Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Anton_voyl

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Flora Devirieux
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Flora Devirieux


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MessageSujet: Anton_voyl   Anton_voyl EmptyMer 8 Sep - 23:10

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 15/07/1458
Date du verdict : 04/09/1458

Nom de l'accusé : Anton_voyl
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Soleil
Juge : Kernos



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 15 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de sieur Anton_voyl

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Vienne vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts en retard et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://2img.net/r/ihimizer/img694/7157/antonvoylimptsjuillet14.jpg


vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Anton attendait patiemment sur le banc que son tour vint.
Il écouta la litanie habituelles et patienta le temps qu'on lui octroie la parole.

Ces premiers mots furent d'une éloquence saisissante.

Boaaaaarfff... euh nan mais pffff french'ment... quoi fin bon!

Nan mais vraiment c'est y pas un peu exagérationné tout ce tintouin??
Escroc escroc? on parle de combien de milliers d'écus??? heing?
Anton monte haut son poing gauche et en sors lentement ses doigts un à un tout en comptant.
Un...deux..trois..quatre...cinq..six!!!
Oui six écus qui inclusationnent déjà ch'te foutue pénalité.

momi j'veux bien payer mais bon j'ai d'mandé à plugieurs reprise qu'on m'donne le budget et donc la nécessité de l'impot.
Il est pas fixé au hasard quand même cte foutu impot? Si on nous ponctionne? c'est bien que c'targent il est dépensé par ailleurs nan?
Les édiles locales n'ont pas été en m'sure de fournir un budget détaillé m'expliquant à quoi servent mes impôts.

La seule réponse que j'obties c'est celle là : un procès.
Ca ressemble drolement à du racket comme méthode de perception : paye ou alors on te fout au gnouf!
Drole de pratique misère de grenouille!

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vu le Chapitre V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie.

Attendu que Anton_voyl a refusé de payer l'impôt. Que selon, la loi, ce dernier s�est rendu coupable d�Escroquerie.

Attendu que le prévenu justifie ces actes, de part le faible montant non-payé, et part le fait qu'on ne lui justifie pas l'impôt.

Je répondrait a cet escroc que son impôt est justifié par son comportement délictueux.
Les frais de justices par l'utilisation de fonctionnaire, le salaire de la maraichaussée sont des exemples des dépenses Ducales qui imposent l'impôt.

Attendu, que ne pas payer l'impôt ce fait aux dépends de ceux qui les paient, et donc que c'est comme voler tous les sujets du Duché.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Thiberian le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer que certains mettent la santé économique du Duché par le non paiement de l'impôt.

Aussi, Réclamerons-nous le paiement de l'impôt et 1 jour de prison à l�encontre de Anton_voyl

Que justice soit rendue!

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Boaaaaaarffff
Alors c'est à ça que servent nos impôts? à permettre de payer des procès contre ceux qui ne payent pas l'impôt?

Bah je paye déjà des pénalités! et en plus faudrait que j'aille au gnouf????

Je précise aussi que dès l'ouverture du procès, c'est à dire il y a plu d'un mois, l'accusation a appellée La mairesse de Vienne, Anne Blanche. Nous avons attendu or celle ci n'a jamais daigné nous faire part de son témoignage.
Je suis contraint de faire ma dernière plaidoirie en l'absence de son témoignage... c'est un procédé pour le moins bizarre!


Citation :
L'accusation a appelé Anne_Blanche à la barre

Citation :
Le jugement a été rendu

*Encore un mauvais payeur à juger, cette fois de Vienne... les faits ne changeaient pas, seuls les montants et les villes différaient par moment. Kernos avait suivi les interventions de la défense et du procureur, mais aussi l'absence d'intervention de l'accusation à proprement dite... le maire de Vienne simplement représenté par un bout de parchemin, un extrait de registre servant de preuve au délit de non paiement. Il soupira légèrement, non par ennui ou par dédain, simplement sur le fait qu'il trouvait dommage que l'accusation ne daigne venir en personne pour confirmer les faits, dans d'autres affaires, cela aurait été sans doute motif pour relaxer l'accusé... mais là, vu qu'il y avait preuve incontestable, la culpabilité ne faisait aucun doute... Il leva donc sa masse judiciaire (son bâton, pas lui) et fit résonner sa voix dans le tribunal*

"En ce jour du 4 Septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Anton_voyl, vous êtes accusé par la Mairie de Vienne d'Escroquerie pour ne point vous être acquittés de vos impôts. A votre décharge, vous vous êtes présentés devant cette cour et avez reconnu vos actes. Certes, la somme que vous devez est peu élevée malgré les pénalités, certes vous n'êtes point très fortunés, cependant aussi minime que soit le montant que vous devez payer il est nécessaire pour le bon fonctionnement du duché et concerne tout sujet du Lyonnais-Dauphiné, qu'il soit noble ou roturier, conseiller ducal ou maire... tous sommes concernés.

