Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-50%
Le deal à ne pas rater :
-50% sur les sacs à dos pour ordinateur portable Urban Factory ...
19.99 € 39.99 €
Voir le deal

 

 Mayobleu - TOP - Coupable - 20 septembre 1458

Aller en bas 
AuteurMessage
Oldtimer
Copiste
Oldtimer


Nombre de messages : 148
Réputation : 0
Points : 427
Date d'inscription : 10/05/2010

Mayobleu - TOP - Coupable - 20 septembre 1458 Empty
MessageSujet: Mayobleu - TOP - Coupable - 20 septembre 1458   Mayobleu - TOP - Coupable - 20 septembre 1458 EmptyDim 3 Oct - 14:46

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Mayobleu
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Arrow Zhuyanzhang, Athena44

Témoins de la défense :
Arrow Epicure


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 1 jour de prison


Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 20 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Mayobleu accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/mayobleue-top-sejour-illegal-20-09-1458-t6807.htm

Nous entendrons comme témoin Sir Zhuyanzhang en sa qualité de chef-maréchal ainsi que Dame Athena44 en sa qualité de douanière.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.
J'en ai terminé Monsieur le Juge. »


Citation :
Première plaidoirie de la défense

mayo de calais triste d etre en prison regarde son cher et tendre et lui envoie un baiser d amour puis se tourne vers le juge et exclame pourquoi suis je là??
je suis là pour mon amour et non pour faire du mal mAyenne......puis se retourne vers épicure et lui jette un regard de non comprehension de cette situation et vas s' asseoir.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

il semble qu'il va me falloir répondre au témoin plus qu'à l'accusée. mais soit, allons-y. Accusée, sachez que vous avez enfreint la loi martiale. Aucun étranger au maine ne sera toléré en nos terres. On dit souvent que la justice est aveugle et ce n'est pas votre amour à tout les deux qui changera cela. Le maine est une région hospitalière, mais l'hospitalité ne doit pas empiété sur la sécurité des âmes que nous avons pour charge de protéger. Dame Mayobleu, le maine a fermé ses portes pour le moment. Libre à vous de revenir en des temps plus clément et de vous y installer, en attendant, il vous faudra trouver un refuge probablement moins exposé aux tensions et au conflits qui nous guettent.

Monsieur le juge, Pour avoir enfreint la loi martiale, je demande une peine de prison d'un jour ainsi qu'une amende de 50 écus.

J'en ai terminé.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
La Défense a appelé Epicure à la barre

Epicure entra dans le tribunal, ayant revêtit ses plus beaux habits pour faire bonne impression devant le juge.
Il apperçu sa tendre sur le banc des accusés il eu de la peine de la voir en cette posture aussi délicate mais fut rassurer de voir quelle sembler aller bien.

Il écouta la déclaration du juge puis s'avança à la barre quand on lui fit signe de parler.
"Je me présente Epicure paysan de mayenne et filleul de Maelia.
Si je suis ici aujourd'hui c'est pour sortir ma tendre de cette machine judiciaire absurde et aveugle.
Car j'aimerai savoir en quoi cette délicieuse personne mettrait en cause la sécurité de notre territoire mainnois?! Serte nous sommes en conflit avec nos voisins mais son arrivé à Mayenne est bien antérieur à ces tristes évènements. Cela fait plus d'un mois qu'elle vit chez moi, et avez vous quelques chose à lui reprocher, c'est elle fit remarquer de quelques façons que se soit depuis son arrivé?
Deplus si elle est à Mayenne c'est que nous nous aimons, et nous avons décidé de vivre ensemble, seriez vous à ce point inhumain pour briser l'union de 2 âmes soeurs?
Et un dernier point, si vous décidez de la condamner je souhaite qu'il en soit de même pour moi, car j'assume pleinement la responsabilité de cette situation, car c'est moi qui suis parti à Calais et qui l'ai escorté jusqu'à chez nous, pensant l'accueillir dans une région hospitalière et chaleureuse, au nom de quoi ces valeurs ont elles été sacrifiées?!!"

Citation :
L'accusation a appelé Zhuyanzhang à la barre




Citation :
L'accusation a appelé Athena44 à la barre




Citation :
Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 1er jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre

comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici donc encore un dossier pour transgression de la loi martiale. Mais dans ce cas, il y a une particularité. Il s'agit de la tendre d'un Mayennais mais rien ne dit qu'ils sont mariés auquel cas, la plus grande clémence aurait été acquise.
Je suis toutefois étonné qu'il faille en arriver au procès. Si procès il y a, c'est qu'il n'y a eu de votre part aucune démarche pour essayer de régulariser cette situation ou à tout le moins à l'amoindrir.
Concernant l'accusée, suivant ce que dit votre ami, vous vous trouvez dans le Maine depuis plus d'un mois. Ceci implique que préalablement vous ayez un laissez-passer et que vous connaissez donc la procédure pour en avoir, le renouveler, ou demander des dérogations. En effet, à l'époque de votre arrivée, les frontières étaient fermées.
Vous avez dû vous rendre compte du contenu du dernier décret promulguant la loi martiale. Qu'avez-vous fait? Voyager de Mayenne à Laval et vice-versa. Avez-vous fait une seule demande? Avez-vous seulement participer une seule fois à la défense de la ville?
En l'absence de ces éléments, je me dois tenir compte que la sécurité du Maine passe avant tout. Et à l'intention du témoin, vous me demandez de ne pas briser l'union de 2 êtres. Je vous réponds à ceci que ce qui m'importe avant tout est la sécurité de tous les Mainois. Des mesures sont prises pour la sécurité. Si elles ne sont pas respectées et qu'il se passe quelque chose, on se plaint du conseil, de la comtesse, du Prévôt et on dit qu'ils n'ont pas fait leur travail. Avez-vous également pour votre part entrepris des démarches? Non, alors ne vous en prenez qu'à vous-même.


Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusée s'est présentée mais qu'elle n'a manifesté ni la reconnaissance des faits, ni le moindre remords;
- Attendu que l'accusée se trouvait dans le Maine depuis quelques temps, que des avis ont été fait, que plusieurs procès pour ce genre d'infraction étaient ouverts et que cela n'a amené aucune réaction de sa part;
- Attendu que la sécurité du Maine en ces temps troubles est un élément important pour la survie des Mainois;

Par ces motifs, je condamne l'accusée à 1 jour de prison.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.
Revenir en haut Aller en bas
 
Mayobleu - TOP - Coupable - 20 septembre 1458
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Jean_Gilles_Robert – TOP – Coupable – 10 Septembre 1458
» Kreischender_nim - TOP - Coupable - 29 septembre 1458
» Sirdanelfortesque - TOP - Coupable - 26 septembre 1458
» Brennus_des_senons - TOP - Coupable - 16 septembre 1458
» Efestian - TOP - Coupable - 28 septembre 1458

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Comté du Maine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: