Marie.antoinette - TOP - Relaxe - 30 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Marie.antoinette
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Maelia...

Témoins de la défense :
.mathilde.


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 30 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Marie.antoinette accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/marieantoinette-top-sejour-illegal-30-09-1458-t6850.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Maelia, Prévôt du Maine.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*La Comtesse se leva, encore sous l'effet de la stupeur, à peine remise. Ses jambes ne la tenaient guère, elle essaya de se défendre sans trop comprendre ce qu'elle faisait dans ce tribunal*

Bonsoir Monsieur le Juge, je suis Marie Antoinette de Lasteyrie, Comtesse de Comborn, Vicomtesse de Labourd d'Ustaritz, Baronne de Saint Léonard et d'Aubazine, je suis également Maistre d'Armes au saint de l'Ordre de Saint Jehan de Jerusalem.

Je suis venue il y a quelques mois dans votre Duché afin d'aide, j'ai monté la garde chaque fois qu'il m'a été ordonné de le faire, suite à certains évènement, j'ai dû me retirer car j'avais besoin d'un long repos pour me refaire une santé je comptais repartir ce soir et j'apprends que je suis mise en procès. Que dois-je faire pour ma défense? C'est comme cela que vous remercier ceux qui vous apporte de l'aide, j'en suis bien triste pour votre Comté Monsieur le Juge.
Sachez que je n'ai jamais été en procès et veuillez me dire quand je serai autorisée à quitter vos terres?

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame l'accusée, s'il est vrai que vous êtiez présente pour défendre nos contrées, pourquoi ne pas inviter les membres de nos institutions avec lesquels vous avez �uvré afin qu'ils vous défendent pendant ce procès ?

Fournissez donc les preuves de votre innocence car pour le moment, je n'ai moi que les preuves de votre culpabilité.


Si d'avance le juge devait pour reconnaitre coupable, je demande à ce que vous soyez sanctionnée d'une amende de 50 écus.

Je précise au passage, qu'en Maine quelque soit les titres que vous possédez, il ne vous protège en rien de la justice. En Maine cette justice est la même pour tous.

J'en ai terminé.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien d'autre à dire votre honneur.

Citation :

La Défense a appelé .mathilde. à la barre

Bonjour,
J'aimerai affirmer que cette dame avait toute ma confiance et mon accord pour rester en Maine. ELle est venue il y a de ça plusieur mois pour defendre notre capitale, et s'est juste mise dans la ville de mayenne le temps de sa retraite avec son mari pour ne pas avoir a payer l'hotel. Lui est membre des hospitaliers, elle l'accompagne.

ELle n'aurait jamais du se retrouver devant les tribunaux apres tout ce qu'elle a donné pour nous, et ce qu'elle donne encore car elle est revenue au Mans pour nous aider à defendre encore.

Elle ne mérite que notre merci et non pas un proces...

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

L'accusation a appelé Maelia... à la barre

Bonjour,
Maelia, Prévôt du Maine.
J'ai été appelé devant vous Monsieur le Juge pour témoigner de la présence de Dame Marie.Antoinette.
Cette Dame est présente sur nos terres depuis, pour ma part, le 29 Septembre.
Si on remonte dans les douanes qui ont précédés, on peut voir que la Dame était en retraite jusque présent.
J'avoue avoir lancer le dossier de mise en procès un peu rapidement sans lui avoir stipuler la loi martiale établie le 16 Septembre, moment où elle était en retraite donc elle ne pouvait pas le savoir.
Je vous demanderai donc Monsieur le Juge votre clémence pour ce verdict.

J'ai en terminé votre honneur...

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 5ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Il semble qu'il y ait eu un malentendu. Il est un fait que le Maine ne va pas remercier ses défenseurs en les condamnant. La loi martiale est faite pour garantir une sécurité accrue aux Mainois et vous y participez. Vous mettez vous-même votre liberté pour garantir celle des Mainois. Il est donc naturel que votre présence est acceptée.
Je ne serai pas long pour ce verdict.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusée met sa liberté ainsi que sa vie en péril pour défendre le Maine et que dès lors, la loi martiale ne doit pas être appliquée dans ce cas;
- Attendu qu'en plus, l'accusée fait partie des OR;

Par ces motifs, nous relaxons l'accusée.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.