Malgré l'absence du maire de Vienne, la preuve étant accablante, nous vous reconnaissons coupable d'escroquerie, et vous condamnons à payer la totalité des impôts que vous devez ainsi que les pénalités, ainsi qu'à une journée de prison pour que vous réfléchissiez au tord que vous causez à la société en refusant de vous acquitter du devoir commun. Vous avez un mois pour vous acquitter de votre dette.

Nous vous informons également que si vous refusiez de vous soumettre à ce verdict et ne respectiez pas le délai qui vous est offert, vous seriez amenés à comparaître une nouvelle fois devant cette Cour de Justice pour troubles à l'ordre public, en vertu de cette loi:

VI.3.f : Obligation d'exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Justice est rendue!"

*Sa masse claqua sur le bois du bureau*

"Gardes, emmenez l'accusé dans la fraîcheur de nos prisons, en espérant ne plus le revoir devant cette cour."

*Puis, il alla sa masse sous son aisselle et prit sa canne pour aller se rafraîchir un peu entre deux séances.*
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Flora Devirieux
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MessageSujet: Anton_voyl   Anton_voyl EmptyDim 13 Mar - 13:39

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 01/03/1458
Date du verdict : 08/03/1458

Nom de l'accusé : Anton_voyl
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Geoffroy



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 1er Mars 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l autorité du Juge Geoffroy à l encontre de Messire Anton_voyl

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Nous rappelons que la partie plaignante, l accusé et la procure peut soumettre a l approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d attaque économique sur le Marché de Vienne pour mise en vente et vente massive de plusieurs marchandises à bas prix sans avoir obtenu l�autorisation expresse du Maire comme l exige la Loi.
Mise en vente et vente de marchandises que vous ne produisez pas
Vente de ressources naturelles à bas prix

Les marchandises concernées:
maïs à 3 écus, carcasses de cochons à 15 écus couteaux à 15 écus chausses à 25 écus , bois à 4 écus


voici les preuves de vos ventes à la mairie:
https://2img.net/r/hpimg10/pics/466945venteillgaleanton.png
https://2img.net/r/hpimg10/pics/186639achatsillgaux.png

Ainsi que l état du marché aprés ces rachats:
https://i.servimg.com/u/f67/14/57/34/89/etat_m10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/57/34/89/etat_m10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/57/34/89/etat_m10.jpg

Vu l article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Vu l'article V.4.c relatif à la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie
o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu�il n est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d�obtenir l�autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d une autorisation préalable du maire .

Considérant qu en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Vente massive???
Je reviens de voyages, mes champs ont continué de produire pendant mon absence il est bien normal que je vende le fruit de mes champs.

Je suis revenu justement car j'ai réussi à vendre mes champs et que je souhaite déménager à Lyon. Je ne peux pas tout transporter et j'ai donc bien besoin de vendre ces marchandises pour pouvoir voyager!

Donc on aurait l'interdiction de vendre désormais? Et conséquemment interdiction de déménager?

Par ailleurs je ne vois pas ou est le préjudice et qui le subit? Vente massive?? ça veut dire quoi? il faudrait au moins que le parquet quantifie cette vente massive et évalue le préjudice s'il y en a un.

Je suis franchement dépité, je pensais au contraire que la mairie serait ravie d'avoir acheté du bois qui n'est pas une ressource florissante par ici.

J'ai vendu mes caracasses à 15 écus quand d'autres étaient à 15,20 !!Pour 20 deniers de moins cela serait un vil prix??

C'est inique une telle tyrannie économique. Elle prive en plus le marché de tout dynamisme.

Je suis vraiment déçu qu'on me flanque ainsi un procès alors que je pensais rendre service!

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Au suivant ! avait crié le juge, en tapant du marteau.
La procureur farfouille alors dans ses dossiers et s�avance à la barre pour requérir.

