Ramstein

Citation :: Procès ayant opposé Ramstein au Duché de Gascogne

Ramstein était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Kheops00
Nom du juge : Glawach
Date du verdict : 28/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne

Citation :: Acte d'accusation :

Monsieur le juge je porte a vôtre connaissance l affaire suivante

acte : brigandage

accuser :Ramstein

victime : Tonyjoe

les faits
*********

Sieur Ramstein a brigander dame Tonyjoe en chemin en lui volant tout sa besace

preuves du brigandage et inventaire de la victime
***************************************************

http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/49/9/e/5/au-d-part-de-labrit-834747.png.htm][img]http://img49.xooimage.com/files/5/3/6/au-d-part-de-labrit-834748.bmp

http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/49/a/d/6/preuve-racket-83474b.png.htm][img]http://img49.xooimage.com/files/c/e/9/preuve-racket-83474c.bmp

Adresse de l' accuser
*********************

http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/45/3/7/d/fiche-ramstein-85222a.png.htm][img]http://img45.xooimage.com/files/3/7/d/fiche-ramstein-85222a.png

lois enfreintes
***************

Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne. (voir annexe)

liens du codex
**************

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm

fait le 22 novembre 1456

kheops de Morhange

procureur

Citation :: Première plaidoirie de la défense :
Acte d'accusation :

Monsieur le juge je porte a vôtre connaissance l affaire suivante

acte : brigandage

accuser :Ramstein

victime : Tonyjoe

les faits
*********

Sieur Ramstein a brigander dame Tonyjoe en chemin en lui volant tout sa besace

preuves du brigandage et inventaire de la victime
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/49/9/e/5/au-d-part-de-labrit-834747.png.htm][img]http://img49.xooimage.com/files/5/3/6/au-d-part-de-labrit-834748.bmp

http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/49/a/d/6/preuve-racket-83474b.png.htm][img]http://img49.xooimage.com/files/c/e/9/preuve-racket-83474c.bmp

Adresse de l' accuser
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/45/3/7/d/fiche-ramstein-85222a.png.htm][img]http://img45.xooimage.com/files/3/7/d/fiche-ramstein-85222a.png

lois enfreintes
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Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne. (voir annexe)

liens du codex
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm

fait le 22 novembre 1456

kheops de Morhange

procureur

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

mensonge, cette personne est une marchande ambulante qui cherche a s'enrichir sur le dure labeur des villageois de cette ville, j'ai été contacter par plusieurs villageois pour stopper ce trafic car la police na probablement pas le temps ou la possibilité de le faire.

mensonge, cette personne est une marchande ambulante qui cherche a s'enrichir sur le dure labeur des villageois de cette ville, j'ai été contacter par plusieurs villageois pour stopper ce trafic car la police na probablement pas le temps ou la possibilité de le faire.

je suis près a faire de la prison si nécessaire mais je ne laisserai pas faire ce genre de trafic!
je postulerai comme douanier si nécessaire

je n'ai pas d'argent, je suis nourrit par certain villageois qui pense comme moi!

le maire préfèrerai faire des haches a nombre impensable plutôt que d'agir pour la ville et acheter ce qui manque , il casse même les prix du marché! ne répond pas au courrier des villageois qui lui demande des aides pour faire prospérer la ville, il fait travailler des marchand pour la piller comme probablement cette personne!

je me remet a vous et plutôt que une amende car je n'ai pas d' écus je souhaite faire de la prison

Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge
La cour

Monsieur le juge nous sommes ici pour un cas de brigandage , le sieur Ramstein peut crier haut fort que ce ci est faux les preuves sont la .non pas qu il a racketté mais ce sieur s en ai prit a une dame seul !! ce ci est est intolérable monsieur le juge

je vous remercie de m avoir écouter

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

J’espère que ce sera pris en compte et non juger sur des not found !

Par ailleurs je devrai recevoir une récompense d’avoir agit de la sorte et décourager ce genre de méfait car c’est aussi une raison de ce trouvé au tribunal et je constate qu’il n’en est rien et que être marchand ambulant non officiel n’est pas punis dans cette région, je vais donc m’empresser de contacter d’ancien amis qui ce ferons un plaisir de venir faire leur marché ici !
et si il y à favoritisme ca ce terminera par une prise du château car il est impensable d’accepter ce genre de jugement sur des preuves invisible et de laisser des marchand ambulant piller la ville sans rie dire !

