Alfred555
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 |  Sujet: Axelle.labelette - 7.I.1456 - C - TOP (Racket) Mar 12 Oct - 13:49 | |
| - Citation :
Axelle.labelette - Le 7 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : Axelle.labelette Accusation : Berruyer (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Aucun Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 80 écus + 1 jour de prison
Verdict le 15 janvier 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Axelle.labelette, le 7 janvier 1456
Votre Honneur,
Il est apparu aux services de police du Berry que l�accusé aurait racketter un dénommé Flo61, un bourguignon
Nous pouvons le prouver au moyen de cette gravure :
https://2img.net/r/ihimizer/img176/4614/4mecopiesa4.jpg
La victime se serait fait dérober 354 écus et un morceau de viande.
La loi suivante a donc bien été bafouée :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
Je vous demande donc de reconnaître l'accusé coupable de trouble à l'ordre public.
Droits du prévenu :
- Rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :
- 2 jours de prison
- 100 écus d'amende
Fait le 7 janvier 1456, à Bourges
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Axelle se présenta à la barre la mine dépitée et le rouge aux joues.
Je...je reconnais les faits Monsieur le Juge...j'ai effectivement ...dépourvu Sieur Flo le 2 decembre de l'année passée de quelques deniers...néanmoins 354 écus je n'en suis pas sure.
Mais vous noterez que je ne l'ai point molesté du moins physiquement car je sais que moralement le prejudice est important.Si je le sais c'est que moi même j'ai été brigandé... quelques temps après avoir commis mon forfait, ce qui m'a fait, en plus de ma conscience qui me taraudait, passer toute envie de recommencer et d'infliger une fois de plus ce que moi même j'avais subi.
Voila votre honneur, je n'ai plus rien à ajouter sauf mes plus plates excuses à ma victime.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
La victime, en ce jour, ne peut venir témoigner.
N'empeche! que l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés.
Je suppose que l'accusé a compris la gravité de son acte.
Etant originaire du Berry, j'espère qu'elle ne recommencera pas ce type de délit.
Dans le doute, et afin de faire comprendre clairement la loi à l'accusé, mais aussi à la vue du butin détroussé à la victime, je demande une peine exemplaire à son encontre.
Rien à ajouter votre Honneur.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Axelle écouta la plaidoirie de l'accusation, tête baissée sans broncher.Elle prie néanmoins la parole quand son tour fut venu.
Effectivement, votre honneur, je pense que je mérite une peine, qui ne sera pas trop lourde je l'espère.
L'accusation réclame "dans le doute" et "à la vue du butin détroussé" une peine exemplaire?!
Quelle justice est-ce si "dans le doute" on se permet d'infliger une peine? On m'a volé une pomme de mon verger..Tiens ce pourrait être mon voisin, et bien "dans le doute" je m'en vais lui couper la main pour lui passer l'envie de recommencer "dans le doute" !
Et le butin détroussé, ou est la preuve que j'ai effectivement dérobé cette somme?
Non votre honneur, je ne cherche pas à me dédouaner de quoique ce soit, mais les propos de l'accusation me semblent excessifs.
- Verdict de la cour a écrit:
- Dame Axelle.labelette, levez vous!
Sanguienne! Qu'il est rare de voir des accusés de bonne foi!!
Ainsi donc vous ne niez pas les faits...
Voilà qui est honorable maugré la vilennie des faits qui vous sont reprochés et sachez que la Cour tiendra compte de votre honnêteté en ces murs.
Néanmoins Dame, vous vous êtes rendue coupable de faits bien graves, pourtant je n'ai mie doutance quant à votre repentir sincère et je gage que je n'aurais plus oncques à vous convoquer icelieu.
Je ne m'attarderai pas plus avant sur cette affaire, considérant que les conséquences qui découlent de vos actes vous ont été suffisamment pénibles bien que justifiées.
Aussi, afin de clore ce procès,moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Axelle.labelette à un jour de prison ainsi qu'à 80 écu d'amende.
Dura lex, sed lex.
Fait le quinzième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges. | |
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