Votre honneur,
Avant toute chose, je voudrai relever que si la procure se doit d�être incisive pour les délits commis, il n�en reste pas moins qu�elle doit aussi prendre en considération tout fait nouveau apporté par la défense et pouvant influer sur le cours du procés.
Ceci dit, cette affaire relève de plusieurs infractions , qui cumulées, ont fait l objet d�une accusation de tentative d attaque économique dont je vais ici en détailler chaque point.

Suite à la première plaidoirie de la défense, j�ai demandé une contre-enquête.
Au vu du document suivant, Il s�avère à sa décharge, que l�inculpé était bien propriétaire d�un champ de maïs et d�un élevage de cochons.
https://2img.net/r/ihimizer/img375/818/ficheantonvoyl.jpg

Nous retiendrons donc les circonstances atténuantes pour ces ventes mais retiendrons conformément à la loi, l�absence d autorisation de vente et la vente à bas prix comme considérée par la mairesse de 20 carcasses de cochons et de 40 sacs de maïs respectivement au cours de 15,25 et 3,10 minimum.

La deuxième infraction ne souffre d aucune circonstance atténuante possible.
Nous rappelons que la vente de ressources naturelles ne correspondant pas à la ville est tout bonnement interdite, celle-ci portant préjudice aux revenus réguliers de la mairie.
En l occurrence, dans ce cas, il s agit d une une vente de 12 stéres de bois.
Il aurait été souhaitable de les proposer directement à ce prix à la mairie qui se serait surement portée acquéreur, les achetant elle même plus cher qu à ce prix.

La troisième infraction concerne des produits finis.
Si la défense a pu faire appel à un stock restant de matières premières, il n en est pas de même ici. La défense n�a pu démontrer le fait d�avoir été tour à tour, forgeron, charpentier et tisserand.

En sus du fait que l accusé ne produit aucun de ces produits, relevant ainsi de la réglementation sur les marchands ambulants, soumises à autorisation du maire au-dessus de 2 produits , nous retenons que les prix de vente pratiqués ici sont très largement au dessous du cours.

La vente de 6 couteaux à 1 écu de moins que le cours déjà bas ne peut qu inciter tout forgeron à s�aligner sur ce prix , le ramenant ainsi à un salaire de 20 écus pour une profession qui, nous le savons tous, est loin d assurer un revenu régulier , d où préjudice envers cette corporation

Il en est exactement de même pour la vente des 3 chausses à 25 écus

Quant aux marchandises présumées mises en vente par le prévenu, nous ne pouvons certes en avoir la certitude , seulement de très fortes présomptions suite aux déclarations de la mairesse.
Or, il s avère encore ici que les prix pratiqués sont très en dessous du cours, et ne correspondant, au vu du cours des matières premières, qu à un salaire de 15,50 écus pour les tonneaux et vente à perte pour les charrettes, d où préjudice envers les charpentiers.

Votre honneur, en conclusion, sur le dernier point soulevé par la défense concernant la vente massive non évaluée ainsi que le préjudice , l accusation a ainsi prouvé que vente massive ne se rapportait pas que seulement sur une quantité d un produit spécifique comme elle semble le penser, mais bien à l ensemble de ventes illégales et à bas prix de marchandises diverses.

Nous faisons également remarquer à l accusé que si ces intentions étaient honnêtes, il lui suffisait de trouver un accord préalable avec la mairie qui aurait pu lui en racheter légalement une partie, selon ses besoins, et lui donner autorisation pour le reste avec une fourchette de prix de vente afin de ne pas porter préjudice à plusieurs de ces concitoyens. Cela lui aurait ainsi évité bien des tracasseries judiciaires.

En conséquence, l accusation requiert la culpabilité pour tentative d�attaque économique avec circonstances atténuantes et demande à titre d�avertissement:

Une peine de 2 jours de prison et de 3 jours de travail d intérêt général dans les mines ducales pour lui rappeler la solidarité.

Que justice suive son cours.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Les bras m'en tombent ! 2 jours de prison sans que je n'ai causé le moindre tort à qui que ce soit?

Ah oui vraiment quel préjudice pour la mairie ! étonnant qu'elle ne m'ait pas simplement proposé de racheter les marchandises prohibées !

franchement passer des heures à remplir des paperasses en vue d'attendre une hypothétique autorisation je n'ai vraiment pas le temps.