Ne voyer aucune menasses juste j’espère qu’il y a une vraie justice dans ce duché et que je serai acquitté !

Merci de m’avoir écouté
L'accusation a appelé Tonyjoe à la barre :

Le 12 novembre au soir, je partis de Labrit où j'avais fait un long séjour pour m'en revenir à mon domicile à Mimizan. J'étais presque arrivée à mon domicile quand je croisais la route d'un messire fort bien vêtu qui se présenta à moi. Je fis de même et il me demanda si je ne voyais pas ombrage à ce qu'il fit avec moi un bout de chemin, les routes n'étant pas sûres. Je le remerciais très gentiment tout en lui expliquant que ma modeste demeure n'était qu'à deux pas. Il se rapprocha alors de moi tout en me susurrant d'une voix mielleuse qu'il était bien dangereux pour une gente dame comme moi de rester seule dehors. Sur ce, il me bouscula et je me retrouvais le dos dans la boue. Je ne pouvais pas utiliser mon bâton contre lui et je crus qu'il allait me faire subir de vils outrages... Il s'est "contenté" de prendre ma bourse qui contenait 236 écus et de vider ma besace où je gardais encore quelques épis de maïs.
Voici les faits tels qu'ils se sont produits.
La défense a appelé Caniball à la barre :

Vices de Formes aucune preuve ne fonctionne!
sans parler que quasi impossible de mettre mon texte c'est la 5 em fois !

La défense a appelé Caniball à la barre :

bonjour mesdames et messieurs,

j'arrive et je constate que aucune preuve ne fonctionne!
vice de forme déjà je trouve!

il est vrai que cette dame seule comme le prétend l'accusation n'est pas la vérité elle ma contacter plusieurs fois en me disant qu'elle fessais partie d'un groupe que moi je qualifie de pilleur et non marchand ambulant, car il travaille sans accord ou alors non officiel avec la ville leur nom ne figure pas dans la mairie!
Sieur Ramstein fait finalement le travail du maire qui privilégie ceux qu'il choisis!
Le Maire Sirvictor na jamais pris la peine de me répondre pour mon changement de niveau et ma dépense de 500 écus pour aider la ville, il choisis de faire vivre les forgerons car + de 300 hache pour notre petite forêt est une dépense de la ville tous a fait impensable!
Il y a mieux a faire pour aider notre village,
je trouve donc que si une punition pour son acte dois être fait elle doit être minime car ça ferai penser qu'il y a tout un ressaut de protection et je me lancerai aussi dans le pillage de la ville!

Je trouve que un procès ou aucune preuve ne fonctionne dois être caduque et non avenue!
Enoncé du verdict :

Citation :: Le Juge du Duché de Gascogne allait rendre son verdict. Il avait écouté les deux partis.*

« Accusé, levez-vous.

Considérant que l’accusé reconnaît avoir fait acte de brigandage sur la personne de Dame Tonyjoe ; que sa défense s’est appuyée sur un vice de formes non légitime ; qu’il menace la Gascogne d’actes de haute trahison ; que des preuves de sa culpabilité ont été apportées par l’accusation, confirmées par les témoignages présentés ;
La Cour reconnaît la culpabilité de l’accusé pour l’infraction de brigandage au sens des articles 1 et 2 de l’opus 7 du Livre V du Coutumier de Gascogne.

Considérant que conformément à la Loi violée, aucune peine spécifique n’est imposée et est donc laissée à la discrétion du Juge ; que les amendes ne peuvent dépasser la capacité financière de l’accusé selon la charte du Juge promulguée par le Roy Levan III de Normandie ; que cette capacité financière est actuellement de 2 écus, somme relativement faible devant l’ampleur des sommes dérobées ; que les jours de prison peuvent excéder 3 jours dans les cas particuliers énoncés dans la charte du Juge ; que la même charte limite le bannissement à un maximum de 3 mois pour les cas graves ;

La Cour condamne donc le sieur Ramstein à une peine de 6 jours de prison et, devant ses menaces à la Gascogne, l’interdiction de se rendre en territoire Gascon pour les trois prochains mois, à compter de sa sortie de prison.

Justice a été rendue, allez en paix. »

*Fait à Mont de Marsan le 28 novembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*

Le prévenu a été condamné à 6 jours de prison ferme et à 3 mois de bannissement