Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Cassandre_159 - Trahison - Coupable - 03 août 1458

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Oldtimer
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Oldtimer


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Cassandre_159 - Trahison - Coupable - 03 août 1458 Empty
MessageSujet: Cassandre_159 - Trahison - Coupable - 03 août 1458   Cassandre_159 - Trahison - Coupable - 03 août 1458 EmptyMer 11 Aoû - 2:13

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Rheanne

Accusé : Cassandre_159
Accusation : Trahison


Témoins de l'accusation :
Arrow Néant

Témoins de la défense :
Arrow Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Rétrogradation, renvoi de l'Ost, interdiction d'occuper un emploi de conseiller ou emploi à mandat pendant 1 mois et 1 jour de prison.


Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur, Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Nous Rheanne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous en ce 3 août de l'an de grâce 1458, pour vous exposer le cas de Dame Cassandre_159.

Mais ce n'est pas une histoire de spéculation ou de franchissement de frontière comme nous avons pu en traiter à la pelle ces derniers temps.
Non, cette fois-ci, il s'agit d'un soldat ne respectant ni son engagement envers notre armée, l'Ost Mainoise ni les ordres émanant de sa hiérarchie.

C'est pourquoi, le Conseil en place représenté par la Comtesse au moment des faits avec appui du Capitaine Royal Stratovarius a demandé la mise en procès du soldat Cassandre_159 pour Trahison au motif de - je cite -

"Demandons également la mise en procès pour Trahison de dame Cassandre_159, sergent de la garnison de Montmirail, pour avoir démissionné alors qu'elle était en mission, pour avoir désobéi à un ordre venant de ses supérieurs, à savoir ne pas avoir respecté le refus de démission, pour avoir déserté l'armée "Crazy Seb" menée par Jef_lebeug, sans prévenir, mettant ainsi en péril la défense de la ville de Laval, et par le fait même, celle du comté.

Nous avons signé en ce 14ème jour du mois de Juin de l'année 1458

Stratovarius, Capitaine Royal du Maine
Lys Monty de Saint-Pierre, Comtesse du Maine."

Pour étayer cette accusation, nous vous proposons de nous pencher sur les fameuses règles régissent notre armée à savoir la Charte de l'Ost Mainois.

*se lève et tend un premier parchemin au Juge*

Vous trouverez ainsi quelques passages de ladite Charte qui remettent en cause les actes de l'ex Sergent Cassandre_159.
Permettez que je vous en fasse la lecture.

"Charte de l'Ost Mainois,
Article III - Devoirs des membres de l'Ost

Article III-1 :Devoir d�obéissance

Tout soldat doit obéir aux ordres d�un supérieur hiérarchique.
En cas de désobéissance, l�État-Major a la possibilité de sanctionner ou de révoquer un soldat. Il peut également ordonner la mise en procès.

Article IV - Droits des membres de l'Ost

Article IV-2 :Droit de permission et de démission

Tout soldat peut être dégagé de sa charge temporairement à condition de prévenir par missive le capitaine royal au plus tôt.
Tout soldat peut démissionner s�il ne se trouve pas en mission par simple missive au capitaine royal s�il a fait son service militaire (2 mois). S�il envoie la lettre avant la fin de son service réglementaire l�État Major a le droit de lui refuser sa démission. Une fois la démission confirmée il devra alors restituer tout matériel prêté gracieusement par le comté."

*fait une pause et s'éclaircit la voix. La procureur montre un nouveau document à la cour.*

Il s'agit ici du serment que notre accusée Dame Cassandre_159 a prêté envers l'Ost Mainoise et donc envers notre Comté.

Les faits maintenant.
Comme le stipule la Charte, tout soldat se réserve le droit de proposer sa démission mais en dehors de toute mission. Notre accusée, aux dires du Capitaine Royal, a déposé sa démission alors qu'elle était en mission pendant une période de trouble que connaissait le Maine.

Je laisserai le soin au Capitaine Royal de vous communiquer cette lettre ou non, ne voulant pas divulguer ici des informations éventuellement compromettantes.

Suite à cela, la démission a été refusée par tout l'Etat Major. Le soldat Cassandre_159 aurait dû se conformée aux ordres mais elle a tout de même persisté et pris sa démission comme actée.

Et avant même qu'une action à l'encontre de Dame Cassandre_159 ne puisse être entreprise, celle-ci a fui le Comté.

