Aliyane

Duché de Bourgogne
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 04/08/1458
Date du verdict : 29/08/1458

Nom de l'accusé : Aliyane
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur :
Juge : Geulederat, Juge de Bourgogne

Citation :

Acte d'accusation

*Le procureur arriva au palais de Justice avec un autre dossier sur le bras, brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusée.

Dame Aliyane, vous comparaissez ce jour quatre août de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de tentative de vol, sur la personne de dame Rubella en date du 2 décembre 1457.

Voici la preuve de la tentative de racket

https://i.servimg.com/u/f99/11/09/27/25/racket11.jpg


Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 412-5
La tentative est punie comme l�agissement lui-même.

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Dame Aliyane, je vous accuse de tentative de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit.

Je demanderais à Dame Rubella de venir témoigner en sa qualité de victime.

La parole est à la défense !

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur se leva*

Votre honneur,

Etant donné que l'accusé ne daigne pas venir, c'est qu'il a surement peur d'affronté la réalité des faits et surtout, peur de se ridiculisé d'avoir voulu voler une dame! Fort heureusement, la victime et une de ses compagnes ont réussi à se défendre, faisant fuir leurs adversaire. Cependant, la tentative de vol est quelque chose qui est intolérable! Je demande donc un séjour de 2 jours en prison pour lui faire passer l'envie de brigander!

Merci de m'avoir écouté.

*Ethel se rassit*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

votre honneur..

vue la date lointaine évoquée il me semble que c'était dans "une autre vie".

Depuis beaucoup de choses ont changées je suis désormais une citoyenne honnete et respectueuse de cette belle ville de Lyon qui a sû m'accueillir.

Je n'en remercierai jamais assez sa douce mairesse dame Plume

Citation :

L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

Votre honneur, permettez moi de faire lecture, à la demande du duché de Bourgogne, du témoignage de la victime, Dame Rubella.


citation:
"Noble Cour Dauphinoise

C'est au nom de la Justice Universelle que je couche au jour d'hui sur vélin mon témoignage dans l'affaire qui vous réunit en ces lieux.

Les faits se sont produits sur le chemin reliant Mâcon qui est en Bourgogne, à la Capitale du Dauphinois, dans la nuit du 1er au 2 décembre qui précéda le dernier Noël. Ma caravane fut brusquement assaillie par quatre brigands des plus vils, qui nous auraient certainement dépouillées et laissées pour mortes, voire pire, si le Ciel n'avait intercédé et montré Sa Volonté de protéger celles et ceux qui vivent dans la droiture.

Alors que ma soeur et moi-même, faibles damoiselles, étions paralysées par l'angoisse, notre cheval, pourtant un excellent Maîchois, fort et placide comme ceux de sa race, fut pris de panique et fonça dans le tas de vauriens grimaçants qui savouraient déja leur victoire et nous adressaient toutes sortes de quolibets vils et répugnants.

L'un des brigands fut pris sous les sabots du Maîchois, un autre roula sous les roues de la chariote, ou plutot, la chariote lui roula dessus. Pleine comme elle était de bons sacs de blés et de quintaux de viande, elle dût lui faire grand dommage. Le troisième, bondissant à notre gorge, fut déséquilibré quand la chariote cahota sur son complice, et il retomba par accident sur le coté tranchant de mon épée. Le quatrième manqua également son coup, et se cassa la mâchoire tout seul sur le genoux adorable de ma petite soeur.

Grâce à ces stigmates, vous n'aurez aucun mal à confondre ceux des brigands que votre Bras Judiciaire a pu capturer. Messire Cr4zy pourra confirmer que j'étais bien à Mâcon le 1er, et messire Phelim que j'étais bien à Lyon le 2. Notez en outre, qu'à mon avis s'assembler à 4 pour méfaire sur les routes est signe de grandes méchanceté et préméditation.

Que le Glaive de la Justice et la Hache du Bourrel fasse savoir qu'il n'est point bon d'enfreindre les Lois du Seigneur.

Écrit et signé à Cosne en Bourgogne,
Ce sixième jour d'aout MCCCCLVIII
Par Rubella de la Motte-Minoux,
Baronne-marchande de Maîche,
Dame d'escorte de Nerzevain et Vauconcourt,
Comtoise."

Citation :

Le jugement a été rendu

*Kernos lu la lettre du Juge bourguignon*

Bien !
Moi, Geulederat, Juge de Bourgogne, en ce jour du 29/08/1458, déclare que:
-attendu que les faits sont avérés,
-attendu que la victime a témoigné,
-attendu que l'accusée n'a pas daigné nous faire l'honneur de sa défense

l'accusée est reconnue coupable des faits reprochés.

