Stanounet - TOP - Coupable - 11 août 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Rhéanne

Accusé : Stanounet
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Néant

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

1 jour de prison

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, nous nous réunissons pour juger Messire Stanounet qui séjourne actuellement illégalement en Maine : il y serait entré le 13 juin, a été prévenu de sa situation irrégulière par la douane, Athena44, et se trouve toujours à Laval, en infraction au décret de fermeture des frontières qui n'a une tolérance que de deux jours.

Nous entendrons Dame Athena44 qui en témoignera ; et nous rappelons à l'accusé qu'il a droit à un avocat du barreau mainois, Messire Jason ou Dame Passion.

Fait au Mans, le onze août de l'an 1458, Rheanne, procureur du Maine.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

Effectivement, je suis resté à Laval, ne sachant trop où aller..

Néanmoins, ai-je commis le moindre crime ici depuis mon arrivée ? Je ne crois pas ! je m'efforce de faire tourner les activités locales en travaillant à la mine ou en acceptant des postes chez les uns ou chez les autres..
On m'avait parlé de la Mayenne comme une terre d'accueil..
M'accuser de "Trouble à l'ordre public" me parait excessif et autrement démesuré..

Bien à vous,

Stanounet

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 18ème jour du mois d'août 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici encore un cas de présence non autorisée dans le Maine. Le décret imposant la présence d'un laissez-passer lors de l'entrée dans le territoire est toujours en cours.
Pour le fait que vous n'avez en rien nui au comté du Maine, je rappelle que le contenu du laissez-passer stipule que le détenteur se doit de respecter nos lois sauf réserve de voir son laissez-passer sans valeur.

Il est plus que probable que durant la présence de votre présence à Laval, puisque c'est la ville où vous dites vous trouvez, vous avez eu sûrement contact avec une personne vous ayant demandé si vous aviez un laissez-passer et que dans le cas contraire qu'il fallait en faire la demande.
Je suis persuadé que si vous auriez rencontré la mairesse, elle se serait chargée de vous avertir.
Nonobstant cela, vous n'êtes pas un tout jeune arrivé et vous avez une certaine expérience. Cette expérience vous indique que les lois et décrets se trouvent en gargote à la disposition de tous.

La sécurité du Comté implique également d'avoir un recensement des étrangers du Comté afin de régler ou de disposer d'une défense adéquate et l'absence de laissez-passer vous fait passer à travers les mailles de ce filet. Non que nous vous accusons de vouloir fomenter l'un ou l'autre méfait mais la signalisation de votre présence peut influencer la défense de la ville.
Nous nous demandons si depuis votre mise en procès vous avez fait la demande d'un laissez-passer mais votre présence et le fait d'avoir reconnu les faits jouent en votre faveur.

Vous dites également que vous avez travaillé pour le compte du comté mais vous n'en apportez aucune preuve et qu'accepter les offres d'emploi qui vous étaient offertes n'est pas à mon sens faire tourner l'économie locale.
Vous dites que la Mayenne est terre d'accueil, cela est vrai mais en contrepartie, cette terre vous demande d'être en conformité avec la loi.
Il est un fait également qu'entre le moment de votre entrée et de votre mise en procès, le coutumier a été modifié. Mais vous êtes poursuivi pour ne pas avoir respecté un décret ce qui ouvre la voie à de multiples possibilités, plus précisément, le choix des infractions est assez vaste.
Mais je retiendrai celui du codex qui était en cours avant le 12 juillet 1458 à savoir :

"Article 4 : Trouble à l'ordre public

Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public."

Ceci ne vous libère pas de toute responsabilité ou de volonté d'avoir commis une infraction. La sécurité du Maine est et doit être prioritaire et cette sécurité doit se faire à l'entrée des frontières et dans les villes.

Attendu que les faits bien que non repris comme tels dans le codex constituent bien un trouble de l'ordre public suivant les éléments précités et qu'ils sont établis;
Attendu que la sécurité du Maine doit rester prioritaire;
Attendu que nous ne pouvons tolérer que le territoire du Maine ne soit considéré comme place ouverte, champ de manoeuvres, ou encore terres libres;
Attendu que l'accusé n'a jamais entrepris de démarches pour se mettre en règle;
Attendu que l'accusé s'est personnellement présenté et qu'il a reconnu les faits;
Attendu que l'amende susceptible d'être demandée, et ce en conformité avec les lois en vigueur, est insuffisante et qu'en outre dans cette éventualité vous seriez démuni et qu'une peine de prison doit alors être prononcée;

Par ces motifs, nous condamnons l'accusé à une peine de 1 jour de prison.
Nous vous conseillons de faire la demande d'un laissez-passer si vous désirez prolonger votre séjour.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.