Je suis sensé faire quoi de mes 100 carcasses et des mes 300 maïs? je les regarde pourrir tranquillement?

Je peux aller chier comme je veux ou il faut que je demande une autorisation au fonctionnaire chargé des latrines de faire une inspection préalable des marchandises que je compte déposer?

Les 3 jours d'intérêt général sont déjà fait ! ça tombe bien.

VIVE LA LIBRE ENTREPRISE !!!! A bas les diktats économiques !


Citation :
La défense a appelé Shinji à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Lara_marqueyssac à la barre

*lara arriva après avoir reçu deux missives de rappel le lendemain même de la mise en accusation, ils étaient pressés ici, d'habitude il fallait des semaines pour avoir un réquisitoire et là c'était limite si on n'harcelait pas les plaignants... Elle se leva à l'appel de son nom, après avoir entendu la défense qui l'amusa quelque peu.*

Votre Honneur,

C'est en tant que maire de Vienn que je me présente icelieu.
En effet, il y a deux jours, le 1er mars donc, j'ai acheté du maïs à messire Anton-voyl à 3 écus, il y avait une quarantaine de sacs à ce prix, chose relativement rare en cette ville.
J'ai ensuite remarqué 12 stères de bois à 4 écus que j'ai pris également, toujours le même homme qui le vendait alors que le bois est un produit dont la vente est strictement réservée à la mairie. Même si cela était un surplus précedemment acheté pour une échoppe quelconque, il aurait du demander l'autorisation pour vendre ce produit.
Bref, j'ai ensuite remarqué 7 couteaux à 15 écus, étonnée de voir ce prix, j'en ai commandé deux, toujours la même personne. Soit il aurait pu être forgeron avant de détruire son échoppe, mais lors comment cela se fait il qu'il ai également vendu trois paires de chausses ? Voilà chose étrange... En sus de cela, il y avait 20 carcasses de cochons à 15 écus, après achat, je puis également confirmer que cela venait de lui.

D'autres produits avaient été déposés en nombre sur le marché, je ne puis affirmer que cela appartenait à cet homme, mais, étonnemment, les produits ont disparu des étals au même moment où il a quitté la ville. Il y avait là des cailloux, tonneaux de vin et charettes.

Je m'amuse d'entendre l'accusé dire que je fais de la tyrannie économique et empeche le dynamisme du marché sachant qu'il a vendu à très bas prix et en nombre, empechant alors les viennois de vendre leur marchandise, et ce à un prix décent.

Quant à l'interdiction de déménagement...j'espère bien que cela n'arrivera jamais au vu de ce comportement illégal et égoïste envers notre ville et ses habitants.

Je vous remercie de m'avoir écoutée

*Elle retourna à sa place et écouta la suite*

Citation :
Le jugement a été rendu

*Un page arriva au Tribunal avec une petite fille et une lettre officielle*

-----------------------------------
Qu'il soit su que nous, Geoffroy de Fairdowns, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, sommes en pleine réunion des plus importantes.
Qu'il soit su que nous avons donné nos instructions à nostre fille Espoire pour rendre le verdict qui fera foi de ma qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné.

Faict à Lyon, le huitième jour du mois de mars 1459
Geoffroy de Fairdowns

------------------------------------

*Espoire arrive timidement sur le siège de son papa, y grimpe comme elle peut pour ne presque pas dépasser le bureau en face d'elle . Papa lui avait dit de s'assoir dans le grand fauteuil alors elle fait.
Puis finalement, genée par le bureau elle se met debout sur le fauteuil avec un éclair de malice et un sourire satisfait. Elle se tourne vers celui qui lui a été décrit puis commence par lever son index et le secouer telle la réprimande qu'elle prend quelques fois au Château.*

Alors t'es un vilain Sieur qui a fait du barzing comme dit nounou sur un marché ? A vienne ! C'est papa qui l'a dit!
Alors même que je dois te dire que c'est pas bien du tout du tout de faire des vilaines choses ! C'est papa qui l'a dit!
Alors papa il a dit que tu dois être coupable et que tu dois me donner un écu. ça s'appelle une amende ...