Etant donné l'absence de circonstances atténuantes et de la moindre défense, je donne suite au réquisitoire du Procureur, et condamne donc Aliyane à 2jours de prison.

Gardes ! Emmenez la en geôle !

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 25/07/1458
Date du verdict : 11/09/1458

Nom de l'accusé : Aliyane
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Soleil
Juge : Kernos

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 25 juillet 1458,

Nous,Soleil , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de Aliyane

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 9 juillet 1458, 20 miches de pain et du maïs sans autorisations

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img443/50/achataliyane.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img691/5663/achataliyane2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img694/6456/achataliyanebis.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img69/5116/achataliyanebisbis.jpg


Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie qui dispose que :

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu�il n�est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.



Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Ali ne pouvait sortir du monastère, depuis plusieurs jours presque trois semaines, elle avait été attaquée sur un noeud et c'était retrouvée séquestrée là bas.
Elle apprit sa mise en procès par courrier et s'empressa d'y répondre...

**************************************

Votre honneur,

Je viens d'apprendre que je suis en procès, je vous expliquerai la même chose que j'ai dit à messire phelim, senor de tassin la demi lune:

J'étais sur les routes lorsque je fus agressée un soir, je me suis réveillée dans une cellule sans savoir ni où j'étais ni par qui j'avais été enlevée ni pourquoi j'étais là!
Je n'ai trouvé que cette solution de demandé au fils de la cuisinière de mettre des articles en vente pour attirer l'attention des autorités!

Choses qui se produit très rapidement... je reçu une lettre de cet homme responsable du marché de Lyon me disait-il.

Je lui ai expliqué la situation par courrier et

Il m'a proposé de m'aider a retrouver ma liberté si je retirait tout article du marché ce que je me suis empressée de faire.

Je ne souhaite aucun ennui à quiconque et regrette ce fâcheux incident.
par contre ce que je ne comprend pas c'est que j'avais bien demandé a ce que les articles en vente soit mis a un prix plus bas que ceux present au marché afin de ne faire aucun bénéfice, il s'agissait de mes provisions de réserves pour mon voyage.

Je vous assure que je suis de bonne foi et vous demande la plus grande clémence.
Je m'excuse de ne pouvoir me déplacer moi même et j'espère que cette missive vous sera remise en main propre.

cordialement

Aliyane d'Arroux

post scriptum, je m'excuse d'avance du dérangement que cela lui ferra mais j'aimerais appeler à la barre pour corroborer mes dire messire Phelim Guerrero.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*le procureur relisait une nouvelle fois les pièces concernant cette affaire, et force était de constater qu'à la énième lecture, l'affaire paraissait tout aussi nébuleuse qu'à la première.*

Votre honneur, l'accusée ne nie pas le fait d'avoir mis en vente divers produits sur le marché de la capitale sans autorisation du maire. Ce qui relèverait donc bien d'une escroquerie comme il est stipulé dans le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné. Mais ces mises en vente seraient en réalité des appels au secours. L'on m'a d'ailleurs informé que tous les biens gardés par la mairie avaient été rachetés à l'heure qu'il est.

Cependant, au delà du fait qu'il me semble qu'il aurait été plus judicieux et surtout plus compréhensible de faire parvenir un message écrit ou oral pour informer de sa situation ô combien dramatique, je trouve assez étonnant que ce soit justement en l'absence du Bourgmestre de Lyon que d'autres denrées aient subitement faits leur apparition comme l'a déclaré le Vicomte d'Oingt appelé par la défense.

Je suis donc un peu sceptique pour ma part quant aux explications de cette dame. Bien que la méthode proposée par le Vicomte pour nous prouver la bonne foi de dame Aliyane soit séduisante, je me contenterais de demander qu'une amende d'un écu symbolique lui soit réclamée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Phelim à la barre

*Il avait reçu un courrier l'invitant à venir témoigner pour Aliyane, femme qu'il avait cotoyé juste par missive.
Patiemment, le Guerrero avait attendu que tout ce petit monde dise ce qu'il avait à dire puis il s'avança à son tour à la barre*


Les Lyonnais avaient déjà reçu un courrier de la mairesse les mettant en garde qu'une personne vendait pains et maïs sur le marché et d'ailleurs, Plume m'avait glissé son nom une fois.


