Kenny29 - TOP - Coupable - 06 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Kenny29
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Thyra

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
2 jours de prison et amende de 50 écus


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 6 septembre 1458 afin d'examiner le cas de messire Kenny29 (curieux nom) accusé de séjourner illégalement en Maine depuis le 4 septembre 1458.

Messire Kenny29 est un ressortissant angevin arrivé selon les rapport de douanes le 4 septembre en la ville de Montmirail et toujours présent dans l'enceinte en la date du 5 septembre.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

(http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-controle-du-territoire-f15/douanes-de-montmirail-t5709-375.htm)

Nous entendrons comme témoin Dame Thyra qui a relevé son arrivée et qui l'aura informé par courrier (laissé sans réponse) de l'état de nos frontières qui je le rappelle sont toujours actuellement fermés par décrets Comtale:

Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Devant les menaces extérieures croissantes, resserrons les mesures de sécurités aux frontières du Maine.
Aucun délai ne sera accordé pour la délivrance des laissez-passer et le procès pourrait être lancé dès l�arrivée en territoire Mainois.
Toute personne voyageant sans laissez-passer le fera à ses risques.
Le Maine ne sera pas responsable des pertes encourues par les voyageurs sans laissez-passer valide.

Cette mesure prend effet immédiatement.

Que cela soit dit, que cela soit su.

Faict au Castel du Mans le 20e jour du mois de mai de l�An de Grâce 1458.

Lys Monty de Saint-Pierre,
Comtesse du Maine.

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=585&sid=WxrBytD1ya07GucXZfA8iCbZj)

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.

Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises

* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Je suis mainois bande de moule, et j'étais évanoui dans un fossé.
[hrp pas de connexion, vous auriez pu envoyer un mp petits joueurs]

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

« Monsieur Kenny, Il semble que vous vous oubliez. Vous n'êtes pas dans une de ces tavernes mal fréquentées ou vous pouvez qualifier qui vous voulez de nom d'oiseau voir de crustacé. Non content de nous insulter, vous vous permettez également de rajouter que vous étiez inconscient dans un fossé, (Dorionis sourit d'un air entendu à l'assemblée) que vous abusiez de la boisson jusqu'à ne plus pouvoir tenir debout et bredouiller comme un bébé pour enfin finir sur le bas-coté ne nous regarde en rien et il me plairait comme à la cour je le pense que vous nous épargniez ce genre de détails sordide.
Je vous rappelle que nous sommes ici pour juger de votre séjour illégal en Maine. Vous vous dites Mainois et je lis pourtant sur le rapport du douanier que vous ne l'étiez pas à votre arrivée...
J'en déduis donc que vous vous êtes rapidement installé afin d'obtenir les papiers certifiant de votre citoyenneté Mainoise.

Si j'étais têtu, je vous opposerai l'article 11.2, paragraphe D contre la sécurité du Maine:

* Tout acte d'insubordination le non-respect par des non-citoyens des décisions du Prévôt des maréchaux relatives à leur déplacement au sein de nos frontières ou toute entrée, circulation ou établissement de ces non-citoyens dans le comté sans autorisation lorsque celle-ci est nécessaire. Le Prévôt a toute autorité concernant le mode de déplacement des non-citoyens et leur droit de transit sur notre sol. Dans le cas où des menaces concordantes viendraient à faire penser au Prévôt qu'un individu ou un ensemble d'individus cherchent à s'en prendre aux intérêts du Maine, il peut demander au Comte l'autorisation de mettre aux arrêts sans autre forme de procès ces individus en autorisant les armées comtales à les attaquer à vue.*

Dame Thyra assumant également la charge de Prévôt, sa plainte me fait donc penser que votre entrée en Maine était loin d'être désirée sans parler de votre installation.

Je laisse soin à notre Juge de trancher, cela dit, s'il devait se prononcer en votre défaveur, je souhaiterai que vous soyez infligé d'une amende de 50 écus ainsi que d'une peine de prison de 2 jours assorti d'une peine inéligibilité de 3 mois afin de prémunir le Maine de toute velléité politique mal à propos étant donné votre ancienne patrie.

Sachez cependant que je n'en resterais pas là, vos insultes sont inadmissibles, inexcusables et j'entends vous revoir devant cette cour pour que cet outrage soit réparé.

Monsieur le Juge, Monsieur l'accusé, j'en ai terminé. »

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Thyra à la barre

Bonjour votre Honneur,

Comme vous l'avez relaté ci-dessus Sir Kenny29 est arrivé à Montmirail le 4/09/1458 en provenance d'anjou lieu de résidence la Flèche. Il a reçu un premier courrier le jour meme voir ci-dessus et un rappel le sur lendemain il n'a jamais répondu au courrier.
Kenny29 a changé de lieu de domicile après le 8/09/1458 (facile quand on a pas de champ ni d'échoppe).

Thyra se leva et alla s'asseoir pour écouter la suite des débats

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 13ème jour du mois de septembre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Kenny, vous devriez tout d'abord surveiller vos paroles. Il est très facile de voyager sans rien; vous pouvez ainsi acquérir la citoyenneté que vous désirez.
Mais, oui parce qu'il y a un mais. Lorsque vous êtes rentré sur le territoire du Maine, vous n'étiez pas Mainois mais angevin. Les documents de la douane en font foi. En outre, vous n'étiez pas porteur d'un laissez-passer comme cela était prévu par le décret.
Alors si vous avez voulu coutourner la loi, cela est raté et pour deux raisons :
- La première, bien que vous ayez pris résidence à Montmirail et nous faire croire que vous étiez Mainois, il n'en reste pas moins que vous étiez en infraction lors de votre entrée sur le territoire du comté.
- La seconde, c'est que suivant les règles établies par le coutumier, vous n'accédez à la citoyenneté mainoise qu'en fournissant la preuve que vous ayez acquis un terrain. Or cela n'est pas fait.
Par conséquent, comme vous dites si bien, la moule va vous condamner. Mais deux possibilités s'offrent à moi et je ne sais encore laquelle des deux je vais prendre : le bannissement ou la prison et l'amende. Vous avez la chance que la charte du juge n'autorise pas les deux.

- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé ne fait preuve d'aucune politesse ou de retenue envers une institution mainoise, en l'occurrence la justice;
- Attendu que l'accusé ne s'est installé dans une cité mainoise que dans le but d'éviter le procès et qu'il n'a montré aucune volonté jusqu'à présent de vouloir acquérir cette citoyenneté;
- Attendu que l'accusé, au vu de sa réaction, ne fera montre d'aucune volonté de se soumettre à un éventuel jugement de bannissement;
- Attendu qu'il y a lieu de montrer à tous qu'il ne suffit pas de s'installer dans une ville mainoise pour éviter un procès; qu'il y a lieu de se référer aux coutumes et lois mainoises;

Par ces motifs, nous vous condamnons à 2 jours de prison et à 50 écus d'amende.

Voilà, messire, vous avez été condamné par une bande de moules et assez sévèrement. Mais vous l'avez cherché et vous avez récolté ce que vous avez semé. J'aurai voulu encore en faire plus mais cela aurait passé pour de l'acharnement.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.
La séance est levée.