deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Webchef Jeu 29 Juil - 14:23 | |
| Casier Judiciaire de Webchef - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 [color=green]Relaxé[/url]
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Webchef Jeu 29 Juil - 14:24 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 09 Juillet 1458 Verdict rendu le 28 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Webchef
Procureur: Horloger Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Webchef, accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Webchef, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Le chef d'accusation retenu est: Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le neuvième jour de juillet de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense [quote Votre honneur , messire de la cour
Je suis assez étonné de l'acte d'accusation , « trouble a l'ordre publics » , moi , webchef , citoyens modèle de mon conté , j'avais pourtant un laissez passer en regle signé Leopoldvild pour me permettre de passer d'agreable vacance chez mes amies en Normandie , avant de retourner dans mes Flandres Natale , donc , me voilà « hors-la-lois » Par qu'elle moyen ou dommage aller vous me condanné , quelque jours dans votre Mines , pour le bien de votre conté ....d'accord , je suis pres a cette sentence , mais je la trouve dommageable , n'ayant rien a se reprocher , mais je suis tout tout simplement désolé de vous faire perdre votre temps , ainsi que le miens , car mon village a des soucis , qui je pense sont beaucoup plus important que les miens d'après notre Mairesse dans son dernier courrier qu'elle ma fais parvenir , en attente de vous lire , Messieurs les membres de la cour , bonne journée
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Encore un témoignage qui faisait basculer le procès
Messire juge,
La plaidoirie de l'accusé ayant ébranlé ma foi envers l'acte d'accusation de mon prédécesseur, je me suis permis de convoquer le prévôt Leovigild pour que toute la lumière soit faite sur cette sombre affaire de laissez-passer. Vous avez comme moi entendu le témoignage et j'espère que vous penserez comme moi que le sieur Webchef est innocent des faits à lui reprochés. Aussi je vous demande de prononcer la relaxe dans cette affaire. Mais avant, je cède une dernière fois la parole à l'accusé.
Pacôme, procureur du duché de Normandie 20/07/1458 Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Leovigild - Citation :
- Bonjour votre Honneur ,
je viens de voir que Webchef était accusé de trouble de l'ordre public. Je me permet de témoigner en sa faveur.j'aimerai vous dire qu'il y a quelques semaines j'ai accordé un LP sans date limite pour rendre visite à des amis à bayeux . après la prise de château tout les LP ont été annulé donc Webchef se retrouvait sans LP. beaucoup a bayeux le connaisse c'était un grand ami de la défunte Valentianne et aussi de cherry ancien sergent de bayeux et de Madponpon ancien lieutenant de bayeux. je trouverai pour ma part normal qu'il soit acquitté et qu'on le laisse repartir chez lui des son acquittement.
Votre honneur voila mon, sentiment Verdict - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que les fait reprochés ne semblent pas avérés Attendu la bonne foi évidente de l'accusé,
Relaxonx purement et simplement l'accusé.
Jipelecriket, Juge de Normandie 28/07/1458 Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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