*Il désigna l'accusée du doigt pour montrer qu'il s'agissait d'elle.*


Quand elle est partie en retraite spirituelle et que j'ai pris sa suite un temps en tant qu'intérim'maire, la même dame vendait poisson et bois sur le marché.


Rouge de rage, je lui ai écris une missive pour lui dire que sa fin viendrait et qu'elle aurait une amende conséquente, même si elle se croyait à l'abri parce que ses sous étaient planqué dans sa propriété.
Je reçus quelques jours plus tard une réponse d'icelle me disant qu'elle l'avait mis tout cela en vente dans l'espoir d'attirer l'attention parce qu'elle était coincée dans un monastère sans pouvoir en sortir. Elle a même dit qu'elle aurait aimé que je l'en sorte en la trainant par les cheveux s'il le fallait.


Bref, c'était une lady en détresse à mon avis. Pour le prouver, je peux la prendre par le cuir chevelure et lui faire faire le tour du tribunal, voir de Lyon, en gage de sa bonne foy. Si de surcroit, cela s'accompagne d'une somme pour compenser les pertes de la capitale à cause de ses SOS ... je crois que tout le monde sera ainsi content et qu'elle pourrait avoir un écu d'amende symbolique.


Enfin bref, la suite vous regarde, moi je ne suis que le témoin.

Citation :

L'accusation a appelé Aliyane à la barre

Ali entra dans la salle d'audience et salua l'assemblée...

votre honneur,
je m'excuse pour ne pas avoir pus me presenter plus tot mais comme stipulé dans ma missive j'etais "retenue " au monastere. Mon oncle à intercédé pour ma liberation et me voilà ici.

je viens de repondre à une lettre dame plumedange qui m'informe d'un proces en trahison en voici la teneur:

*************************
dame,

bien le bon jour...

je tiens par la présente à vous signaler que je ne comprend pas votre lettre depuis que j'ai reçu la demande de messire phelim pour retirer les marchandises je l'ai fait le jour même.

je n'avais reçu aucun courrier de vous (à l'etranger la connexion était chaotique et je pense avoir ete hackée j'ai retrouvé mon compte sans aucun courrier, a moins qu'au bout d'une absence prolongée cela s'efface) sinon j'aurais eu la politesse d'y répondre.

Je ne comprend pas pourquoi un tel acharnement alors qu'un procès est deja en cours.

Mon oncle à intercédé en ma faveur aupres de la mère superieure qui m'a liberée sans vouloir dire qui etait mon ravisseur et je peux desormais racheter les pains et le mais

15-07-2010 17:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
15-07-2010 17:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
15-07-2010 17:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 miches de pain pour 6,40 écus.
15-07-2010 17:00 : Vous avez vendu à la mairie 7 miches de pain pour 6,40 écus.
15-07-2010 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
15-07-2010 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 miches de pain pour 6,40 écus..
13-07-2010 10:10 : Vous avez vendu à la mairie 4 miches de pain pour 6,40 écus.

je reste a votre disposition

cordialement

aliyanne d'arroux

*****************************

Comme promis et demandé par dame plumedange, je racheterai les marchandises, j tiens juste a dire que le prix est le meme que celui vendu actuellement au marché je ne pensais donc pas le mettre en danger.

si je compte bien je dois racheter:
31 pains a 6.40
et 30 epis a 3.40

j'attend de vous de me dire comment le faire ainsi que comme promis par dame plumedange la plus grande clémence une fois ceci fait

Ali salue poliment et s'éloigne

Citation :

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

*Plume avait écouté la lecture de la "lettre" haussant un sourcil. A croire qu'on la prenait vraiment pour plus bête qu'elle n'était.*

Bonjour votre honneur. Je suis Plume De La Chambre et c'est moi même qui ait monté le dossier contre cette personne.

Le 9 Juillet exactement je créais ce dossier lui envoyant par là même une missive lui proposant une médiation et lui demandant de retirer ses autres produits du marché.
Ses produits étaient bien moins chers que ceux vendu par les lyonnais et ainsi elle a déstabilisé le marché faisant perdre plus de 200 écus à la mairie en la faisant stocker massivement pains et maïs pour potentiellement conclure à une médiation et permettre dans le même temps aux Lyonnais de vendre.

Dans le même temps cette dame soit disante en prison,à croire qu'elle ne sait pas que je suis lieutenant de la ville. Donc cette dame était d'après mes sources dans un monastère proche dont elle s'échappait régulièrement pour mettre à nouveau en vente des produits.