Mais notre accusée vient de retraverser nos frontières et se trouve encore en nos terres. Naturellement, la justice est hors du temps et nous vous présentons cette affaire afin de montrer à tous que l'engagement envers une armée n'est pas un simple contrat commercial. Il nécessite un réel engagement et un respect de la hiérarchie.

Pour cela, et pour l'exemple, nous, Rheanne, Procureur du Maine requérons une peine d'1 jour d'emprisonnement assertie d'une amende de 50 écus.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l'accusation Messire Stratovarius, Capitaine Royal au moment des faits.

Nous rapellons à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu du barreau Mainois pour l'aider dans sa défense, à savoir Messire Jason, Dame Passion.

Nous vous remercions de nous avoir écouté et laissons la parole à l'accusée pour sa défense.


Citation :
Première plaidoirie de la défense

*La blondinette entra dans la salle d'audience, boitant et main droite posée sur le flanc gauche. Au moment où le procureur commença son discours, Cass se leva pour entendre les accusations. Elle le savait très bien qu�en remettant pied au Maine ce qui l�attendait et le pourquoi. Elle laissa donc Rheanne terminer sa plaidoirie avant de prendre parole. Toussant légèrement pour s�éclaircir la voix, la jeune femme regarda le juge et procureur.*

Bonjour Monsieur le juge, je suis consciente du pourquoi je me retrouve devant vous aujourd�hui. J�aimerais parcontre rectifier certains dire, sinon je ne me retrouverais pas ici devant vous aujourd�hui. D�abord, je n�ai pas fuit le comté, comme le dit si bien madame la procureur, j�ai seulement fait ce que j�avais pourtant dit à la Comtesse et au CR, de l�époque, en remettant ma démission. Si j�aurais fuit, monsieur le juge, croyez vous vraiment que je me retrouverais devant vous aujourd�hui ???

*Cass regardait le juge sans broncher*

Je quittais le Maine pour le Savoie, retrouver un ami, et le fait, qu�au moment que j�ai appris que j�étais mis en procès, je n�ai point pu « me rendre », c�est qu�une armée Angevine m�a tombé dessus au moment où je franchissais la route d�Angers vers Saumure. Vous pouvez voir mon état monsieur le juge, que je ne mens point. Je sais très bien que le fais d�avoir quitté l�armée ainsi était une faute, mais pardonnez moi, je ne regrette rien. Je n�ai jamais vu, au grand jamais, dans ma carrière de militaire, une armée aussi mal géré. Et à mainte reprise j�ai dit à mon CR, Stratovarius, que je voulais quitter. Il réussissait toujours par me faire rester en me disant que j�étais un élément important de l�armée vu ma grande expérience. Parcontre, je ne croyais point, qu�en aidant le comté, en infiltrant un groupe, pour ne pas dire 2, je serais remerciée de la sorte, et que l�armée douterait autant de mes dires. J�ai pourtant dans mon passé militaire, démontré que j�étais une personne fiable et qui tenait son travail à c�ur. Je n�ai jamais demandé d�avoir de grade, jamais chercher à me montrer meilleure qu�une autre, malgré l�expérience que j�avais et eux non. J�ai cherché à mettre de la vie dans une caserne, ma foi triste et morne, et ça aussi on me l�a reproché, en me faisant dire que je le faisais que pour avoir un grade. Pas une seule fois, mes supérieures de l�époque on prit parole démentir ces dires, mais ils étaient semble-t-il, heureux de me compter dans leur rang.

Oui j�ai enfreint au code militaire en donnant ma démission et quitter malgré le refus, mais je crois que certaines personnes devraient réfléchir à deux fois à ce qui m�ont fait faire pour que je décide de quitter ainsi.

*l�ex militaire posa la main droite sur la table pour prendre appuie, et pris lentement, grimaçant un peu de douleur, en serrant son flanc gauche.*


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Cass était surprise de voir que le procureur n�avait pas renchérit et encore moins que Strato soit pas venu témoigner. Petit sourire en coin, se disant que dans le fond il savait probablement qu�ils avaient eu tort face à leurs agissements. La blondinette savait très bien les siens les reconnaissait sans aucun problème, quitter l�armée en temps de crise n�était pas le meilleur temps. Mais le geste qu�elle avait posé était pour qu�ils comprennent dans quelle position eux l�avaient mis*