*Espoire le regarde un petit instant ... *

Dis? tu me donnes une bonne d'amende hein ?
Et puis papa, il m'a dit de dire aussi qu'il faut te forcer à travailler pendant 5 jours! ça fait rudement long ça Sieur, j'espère que tu as des forces! En plus, c'est là où c'est tout noir ! Dans la mine!
Ben valà je crois que je me suis souvenue de tout . Et c'est papa qui l'a dit !
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MessageSujet: Re: Anton_voyl   Anton_voyl EmptyLun 18 Avr - 21:34

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 20/03/1458
Date du verdict : 04/1459

Nom de l'accusé : Anton_Voyl
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Geoffroy



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 20 Mars 1459,

Nous, Dame Isabeau De hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l�encontre du sieur Anton_voyl

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 19 Mars 1459 , avec l'aide d'une complice, le sieur Nascar sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 559 écus, ainsi que 5 pains , une charette et 100 sacs de farine, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

En circonstances aggravantes, nous rajouterons les reventes illégales de ces produits illicites selon les preuves sous citées.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img718/8998/affairenascar.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img196/6148/farines.jpg


Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

JE proteste contre cette mise en accuastion selon les délires de la prétendues victimes.

Elle prétend que nous l'aurions détroussé de 100 sac de farine !! 100 sacs !!!
Et le parquet le croit sur ses seules déclarations?
100 Sacs!! Mais même une force de la nature ne pourrait déplacer autant voyons ! C'est tout simplement ridicule, il n'est pas humainement possible de transporter 100 sacs même avec une charrette.

Ces accusations sont manifestement mensongères.

Par ailleurs selon la demande de conciliation ils prétends qu'on lui aurait volé559 écus et 40 deniers.
40 deniers... Qui peut donc donner ainsi une telle précision de sa bourse au denier près?? c'est encore une preuve de l'affabulation de cette personne !

Il prétend en outre que j'aurais reconnu l'avoir volé? Il semble que cette personne soit prise de délires !

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, vous voici à devoir trancher sur la culpabilité du deuxième comparse dans cette affaire de brigandage, ö combien contestée.

En premier lieu qu il soit entendu qu une conciliation de dédommagement à la victime a été engagée auprès du prévenu, et que celui-ci en a repoussé l�offre.

Par ailleurs, une question a été soulevée par la défense, visant à discréditer la victime.
A savoir que cet honnête marchand ne pouvait lui-même transporter autant de marchandises.
C�est pourquoi, je joins au dossier à charge, les résultats de la contre enquête demandée.

Citation :
*Je viens expliquer comment j ai pu me retrouver en plein milieu de montbrisson et lyon autant chargé.
Tout simplement je faisais partie d'un groupe au départ de montbrisson, croyant que je resterais en son sein jusqu'à lyon mais arrivé sur le noeud entre les 2 villes, surprise : je n en faisait plus partie, et me retrouvais ainsi immobilisé par mon chargement. Le temps que des amis viennent me chercher, je me suis fait racketter.*


Dires que l accusation soutient, car en toute logique, si la victime n a pas la force de traîner autant de marchandises, ce qui est concevable, cela prouve bien que pour se retrouver ainsi en pleine campagne, il n a pu y arriver seul, et que la description du butin dérobé ne peut être contestée.

Alors j�affirme, oui , que le sieur Anton_voyl et sa complice ont bien détroussé cet homme.

Certes, ils n ont eu eux même d autre alternative que de jeter en pleine campagne, une partie des marchandises, qui n a jamais été retrouvée depuis.
Cependant, cela n�enlève en rien au fait qu�ils aient volé tout ce que cet homme possédait et se soient partagés une somme restant rondelette et que, au vu du témoignage de la mairesse, les marchandises qu ils ont pu porter, ont été saisis sur le marché de Lyon.
Il s agit donc d une double infraction, je demanderai donc que soit retenu des circonstances aggravantes au même titre que la dame Wess, pour récidive.

Unis dans le vol, qu�ils le soient dans la peine.
En conséquence, la procure demande que soit perquisitionné l appartement répertorié au cadastre, que possède le sieur Anton_voyl à Lyon et qu�il y soit saisi ses biens pour une valeur de 300 écus avant que de l�enfermer en nos geôles 3 jours afin qu il réfléchisse à la portée de ses actes et décisions.
Pour terminer, je demanderai à ce que soit formulé des excuses envers l'agent de la prévoté, qui s est vu insulter dans l exercice de ses fonctions.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Nan mais c'est proprement hallucinant. l'accusation vient ici étaler son manque de certitudes et à quel point son enquête a été baclée.