Je demande donc la plus grande sévérité sur ce dossier, à moins que faisant acte de repentir et arrêtant de se cacher derrière des mensonges cette dame consente à racheter ses produits auquel cas, je demanderais la plus grand clémence à la justice.

*Inclinant légèrement la tête, une main sur son ventre, Plume retourna s'asseoir pour suivre la suite du procès.*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Délit d'argent... sans doute l'un des crimes les plus répandu en ces temps troubles... combien d'affaire d'escroquerie déjà? Il faudrait qu'il en fasse le compte, mais on trouvait de tout là dedans, surtout des têtes connues, et l'accusée en faisait partie, une habituée du banc des accusées. Kernos leva lentement sa masse de Justice.*

"En ce 11e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Aliyane, vous êtes accusés d'Escroquerie pour avoir vendu 20 pains et 20 maïs sur le marché de Lyon, denrées que vous ne pouviez produire vous mêmes et sans autorisation du maire local... Toutefois, étant donné le témoignage en votre faveur du Vicomte Phelim Guerrero, témoins de haute moralité et éminent membre du Duché aux avis des plus... originaux, et que vous avez racheté les denrées illégales, ce qui témoigne en votre faveur, mais étant donné votre disparition de la ville de Lyon sans avoir prévenu la Justice pour que sa décision vous soit portées...

Citation :

Nous vous déclarons coupable d'Escroquerie et vous condamnons à un écus d'amende symbolique.

Justice est rendue!

*La masse frappa d'un coup sec le bureau avec pour clore l'affaire et regagner son office.*

Duché de Bourgogne
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 02/09/1458
Date du verdict : 04/10/1458

Nom de l'accusé : Aliyane
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur :
Juge : Keltica de Chancelley

Citation :

Acte d'accusation

*Le Procureur de Bourgogne s'avançait pour un nouveau cas de Brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*puis se tournant vers l'accusé*

Dame Aliyane, vous comparaissez ce jour 2 septembre 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Scoopbidou.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du 04/12/1457 , entre Lyon et Macôn.

Voici la preuve du racket

https://2img.net/r/ihimizer/img502/8769/preuvee.png

Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d'une perte de 76 sac de maïs et 50 ecus soit 316 ecus.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable Dame Faguiang ; il n' a pas appliqué cette réforme, donc la procédure judiciaire doit être appliqué dans toute sa rigueur.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Dame Aliyane, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :

Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur attendait toujours l'accusée qui ne semblait pas se souvenir du chemin...Dommage pour elle -se disait-elle. Elle prit donc la parole.*

Bonjour,

Alors que l'accusée ne vient pas, la victime quant à elle n'a pas oublié ce qui s'est passé! Je vous fait parvenir son témoignage:

*o Expéditeur : Scoopbidou
o Date d'envoi : 11/09/2010 - 08:18:37
o Titre : Re: Re: Re: témoignage
o bonjour
desolé pour mon retard

voici le recit ,si il est encore utile

lors d un voyage que j ai fait de lyon a macon j ai ete attaquer par un groupe de quatre personne qui m ont derober ma bourse et mes 90 sacs de blé que je desirait vendre a macon

malheureusement je ne me rappelle plus de la date exacte car jai perdu la memoire de ce choc

je vous souhaite une bonne journée et au plaisir de vous lire

signé scoop *

Donc, étant donné que l'accusée n'est point en ces lieux car elle doit certainement s'en repentir, étant donné que la victime a témoigné, je demande 2 jours de prisons et 90 écus d'amende, qui correspondent à la somme dérobée.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

*Le procureur retourna s'asseoir*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Kernos, courrier du Juge de Bourgogne en main, leva sa masse de justice et commença la lecture du verdict à voix haute*

*Keltica de Chancelley, dans le Duché de Bourgogne, avait reçu les minutes du procès d'Aliyane, qui se déroulait en Lyonnais-Dauphiné. Après étude des textes et grande réflexion, elle prit sa plume et écrivit son verdict.*

Dans l'affaire de brigandage d'Aliyane, sur la personne de Messire Scoopbidou, dont le procès date du 2 septembre 1458,

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que la victime a formellement témoigné en vos murs,
Attendu que l'accusée n'a pas daigné nous faire la grâce de sa présence et de sa défense,
Attendu que nulle circonstance atténuante ne peut être retenue,

Citation :

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés, et la condamnons à une peine de deux jours de prison et 20 écus d'amende, en espérant que ce séjour en geôle lui fera retrouver le bon chemin...

Que justice soit rendue !

Fait à Dijon, le quatrième jour du mois d'Octobre MCDLVIII, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.