Blacka

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 20/09/1458
Date du verdict : 08/10/1458

Nom de l'accusé : Blacka
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 20 septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de Messire Rodrigue.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

La mairie de Valence vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://i.servimg.com/u/f32/14/92/19/08/preuve10.jpg

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour.

Pour commencer, Je serais mon propre avocat si vous me l'accordez. Je plaide l'inoscence car j'ai un manque de moyen flagrant à cette date.
J'ai de quoi avancer mes propos.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Sire,

Vous seriez accusé d'avoir trop d'argent, vous pourriez plaider l'innocence, mais vous êtes ici pour un autre motif. Vous êtes accusé de ne pas avoir payé vos impôts en temps voulu et de n'avoir rien fait pour remédier à ce fait ou pour donner des explications concernant un éventuel empêchement quand cela vous a été signalé par deux fois par la prévôté.

Pire, vous en avez même profité pour quitter la ville malgré l'article de loi dont vous étiez informé dans ces mêmes courriers et que je me permets de vous relire présentement :

o V.4.f.ii De l�assignation à résidence
A compter de l�émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu�à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

*Le procureur se tourne alors vers le juge*

Votre honneur, que l'accusé n'ait à l'heure actuelle pas les moyens de régler ses impôts ne signifie en rien qu'il est innocent des faits qui lui sont reprochés. Au moment où il lui a été signifié qu'il devait s'en acquitter, il avait apparemment les moyens de le faire puisqu'il n'a pas même essayé d'invoquer un manque d'argent ou demandé un délai pour pouvoir obtempérer.

Ce dossier a été monté il y a plus d'un mois, si cet individu était alors resté dans sa ville pour travailler au lieu de prendre la poudre d'escampette, il aurait gagné de quoi payer ses impôts une bonne dizaine de fois.

En conclusion, en vertu de l'article V.4.f des lois en vigueur dans notre duché, la procure demande que messire Blacka, anciennement dénommé Rodrigue. , soit condamné à une amende de 10 écus à payer à la mairie de Valence accompagné d'une peine de 5 jours de travaux d'intérêts généraux dans nos mines. Sans oublier bien entendu, l'obligation de payer les impôts dont il reste redevable.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Musartine à la barre

Votre Honneur,

Le sire Rodrigue. n'a pas payé ses impôts depuis le 05 Aout 1458. Lorsque je lui envoyais une lettre de relance, certains oublient n'ont pas les moyens ou que sais-je encore, le Sire n'a jamais évoqué un manque d'écus. Il n'a pas demandé l'aide de la mairie, ou un délai. Non rien de cela. Il m'a envoyé paître. Sa lettre de réponse n'avait aucune formule de politesse, elle tenait la seule phrase : "Je suis entrain de mourir d'amour pour toi alors tes impôts !"
Que le sire Rodrigue. est eu une peine de coeur, c'est une possiblité, mais cela ne justifie en rien le refus de payer l'impôt. Cela ne justifie en rien le fait qu'il est quitté la ville quelques jours plus tard, bien que la lettre stipulait : "A compter de l�émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu�à la régularisation de sa situation".

Alors depuis, certes, les retards d'impôts de messire Rodrigue. se sont accumulés, mais à aucun moment il n'a fait part de ses difficultés économiques, et sa lettre ainsi que son départ tendent à prouver qu'il n'avait aucunement l'intention de les payer.

Citation :

Le jugement a été rendu

*La mort... la sentence la plus dure et définitive que l'on puisse prononcer, seulement ce n'était pas lui, simple homme parmi les hommes, qui l'avait voulu, non, c'était le Juge Suprême de toute âme et toute chose qui avait tranché: le Tout Puissant Lui-même. Saisissant sa masse de justice, Kernos prit la parole.*

"En ce jour du 8 Octobre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné allons rendre notre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Etant donné que l'accusé a été rappelé auprès de Notre Créateur, la justice des hommes n'est plus compétente à se prononcer, le verdict appartient au Très-Haut désormais.

Citation :: Par conséquent, nous mettons fin au procès et déclarons la relaxe.

*Kernos frappa un bon coup sur le bureau*

"Puisse son âme trouver l'absolution auprès de Notre Seigneur"