Achra - 8.III.1457 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Goisse]Goisse[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Zoyah]Zoyah[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Achra]Achra[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry


[b][u]Témoins :[/u][/b] [list][*]Accusation : [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Fregouille]Fregouille[/url][/list]


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 3 jours de prison



[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]

****Procès opposant le Duché du Berry à Achra le 08 mars 1457 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services de police de la ville de Châteauroux que l'accusé, Messire Achra aurait tenté de racketter Messire Fregouille


Le délit se serait déroulé le 08 mars 1457 sur une route entre Bourges et Châteauroux.


L'accusé est un paysan domicilié à Sancerre, Duché du Berry

La victime est un artisan domicilié à Albi, Comté de Toulouse

Madame la Juge s�est moi-même qui est recueilli le témoignage de la victime ce matin au poste de police de Châteauroux.

Voici le rapport détaillé

*dépose un dossier sur le pupitre de la juge*


**********rapport de police***********

** I. Dépôt de plainte de Fregouille

[...]Je n'ai pas eu la chance de rester témoin bien longtemps... je voyageais seul, pressé de rejoindre mon groupe...
Nous sommes...
sensés escorter un jeune couple...
et disons que j'ai raté le départ...

Je venais de la direction de Bourges... et comme vous le voyez, je ne m'en suis pas trop mal sorti... mais j'ai eu beaucoup de chance je crois...
Le Très Haut devait veiller sur moi à cet instant... [...]

Nous repartons ce soir normalement... et nous veillerons à rester groupé...Et pour ce qui est de notre brigand, j'ai cru comprendre qu'il se prénommait Achra et qu'il venait de Sancerre... mais il a très bien pu me mentir... je l'ai laissé repartir après l'avoir corrigé...


****II. Témoignage
http://i63.servimg.com/u/f63/12/13/36/18/brigan10.jpg



*************************************************************


De ce fait, l'accusé a transgressé la loi suivante :

Extrait de loi :

"Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"


A cet effet, je vous demande de reconnaître Messire Achra coupable de Trouble à l'Ordre Public.


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l�accusé n�est pas déjà sous le coup d�une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 3 jours de prison
- 100 écus d�amende

Fait le 08 mars 1457, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Gilgaalad, Baron de Chaillac, dict. "Gilou"
Zoyah, Procureur du Berry[/quote]
[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]

"Quand l'accusé est appeler a la barre, un grand et jeune homme entre dans le tribunal. Tout de jaune vêtu, contraster avec quelques touche de noir, il marche d'un pas décider jusqu'a la barre.
Sont chapeau a la main et l'air de chien battu il dit...."

Eh bien, Madame la juge, je reconnait fort bien avoir tenter de brigander se pellerin.
Et bien sur je n'ai pas réussi...
Mais trois jour de prison je trouve cela un peut rude, car le résultat de mon délit n'as été qu'as ma propre charge.
J'espére que vous prendrez compte de ses quelques petites choses dant votre jugement.

Humblement Achra.[/quote]
[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]

*La procureur remarqua de suite l'élégance et le bongoût de l'accusé dans l'assortiment de ses vêtements. Des aveux...des remords...il n'en fallait pas moins pour qu'elle allège sa demande de peine et accède ainsi au souhait de la vicitme*

Madame la Juge,

Eut égards aux voeux de la victime qui a demandé notre indulgencepar courrier, aux aveux de l'accusés et à ses remords qui semblent sincèrent,
je demande une peine de :

- 1 jour de prison
- 100 écus d'amende

Merci de m'avoir écouté.[/quote]
[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[quote][b][u]L'accusation a appelé Fregouille à la barre[/u][/b]

C'est un peu intimidé que Freg se présentat à la barre :
"Bonjorn, je suis Fregouille, Tisserand à Albi, Herboriste et Pélerin de la Paix.
C'est à ce titre que je voyage actuellement, afin de rejoindre mon épouse et escorter un couple.
Ayant raté le départ, je voyageais seul depuis Bourges et c'est quelques heures avant de franchir les porte de votre ville, que j'ai fait la rencontre malheureuse...
Cette histoire s'est bien terminée pour moi finalement, mais il est malheureux que les routes soient entachée par ce genre d'événements...
Je confirme les déclarations faite au bureau de la procureure, espérant par mes déclarations faire progresser la justice et l'esprit de paix en notre bon paix... "

C'était pour lui la première fois qu'il témoignait à la barre...
Ne sachant ce qu'il devait faire, il s'inclina respectueusement avant de reprendre sa place...[/quote]
[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]

Messire, le brigandage qu'il soit réussi ou pas est un acte banni du Berry. En plus vous avez prit la peine de planquer votre argent dans votre propriété ou dans je ne sais quel objet ou endroit. Vu voter apparence vous ne devez pas être quelqu'un de pauvre, je vous condamne donc à 3 jours de prison.


Dura lex, sed lex.

Fais à Bourges le dix-septième jour du mois de mars de l'an de Pâques 1457[/quote]