Monsieur je juge, pardonnez moi, je suis un peu surprise de voir que notre cher procureur à rien ajouter et que ni son témoin soit venu� enfin bref� Monsieur le juge, j�ai commis faute en quittant même si ma démission avait été refusé, mais ai-je vraiment fauté� je ne suis pas si sure que ça, est ce que j accepte la peine que vous voudrez me donner au nom du Maine, pas vraiment, un comté qui n a pas reconnaissance envers ses soldats qui s efforcent de les aider contre les ennemis et que l�ont remercie comme s ils étaient rien � Je n�en veux aucunement à notre comtesse de l�époque, Lysesl, elle a prit les décisions qui pour elle était valable. Que le groupe infiltré on fait marche arrière parce que leur chef a soudainement disparu, je n�en suis pas responsable, parcontre tout ce dont moi et le lieutenant de l�époque avions dit était véridique. Nous avions la menace de Finam aux fesses comme celle des bannis� Donc, non monsieur le juge, je ne me sens pas coupable d avoir fait les actes plus tôt dit et ne vous inquiétez pas, je ne quitterai pas le Maine, tant que la Normandie ne me donne pas de lp pour aller rejoindre une personne qui m est cher.

*Cass, regarda le juge, restant debout, droite comme un « i », comme on lui avait appris dans l�armée, attendant la réponse du juge.*


Citation :
Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 10ème jour du mois d'août 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Il n'est point besoin que le procureur vienne ajouter quoi que ce soit puisque dans son acte d'accusation, il requiert déjà la peine qu'elle désire vous voir vous infliger.
Il est un fait certain que le fait d'avoir reconnu les faits est une bonne chose mais ne point avoir de regret en est une autre.
Que vous ayez annoncé ce que vous alliez faire avant importe peu dans ce cas. Vous vous êtes engagée dans l'armée et à partir de ce moment vous vous deviez de respecter les règles et les ordres.
Vous n'êtes pas accusée de vous être enfuie mais ne pas avoir respecté la charte et les règles établies.
Nous ne sommes pas ici pour déterminer si l'armée est bien gérée ou non. Quoiqu'il en soit, vous avez émis l'idée de quitter l'armée plusieurs fois auparavant. Mais le capitaine royal a réussi à vous convaincre de rester. Il vous était loisible à ce moment de partir.
Vous avez en restant accepté la charte de l'Ost.
Vous apportez des éléments troublants que vous n'étayez pas et que personne n'est venu infirmer ou confirmer. Mais cela ne vous excuse en rien. Que vous ne vouliez pas de grade ne vous empêche pas de l'avoir accepté.
Mais il est vrai que vos états de service auraient dû également figurer dans le dossier. Ceux-ci pourraient être excellents que cela ne modifie en rien l'acte que vous avez posé mais aurait donné une idée plus précise.
Nous ne sommes pas là pour décrire la vie en caserne et ce que vous avez apporté ou contribué à faire ne rentre en rien dans les présents faits.

-Attendu que les faits sont établis;
-Attendu que l'accusée reconnaît les faits;
-Attendu que l'absence de témoignage ne pourrait être imputable à l'accusation, la défense ayant eu le même droit;
-Attendu que les états de service sont manquants dans le dossier et qu'ils pouvaient avoir une influence sur le verdict;
-Attendu que l'action de l'accusée a sérieusement causé un danger pour la ville de Laval et par conséquent le comté et que le grade de l'accusée joue un rôle déterminant dans le verdict;
-Attendu que l'accusée déclare elle-même qu'elle aurait pu quitter l'armée auparavant mais qu'elle s'est laissée convaincre et par conséquent continuer à être soumise à la charte de l'Ost;


Par ces motifs, nous vous condamnons à la rétrogradation, au renvoi de l'Ost, à l'interdiction d'occuper un emploi de conseiller ou emploi à mandat pendant un mois et à un jour de prison.

Ce verdict est assez clément en soi. Il a tenu compte du manque de certains éléments dans le dossier tels que vos états de service mais également du fait de votre grade. Ce dernier point a été plus déterminant car en étant sergent vous vous deviez de donner l'exemple et celui que vous avez donné est le pire que vous puissiez donner.
Vous vous êtes laissée convaincre de rester alors ne vous en prenez qu'à vous-même car en acceptant de rester vous acceptiez de rester sous le régime de la charte de l'Ost.
Qu'un supérieur vous en aie fait voir, qu'on vous ait obligé à démissionner, ne vous obligeait pas à quitter l'armée directement alors que vous étiez en mission. Vous avez par votre seule action personnelle mis en danger tout un comté.

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Cassandre_159 - Trahison - Coupable - 03 août 1458
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