Ian

Casier judiciaire de Ian

Esclavagisme: août 1458 - RELAXE

Citation :

Duché de Bourgogne - Municipalité de Sémur

Office de Justice

Procès pour esclavagisme

En date du mois d'août 1458

Nom de l'accusé: Ian

Procureur:

Ethel

Juge:

Gueulederat

Acte d'accusation:

Citation :

Honorable juge, affaire de la Mairie de Sémur contre Ian.

Le 17 aout 1458, Ladyphoenix, Lieutenant de police de Sémur, a remarqué durant l'exercice de son travail une infraction au décret suivant de la ville de Sémur :

Grille des Salaires de Sémur:

De 0 à 4 points de caractéristique : 18 écus
De 5 à 10 points de caractéristique : 16 écus
De 11 à 19 points de caractéristique : 21 écus

Ian a embauché Oukin et Anae pour 16 écus chacun sans caractéristiques.
Ian est un érudit (niveau 3) et ne peut donc nier la connaissance de ce décret.

Les victimes, Anae et Oukin ont été prévenues par le lieutenant de police comme il se doit.

Le lieutenant de police, effectuant son travail, a aussi contacté Ian et a demandé au contrevenant d'acheter 1 miche de pain à 11.30 écus afin de payer une amende de 5 écus et une miche de pain à 8.30 écus pour la différence des salaires. Ian avait, selon la procédure de Justice Accélérée, 48 heures pour régler son amende, mais, aujourd'hui, cela n'est toujours pas fait.

L'affaire est donc portée devant le tribunal.

Ian est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché illégalement d'après la grille de salaire de Sémur.

Sachant le Codex :
Art. 423-2 - De l'esclavagisme
L'esclavagisme se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le duché ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus.

Nous laissons l'accusé s'exprimer, avec l'aide d'un avocat s'il le désire :
Avocat Bâtonnier :
Geulederat

Avocats titulaires:
Garwael, Intello39, Stam, Jacklepetit

J'appellerai à la barre Ladyphoenix, lieutenant de Sémur, qui a géré le paiement de l'amende.

La parole est à l'accusé.

Fait à Sémur, par Ccsdb, maire de Sémur, le 20 aout 1458.
Première plaidoirie de la défense:

Citation :

Bonjour à tous.

Donc, dans cette affaire qui m'oppose à la loi, je viens me défendre.

Déjà, et ce même si j'ai bien du mal à comprendre ce que Lady Phoenix appelle être 'niveau 3', j'avais effectivement conscience de cette loi. Mais contrairement à la lecture qu'elle en fait, ce n'est point acte d'esclavagisme mais de non discrimination à l'embauche qu'il s'agit. Effectivement, quand messire Oukin est arrivé chez moi pour répondre à mon offre d'emploi, je n'ai pas fait comme tous ces employeurs exécrables qui commencent par vous poser 200 questions pour déterminer si vous avez l'intelligence d'un pot ou celle d'un boeuf. Franchement, pour cueillir des navets, y a pas besoin d'avoir fait de la politique. Et quand derrière, on vient, pardonnez mon vocabulaire, me brouter le chou parce que je suis pas assez sélectif sur mes employés, comprenez que ça m'énerve.

Ensuite, dame Lady, que j'ai rencontré en taverne suite à ce léger différent, m'a demandé de lui acheter des miches de pain à prix cassés. Ca, pour sûr, ça me les casse, les miches. Quand on sait que la mairie de Semur me doit une statue, et des arriérés d'impôts titanesques, pour un montant qui dépasse les 2000 pièces d'or, comprenez que quand on me redemande de payer, je vois rouge.

Pour finir, quant à l'aristotélicité de ma conduite, je vous prierez, à tous mais plus précisément à notre lieutenant de police, de laisser le Très Haut hors de cela. Le jour où je me mettrai à faire de la politique, je vous autoriserai à faire de la religion.

Votre honneur, merci de votre attention.
Réquisitoire de l'accusation:

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoignage de l'accusation:

Citation :

La défense a appelé Ladyphoenix à la barre
Voici son témoignage :

*La Miel s'avança à la barre, afin de livrer son témoignage.*

Madame le Juge, Madame le Procureur,

Les faits se sont déroulés comme énonçés dans le réquisitoire.

Malgré des efforts de nos services, nous n'avons pas reçu dédommagement pour les deux embauches frauduleuses de messire Ian, qui connaissait la loi et a agi en connaissance de cause.

Un membre du clergé doit être un modèle pour sa congrégation, et Messire Ian, non content de transgrécer, a également défendu son attitude publiquement, en taverne.

Il serait dommageable que ses ouailles suivent son idée de "socialisme", et deviennent fiers de ce genre d'agissements ; car l'esclavagisme, quoiqu'en dise messire Ian, n'est pas aristotélicien.

Aussi, j'espère que la cour prendra en compte mon témoignage, ainsi que ceux des victimes de ce fait répréhensible, n'en déplaise à messire Ian.

*Lady reprit place afin d'écouter la suite du procès*
Témoignage de l'accusation:

Citation :

L'accusation a appelé Oukin à la barre.
Voici son témoignage:

Madame le Juge,
j'ai été étonné d'être convoqué à l'audience pour témoigner dans l'affaire Ian. J'ai d'abord eu peur que c'était moi qui avais commis un délit. Je travaille beaucoup, vous savez, et je ne connais pas grand chose aux lois. Aussi, je ne me suis pas rendu compte que je n'avais pas été payé à hauteur de ce qui m'était dû.
Je ne sais pas si Ian a agi de mauvaise foi ou s'il a eu un moment d'inattention.
Pour ma part, je serais content si je perçevais le solde de mon salaire.
Verdict:

Citation :

Messires et Dames présents en ces lieux,
moi, Geulederat, Juge de Bourgogne, vais clore ce dossier.

Le Maire de Semur a outrepassé ses droits en mettant en procès le Sacristain de la ville .
Or le Concordat liant le Bourgogne et l'Eglise dit clairement que les

Citation :

Clercs ne pourront être attaqué en justice qu'avec le parrainage d'un autre Clerc.

Ce n'est pas le cas dans ce dossier.

Ce procès est donc non valable au regard de la justice aristotélicienne.

Le dossier a été transmis à Monseigneur l'Evêque Diftain pour sanction interne.

De ce fait, Messire Ian est relaxé dans notre tribunal temporel.

Fait à Dijon, le 01/09/1458.