D'un coup la version de l'accusation change, il ne serait plus question de 1 personnes mais de trois. Et ou sont ils donc ces deux autres personnes qiu accompagnaient la prétendue victime?

LA procure croit sur parole Nascar et ne prend même pas la peine de vérifier ses dires. Ou sont donc ces personnes pour appuyer la version de Nascar?? Elles n'existent tout simplement pas. C'est un affabulateur et il manipule la procureur !
A moins... a moins que cela ne soit de la sorcellerie, regardez un peu cet Homme, il semble possédé par le démon... peut être réussit il à éthérer les sacs de farine, à leur enlever leur poids par quelque magie noire?


Citation :
L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

*A l'appel de son nom la jeune femme se leva et alla rejoindre la barre.
Etait ce en temps que bourgmestre ou lieutenant de Lyon qu'on l'avait convoquée, elle ne le savait point. Mais s'étant occupée de la plainte du sieur Nascar et ayant suivi le dossier pour escroquerie du sieur Anton_voyl, elle avait de quoi soutenir ces accusations.

Après avoir salué la cour, elle déclara haut et fort, regardant tour à tour, l'accusé, le Procureur puis le juge.*

Dans la journée du 18 mars une missive me fut envoyée par le sieur Nascar, celle ci m'informait qu'il avait été victime d'une embuscade sur le lieu dit de Sainte Foy et alors que je préparais le dossier pour ce fait le lendemain du haut de la tour de guet je vis cet homme et sa comparse franchir les portes de la cité.

J'ordonnais donc au garde Jeromus de surveiller de très près le marché me doutant que ces brigands allaient essayer de revendre leur butin, ce qui n'a pas tardé.

Le garde alors s'étant saisi d'une partie des marchandises de ces malfrats leur ordonna de les retirer illico et de racheter ce qui leur avait saisi. Pour toute réponse il reçut un courrier d'injures lui disant qu'il pouvait se les...enfin je vous passerais les mots orduriers...

Mais! non satisfait de maltraiter un garde de la prévôté, refusant la médiation qui lui était proposée depuis le jour de l'arrivée des ces malfrats, de grosses quantités de sacs de farine ont été vendues à la mairie.
J'ai donc de grosses présomptions sur l'identité de ce revendeur, puisque sachant que le marché était sous haute surveillance qui donc autre que ce triste sire aurait eu intérêt à agir de la sorte.

*Un dernier regard noir sur l'accusé puis saluant de nouveau la cour Colombine d'Albon retourna à sa place.*

Citation :
L'accusation a appelé Nascar à la barre

Le sieur Nascar se leva et déclara à haute et intelligible voix :
"Le sieur Anton_Voyl accompagné de dame Wess m'a racketté, me volant 100 sacs de farine, 5 miches de pain, une charrette et plus de 559 écus. Je porte donc plainte et espère de tout coeur que justice sera faite. Je tiens à préciser que le sieur Anton_Voyl a reconnu ses actes ainsi que la marchandise qu'il a volée."
Le sieur Nascar se rassit et attendit la suite du procès.

Citation :
Le jugement a été rendu

Encore vous ?!?

Le Tyran ne fut pas étonné de revoir cette vile personne se retrouver une nouvelle fois face à lui... Et en plus il osait même recommencer à brigander sur leurs terres... C'est qu'il ne manquait pas de toupet en tout cas celui ci... Il écouta tout de même les différentes plaidoiries, comme d'habitude, les preuves irréfutables et un brigand reconnu qui se défendait sur la forme et non le contenu... Il soupira quelque peu et prit la parole une fois qu'il eut terminé.

Nous, Geoffroy de Fairdowns, avons bien entendu les différentes plaidoiries et allons rendre nostre verdict.

Nous jugeons Sieur Anton Voyl coupable de brigandage, de multirécidivisme ainsi que de devenir en ces temps troubles, une menace certaine pour nostre duché.
Citation :

Nous imposons donc à Sieur Anton Voyl la bastonnade par nostre bourrel jusqu'à perte de connaissance ou handicap sérieux d'un de ses membres.

