Legueu59

Procès ayant opposé Legueu59 à la mairie de Bayonne.

Citation :: Legueu59 était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Glawach (maire)
Nom du juge : Gabriel Von Wittelsbach
Date du verdict : 25/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne

Citation :: Acte d'accusation :

*Glawach se rendit au tribunal de Gascogne afin d'attaquer en Justice Sire Legueu59 pour une affaire d'Esclavagisme. Il s'avança à la barre et présenta le dossier au Juge du Duché.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici réunis pour une accusation d'Esclavagisme concernant le Sire Legueu59.

Le 20 octobre 1456, Sire Legueu59 a embauché Dame Darkvie pour 12 écus, alors que le salaire minimum à Bayonne est de 15 écus. Il a donc commis un acte d�Esclavagisme :

DECRET MUNICIPAL concernant les salaires à respecter : A compter du 9 Juillet 1456, la grille de salaire suivante doit être respectée.

0 -> 9 pts de caract. = 15 écus
10 -> 14 pts de caract. = 17 écus
15 -> 19 pts de caract. = 19 écus et +

Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Esclavagisme par la ville de Bayonne. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

Une tentative de conciliation a été proposée et plusieurs relances ont été envoyées mais Sire Legueu59 n�y a pas répondu. Dame Darkvie a donc décidé de porter plainte contre Sire Legueu59 :
http://img48.xooimage.com/files/2/4/3/legueu59esclavagismeplainte-760dbe.jp…

Voici les preuves de son méfait :
http://img46.xooimage.com/files/9/1/f/legueu59esclavagisme-75a825.jpg
http://img46.xooimage.com/files/c/4/f/legueu59esclavagismeok-75ea03.jpg

Fait à Bayonne, le 29ème Jour d�Octobre de l'An 1456 par Sire Glawach de Qualinost, Maire de Bayonne

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

Votre Honneur,

Devant l'absence de Sire Legueu59 à ce procès et le manque de respect pour la Loi qu'il démontre au tribunal, la Mairie de Bayonne demande à ce que Sire Billedu86 rachète une miche de pain à 13 écus à la Municipalité et qu'il soit condamné à une amende Royale de 4 écus.
La Municipalité remboursera Dame Darkvie, victime de cet acte d'esclavagisme, à hauteur de 3 écus.

Mes respects Votre Honneur.
Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
L'accusation a appelé Darkvie à la barre :

*Darkvie jure de dire toute la vérité et rien que la vérité et s' assit a la barre *

Bonjour a tous ,

J' ai effectivement postulé pour Sire Legueu59 pour 12 écus car je suis arrivée reccemment , je ne savais pas qu' il y' avait une barre des prix .

Voici mon témoignage , je n' ai rien d' autre a ajouter.

* Darkvie se léve et attend la suite *

Citation :: L'accusation a appelé Reine.soleil à la barre :

**Reine arriva toute essouflée à la barre. à son retour de retraite elle avait appris qu'elle devait témoignée pour l'affaire de Legueu59. elle reprit son souffle et salua la cour comme il se devait. **

Votre Honneur,

le 20 octobre de l'an 1456, j'ai constaté une annonce irrégulière en mairie faite pas le sieur Legueux59. aussitôt je lui ai écrit afin qu'il l'a retire. Pas de réponse...
Dans la soirée, il embauchait Dame darkvie pour un salaire de 12 écus sans caractéristiques partuculières. Je lui ai alors réécrit ainsi qu'à la victime. Je n'ai toujours pas eu de réponse de sa part mais la victime m'a informé de son intention de porter plainte.
J'ai proposé du fait, par courrier une conciliation au sieur Legueu59. Après une attente et un courrier de rappel, ma proposition de conciliation est restée avortée. c'est pourquoi j'ai transmis le dossier après accord de mon lieutenant, Riwenn, à la mairie de Bayonne.

**Reine espérait ne rien avoir oublié, elle salua de nouveau la cours et se retira en silence.**

Citation :: Enoncé du verdict :

Le prévenu a été relaxé.
* Sur la culpabilité
Considérant que le ministère public a apporté des preuves solides par le contrat de travail inscrit aux archives de la ville ; que l'absence de l'accusé vaut reconnaissance des faits.
Considérant qu'à la lecture du dossier, la victime, informé par le ministère public a porté plainte.

La cour ne peut que reconnaitre l'accusé coupable d'esclavagisme selon les dispositions légalement enregistrés et mise en place par la ville de Bayonne.

* Sur la peine
Considérant qu'au terme de l'article 6 opus 3 du livre V, les personnes coupables d'esclavagisme sont soumise à une peine du double du salaire légale.
Considérant que ce salaire légal dans la ville de Bayonne est fixé par décret municipal en date du 09 juillet 1456 à 15 écus.
Considérant que d'après la Charte du Juge promulgué par notre bon Roy Levan III de Normandie, il ne peut être infligé d'amende supérieur aux capacités financière du prévenu; que cette capacité a été évalué à 9 écus.
Considérant que si les amendes municipales et ducales sont à privilégiés, elles ne peuvent être satisfaisante que dans la mesure où le prévenu entend y souscrire, qu'en l'absence d'une telle volonté, leur prononcé rendrait la peine illusoire et nuirait à l'équité de la justice; qu'il a été démontrer par l'absence récurrente du prévenu son manque de participation avec les autorités ducales.

La cour condamne donc l'accusé à une amende royale de 9 écus et ne peut hélas assurer la victime du dédommagement qu'elle demande.

Fait à Mont de Marsan le 25 novembre 1456
Sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach dict le juste.

Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus

Procès ayant opposé Kor_en_tin au Duché de Gascogne

Citation :: Kor_en_tin était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Kheops00
Nom du juge : Gabriel Von Wittelsbach
Date du verdict : 25/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Citation :: Acte d'accusation :

Monsieur le juge , je porte a vôtre connaissance l affaire suivante

acte escroquerie

accusé :Kor_en_tin

les faits
*********

le 28 septembre et le 29 septembre sieur Louisnapoleon mandaté par le conseil

voit qu il a vendu a sieur kor_en _in lui a acheter du blé ce dernier les revends voir preuve ci dessus

http://img266.imageshack.us/my.php?image=sanstitrespeculatopnkorac1.jpg

http://photomaniak.com/upload/out.php/i414836_preuve1.jpg
http://photomaniak.com/upload/out.php/i414837_preuve2.jpg

lois enfreinte

Art 1. La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.

Art 1.2. Les dossiers de spéculation devront comporter les preuves d�achat et de revente faisant l�objet du délit et les témoignages des personnes concernées.

Art 1.3. Toutes personnes surprise à spéculer sur le marché sera poursuivit pour escroquerie pour motif de spéculation.

Art 4. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Art 6. Dans le cadre de mise en péril de l�économie d�une ville, soit en profitant d'un effet de monopole obligeant

la disette, soit en écroulant les cours ou d�autres malversations, le prévenu sera traduit en justice par le procureur de Gascogne. La peine sera en fonction

n de la gravité de l�impacte économique porté par les faits.

liens du codex
**************

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm

fait le 19 novembre 1456
kheops

procureur
Première plaidoirie de la défense :

messieurs,

je n'arrive pas à voir de quoi il retourne exactement ...

mais si je comprends bien, on me reproche d'avoir acheté des sacs de blé et d'en avoir revendu le lendemain..

il se trouve que j'avais besoin de blé pour faire de la farine. je cultive blé et suis menier.
j'ai donc acheté le blé que je trouvais au meilleur prix. et fais ma farine
le lendemain j'ai récolté mon blé, et je l'ai mis en vente au prix du marché ... qui était plus cher que la veille.. mais je suis commerçant après tout.
je ne vois là rien de répréhensible, peut-être sujet à caution et 'dérangeant' dans le chef de certains.

si j'ai fait provision de pain, c'est en vue d'un long voyage. je ne vois pas là non plus acte de malveillance ? surtout que le pain est bien souvent moins cher que ce prix là sur notre marché

je comprendrai mieux que le sieur louisnapoléon me tienne rigueur pour ma vente de maïs. la chose peut paraitre plus incongrue. il se trouve que j'ai changé mon champ de maïs pour un élevage de vaches qui était la demande de la mairie. comme j'avais 250 maïs dans mon inventaire et 200 dans ma propriété, je trouvais cela opportun.

j'espère que la cour sera à même d'apprécier mes réponses et saura ne pas me tenir rigueur de cet incident qui n'est finalement qu'une coincidence de date... si j'avais pu faire ma récolte un jour plus tôt, cela n'aurait pas eu lieu.

mes respects messires

Kor_en_tin

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

monsieur le juge
la cour

sieur Kor_ en _tin ce que l on vous reproche c est d avoir acheter du blé et l avoir revendu a fessant un bénéfice , vous n avez pas acheter ce blé pour vôtre chope ( comme le montre la preuve)

monsieur juge est un cas classique d escroquerie

je vous remercie de m avoir écouter

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

oui je l'ai bien compris...

mes explications n'étaient peut-être pas assez claires ..

j'ai acheté du blé car je n'en avais plus pour faire de la farine dans mon moulin

le lendemain, ou deux jours après je récoltais mon propre blé que je mettais en vente, n'ayant toujours pas vendu ma farine...

je ne suis pas bien argenté, il est donc difficile de garder des provisions ...

j'espère que vous aurez à même de comprendre que je suis à la fois meunier et producteur de blé, et qu'il ne me semble pas qu'un meunier ayant un champ de blé, ne peut pas vendre son blé, ou en acheter pour faire de la farine ???
la culture de blé est longue.. les ventes sont incertaines, j'avoue que je me suis peut-être lancé dans culture et artisanat plus à même d'être faits par gens plus fortunés que moi...

j'espère que la cour aura à coeur de prendre note de mes explications, merci à vous
Enoncé du verdict :

Une affaire bien difficile que celle ci. Juger de la culpabilité d'un homme pour de la spéculation est quelque chose de compliquer car il l'intention est difficile a prouver. Mais rendons notre office et ne rions pas trop bruyamment, de peur de déplaire, le juge doit être austère.

Considérant qu'aux termes de la loi, la spéculation est caractérisée par l'achat d'une marchandise et la revente sur le même marché produisant un bénéfice; qu'il a été apporté la preuve de l'achat de sac de blé le 28 et de la revente de même produit le 30 à 25 deniers supplémentaires.
Considérant qu'il n'est pas fixé de délai entre l'achat et la revente mais qu'il est impératif que les actes d'achat et de vente telles que décrit dans le coutumier soit compris dans une période suffisamment rapprocher sans être trop courte pour ne pas priver la loi de tout effet. Que les deux jours séparant l'achat de la vente se placent dès lors dans cette fourchette raisonnable.
Considérant que la spéculation ne peut jamais être certaine et qu'elle doit se baser en grande partie sur les preuves amené et la conviction que se forme le juge à leur examen; que afin de rendre la loi applicable il convient alors à l'accusé de prouver son innocence lorsqu'un doute en la matière a put être raisonnablement soulevé.

La Cour estime donc l'accusé coupable de spéculation et le condamne à une amende royale de 15 écus.

Justice a été rendue, allez en paix.

Fait à Mont de Marsan le 25 novembre 1456
Sa Grace Gabriel Von Wittelsbach dict le Juste.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus