Riclayat

Citation :: Procès ayant opposé Riclayat au Duché de Gascogne

Riclayat était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Kheops
Nom du juge : Gabriel Von Wittelsbach
Date du verdict : 25/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Citation :: Acte d'accusation :

Monsieur voici une affaire de trouble a l ordre public

acte d accusation : trouble a l ordre public

accusé: Riclayat

victime : SirVictor

les faits
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Monsieur le juge je porte a votre connaissance les faits suivant

sieur SirVictore dépose a ce jour plainte contre sieur Riclayat pour diffamation en son encontre
en effet comme vous pouvez voir dans les preuves si jointes sieur Riclayat en place public parle de sieur Sirvictor ( le maire du village)dans des propos plus que irrespectueux.

preuves
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/49/4/1/d/screenshot034-831429.png.htm][img]http://img49.xooimage.com/files/4/f/6/screenshot034-83142a.bmp

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Fiche de sieur Riclayat
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http://img145.imageshack.us/my.php?image=sanstitreiclans9.jpg

lois enfreinte
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Art 3. Tout acte portant atteinte à une personne, de quelque nature qu'il soit, sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Art 1. Tout acte, geste ou propos diffamatoire portant réellement et effectivement préjudice à un tiers sera considéré comme atteinte à l'honneur.

liens de notre codex
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm

fait le 17 Novembre 1456

kheops de Morhange

Procureur
Première plaidoirie de la défense :

Monsieur le Juge,

je suis désolé de vous importuné, mais je n'arrive pas à déchiffer les documents fournis par le Maire qui cri à la diffamation.

Je vous demande donc de faire en sorte que cet individu présente aux moins des documments acceptable et pas des torchons illisible.

Nous savons tous, qu'il est analphabète, mais il pourrait au moins se payer les services d'une secrétaire compétente au lieu de payer la dame vénale du coin de la rue.

Bien à vous, Monsieur le juge.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge
La cour

Monsieur le juge une plainte a déposer contre sieur riclayat pour calomnie en tout genre envers monsieur le maire Sirvictor
et comme vous pouvez le constater sieur Riclayat recommence ici dans cette cour .

sieur Riclayat vous n avez pas l air de comprendre , que parfois il y a autre façon de parler a une personne que de faire ce genre d insinuations

monsieur le juge même si parfois certains échanges entre deux personnes sont parfois houleux il n en ai pas moins de rester courtois et poli , ce qui n est pas le cas de sieur Riclayat

pour ce fait monsieur le juge je demande que sieur riclayat fasse des excuses public a sieur Sirvictor

je vous remercie de m avoir écouter

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

Monsieur le juge,

Comme vous pourrez le constater, je suis harcelé par le maire de Labrit, Messire Sirvictor.

Il me met en procès en permanence.

Trouvez-vous celà normal qu'un maire puisse mettre directement, sans enquète, celui ou celle qui s'oppose politiquement à lui.

Moi, je dis non, ceci est intolérable et dictatorial. J'exige une enquète, menée à charge et à décharge, notre Procureur est là pour celà.

Maintenant si mes paroles ont dépassées ma pensée, perdues dans la fougue desdébats, alors je présente mes excuses plates et profondes à Monsieur le Maire.

Merci, Monsieur le juge de m'avoir écouté.

Citation :: L'accusation a appelé Sirvictor à la barre :

SirVictor se présente à la barre.
En effet Monsieur le juge nous pouvons constater que malgrés les faits qui lui sont reprochés, Le Sieur Riclayat, persiste dans cette voie de non respect, apportant ainsi une preuve de plus.
Il apparait clairement que: Le fait d'être mis en accusation ne l' impressionne pas puisque (et j' améne ici encore une preuve que vous voudrez bien ajouter à son dossier) il continue à tenir des propos diffamatoires à mon egard.
Vous comprendrez aisément qu' il ne puisse attendre de ma part aucune conciliation.
Merci monsieur le juge de m' avoir écouté.
SirVictor Salut le Tribunal et se rassied.
Enoncé du verdict :

Le prévenu a été relaxé.
*Gabriel avait parcouru rapidement le dossier qu'on lui avait présenté, il n'avait pas eut besoin de beaucoup plus de temps vu la minceur dudit dossier.*

J'énonce généralement mon verdict et ne fais aucun commentaire, restant donc le plus détaché possible, mais devant un tel procès je ne vois que faire d'autres que de vous parler à tous franchement.

Monsieur le procureur, j'aimerais retrouver dans les actes que vous faites dans ce tribunal, vos preuves et témoins, sans avoir a aller les chercher jusqu'aux notes prisent en salle des plaintes. Votre rôle est justement de faire le tri et de lancer le procès avec les éléments que vous jugez pertinent. Accessoirement vous serez ainsi en accords avec vous même car tous ce que je vois dans les preuves que vous m'avez amené, c'est à dire une seule pour commencer que vous me présentez en double, et dans vos témoins, un seul c'est la victime donc qui n'éclaire en rien le débat, c'est largement insuffisant.

Messire Riclayat, de ce que j'ai put voir de votre comportement, vos propos sont clairement diffamatoires vis à vis du maire et vous méritez bien plus que de simples excuses publiques puisque l'agitation que vous causez est préjudiciable à la ville et à l'ensemble de ses habitants. Sinon pour votre information, le procureur n'instruit pas à charge et à décharge, c'est au prévôt qu'appartient cette tache.

Maintenant je ne rend pas de jugement sur ce que je sais ou ce que je crois savoir en tout cas. Je rend des jugements sur des preuves et sur des faits solides, il n'y en a aucun ici et c'est pour cela que vous serez relaxé, mais j'invite le procureur et la victime à monter un dossier complet et cette fois ci structuré si jamais vous veniez à persévérer dans la voie que vous vous êtes choisie.

Fait à Mont de Marsan le 25 novembre 1456
Sa Grace Gabriel Von Wittelsbach dict le Juste.

Le prévenu a été relaxé.