Il frappa son bureau de trois coups de marteau puis fit signe aux gardes de se saisir de l'accusé avant de partir.
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MessageSujet: Anton_voyl   Anton_voyl EmptyVen 29 Avr - 21:41

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 15/04/1459
Date du verdict : 04/1459

Nom de l'accusé : Anton_voyl
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 15 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge geoffroy De La chambre, à l�encontre du sieur Anton_Voyl

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 13 Avril 1459 la dame Chipette et le sieur Fatbaz sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 30 écus, ainsi que 5 miches de pains comme en atteste le depot de plainte des victimes

La cour notera que dans cette affaire,l'accusation plaidera la récidive.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/hpimg4/pics/653087ScreenShot.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=1104140105426399.jpg

La cour notera que dans cete affaire, l'accusation plaidera la multi récidive

L'article de loi faisant foi:

VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d�une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Après l annonce de son réquisitoire à l�encontre de sa comparse, c�était au tour d�Anton_voyl .
Un nom qui revenait souvent ces temps ci.
La dame De Hauterives se gardant bien, comme à l acoutumée , de s�appuyer à la barre, se contente de longer les premiers rangs tout en requérant.*

Votre honneur, il est à croire que le sieur Anton_voyl cherche à atteindre la mauvaise popularité de sa comparse.
Voici un homme qui revendique sans cesse la cause brigande, à l entendre, il ne devrait pas y avoir de représailles et la justice même ne devrait pas exister pour protéger les honnêtes gens.

*Se tourne vers l�accusé*

Vous seriez né ne serait ce que 50 ans plus tôt, vous auriez déjà été pendu , lapidé ou privé de ses attributs dont vous êtes si prompt à montrer et ceci sans autre forme de procès.
Estimez-vous encore heureux de l�opportunité que vous offre aujourd hui la justice , de vous défendre, mon sieur.

Droit à la défense, votre honneur, qu il a employé à très mauvais escient.
A croire que la bastonnade du bourrel n�a pas suffi à lui faire entendre raison.
Voyez donc le mépris qu il affiche envers cette cour.
Ceci est inacceptable !

Alors soit, puisqu il provoque ainsi la partie plaignante en lui lançant des pièces au visage, qu on ramasse ce trois fois rien qui je suis sure ne lui fera pas défaut.
Puisqu il bafoue ainsi les fondements mêmes de nos institutions, qu il soit confié de nouveau aux mains du bourrel afin qu il soit torturé pour son audace.

Je requiers donc:

Une amende de 60 écus
Qu'il porte à jamais dans ses chairs la marque au fer rouge de la honte .

Que justice soit faite

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

le fondement des institutions? Mwouahahah ! Faudrait retirer le manche à balai qui y est enfiché.

Chuis ptêt un ptit vieux mais pas si sénile que ça !

Mais d'où donc la procureur sort elle que je plaide la cause brigande et que je considère que la justice ne devrait pas poursuirve?
Pas du tout, je conçois tout à fait que la justice se doit de protéger les honnêtes gens.
Est ce que vous faites? Vous pensez qu'en poursuivant les brigands vous protégez qui que ce soit?
A-t-on déjà vu ces si honnêtes gens indemnisés d'aucune sorte?
La justice est bien prompt à réclamer des amendes mais jamais elle ne les reverse aux victimes ou prétendues telles.

Vous posez vous la question de l'essence du brigandage. Pourquoi certains, même hors d'age comme moi, brigandent?
Parce que nous y sommes contraints! La pression de la loi que vous faites pesez sur les honnetes gens est inssuportable. il faut dans ce pays une autorisation pour tout. Pour la moindre peccadille commerciale on se retrouve hors la loi.
Ca ressemble à un vrai conte de fée :
fépaci fépaça!
pas le droit de travailler le dimanche et les jours saints, pas le droit de vendre des produits qu'on ne produit pas, pas le droit de vendre en dehors d'une étroite grille de prix etc etc
C'est étouffant!

Franchement, tant qu'à être considéré comme un hors la loi autant que cela soit pour de vraies raisons.

Par ailleurs la justice comme vous dites est bien partiale et accorde systématiquement un crédit indu aux prétendues victimes.
Puisque victime leur parole serait d'or? leur propos insoupçonnables? leur honnêteté garantie?
Jamais la procure ne fait le moindre travail d'enquête et de vérification.
On l'a vu dans le cas Nascar, ses élucubrations m'ont valu une bastonnade des plus revigorantes.
Les déclarations de la victime n'ont pas cessé de varier au cours du proces mais pour autant jamais la procure ne s'est demandé s'il affabulait.

Et là pour 60 écus la procure souhaite me voir de nouveau confié aux soins du bourrel?

Quel est donc le but poursuivi?

Franchement il me smeble que vous luttez avec une grande inefficacité contre les brigands. En réprimant de la sorte vous faites au contraire naitre des vocations !

et puis....brigand brigand... c'est une question de point de vue. Nous sommes finalement un des meilleurs soutien à l'économie chancelante de ce pays.

Les étrangers qui circulent sur notre sol sont aussi des consommateurs, en nous rencontrant on leur offre un séjour en dauphiné. séjour pendant lequel il vont contribuer à faire fonctionner l'économie.

Bon... certes, on va pas non plus me donner une médaille : il faut sauver les apparences.

Je suis d'humeur généreuse, je veux bien offrir le double au prétendues victimes


Citation :
La défense a appelé Anton_voyl à la barre

Bah euh... franchement je viens de me faire bastonner méchamment par vot Bourrel et il m'a mis un coup sur eul crâne. J'ai pas les idées très claires, ptêt ben qu'oui ou ptêt be qu'non. quoiqu'il en soit je sais pas si ça sert à grand chose que je plaide quoi que ce soit.

En plus pour trois fois rien? 5 miches et 30 écus?

Anton ouvre sa bourse, en sort 60 écus et les lance en direction des plaignants.

Tenez, voilà vos misérables écus ah... et aussi un petit bonus en prime.

Anton baisse ses braies et se met à pisser droit devant lui contre la Barre en rigolant tout en regardant sa co accusée
Ehhh Ma Wess.. tu peux pas en faire autant hein !

Citation :
L'accusation a appelé Chipette_ à la barre

Bonjour votre honneur,

Je me présente Chipette de Lyon. Je suis venue avec mon compagnon, messire Fatbaz, à Vienne dans l'intention de m'y installer par la suite.En route nous nous sommes fait racketté par deux personnes que je reconnais ici. * montre du doigt l'accusé* Lui et sa complice! Par précaution je n'avais pas grand chose sur moi, juste 10 écus. Mais lors d'un précédent long voyage j'avais déjà eu la mésaventure de tomber sur eux. Aussi aujourd'hui j'ai décidé de porter plainte afin qu'ils soient punis pour leurs méfaits! Heureusement que nous avions laissé nos économies à Lyon sinon nous serions démunis de tout à l'heure qu'il est!!

Citation :
L'accusation a appelé Fatbaz à la barre



Citation :
Le jugement a été rendu

Nous Guillem de Fontvell,Juge
Vu l'art VI.3.e.ii du Corpus du lyonnais Dauphiné
Attendu la gravité des faits reprochés à l'accusé
Citation :
Attendu que celui-ci ne montre la moindre forme de repentir et au contraire profond mépris pour cette Cour
le condamnons à 60 écus d'amende et à être marqué sur la joue, au fer rouge de la lettre "B" comme "Brigand".
Qu'il soit immédiatement conduit à notre maistre bourrel !!!
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MessageSujet: Anton_Voyl   Anton_voyl EmptyLun 20 Juin - 23:24

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 15/04/1459
Date du verdict : 05/1459

Nom de l'accusé : Anton_Voyl
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Oiselier



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 15 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge geoffroy De La chambre, à l�encontre du sieur Anton_Voyl

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 15 Avril 1459 ,, messire Florian De Barsac, dit Feanaro sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/hpimg4/pics/653087ScreenShot.jpg
La cour notera que dans cete affaire, l'accusation plaidera la multi récidive

L'article de loi faisant foi:

VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d�une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, croyez bien qu'il nous aurait été un plaisir que de demander la plus sévère des sanctions pour une telle engeance, un tel criminel récidiviste...hélas nous sommes hommes de justices et ce sont les lois de ce duché que nous défendons en priorité.
La victime de ce brigandage ne s'est pas présentée pour son témoignage et son accusation...selon la coutume une telle absence entraine la relaxe automatique.

C'est donc la relaxe que nous demandons

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Ahhhhhh en voià une coutume qu'elle est bonne !

c'est la moindre des choses !


Citation :
La défense a appelé Anton_Voyl à la barre

C'est pas moi, j'ai rien fait, c'est une machination, j'y comprends rien.
Citation :
L'accusation a appelé Feanaro56 à la barre

Citation :
Le jugement a été rendu

bien l'accusé ne pouvant se défendre devant un accusateur absent, par souci d'équité nous ne pouvons faire autrement que de relaxer le prévenu.
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