Riclayat

Citation :: Procès ayant opposé Riclayat au Duché de Gascogne

Riclayat était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Kheops00
Nom du juge : Procès ayant opposé Riclayat au Duché de Gascogne
Gabriel Von Wittelsbach
Date du verdict : 20/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Citation :: Acte d'accusation :

acte d accusation :escroquerie
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accuser :Riclayat
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les faits
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Monsieur le juge je porte a votre connaissance les faits suivant

sieur Riclayat comme le montre la preuve qui va suivre passe une annonce sur la place du village
demandant aux bucherons de lui vendre leurs bois mais aussi aux acheteurs potentielle de le contacter

preuve
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/49/4/1/d/screenshot034-831429.png.htm]

Fiche de sieur Riclayat
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http://img145.imageshack.us/my.php?image=sanstitreiclans9.jpg

lois enfreinte
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Art 1. La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.

Art 1.3. Toutes personnes surprise à spéculer sur le marché sera poursuivit pour escroquerie pour motif de spéculation.
liens de notre codex
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm

fait le 17 Novembre 1456

kheops de Morhange

Procureur

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

RicLayat entra dans le tribunal et se présenta à la barre à l'appelle de son nom.

Monsieur le Juge,

En effet, je me suis installé marchand de bois à Labrit. A ce que je sache, aucun texte de loi ne l'interdit.

J'achète le bois au meilleur prix afin de le revendre à des acheteurs tels que le maire de Mimizan. Aucun texte de loi ne l'interdit.

Par contre Monsieur le Maire de Labrit m'accuse de spéculation. Je vous assure que je n'ai jamais vendu de bois sur le marché de Labrit.

Peut-etre que Monsieur le Maire n' a pas saisi le texte de loi qu'il met en avant dans son acte d'accusation.

Je demande donc à Monsieur le Procureur de lui en expliquer les termes et aboutissements.

Monsieur le juge, je vous remercie de m'avoir écouter et cède la place à Monsieur le Procureur.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

monsieur le juge
La cour

sieur riclayat , je viens de lire vôtre témoignage
avec attention

vous dites que vous achetez du bois et en vendre a la mairie de Mimizan , j ai contacté le maire et il ne vous a jamais acheter de bois
de plus dans votre annonce , vous dite clairement de plus vendre le bois a la mairie de labrit mais a vous et de plus vous demandez de vous contactez pour en avoir ?

si cela n est pas de la spéculation vous m expliquerez quesque c est donc ?

ou c est encore un moyen pour ennuyer le maire sirvictor peut être?

monsieur sieur Riclayat même si il dit le contraire fait bien de la spéculation concernant le bois

merci de m avoir écouter
Dernière plaidoirie de la défense :

Monsieur le Juge,

comme vous pourrez le constater le Maire de Labrit, n'a pu fournir aucune preuve de spéculation de ma part.

Normal puisque je ne spécule pas.

Comme je vous l'ai déja dit, je suis marchand de bois. Je l'achète donc au melleur prix et vais le revendre sur les marchés voisins.

A chaque fois, ma venue est forte appréciée et attendue, non seulement de la part des habitants mais également des maires qui peuvent se fournir en bois à un prix très avantageux.Aucun mafieux n'ayant pris de commission.

Monsieur le juge, vous ne pourrez avoir qu'une décision à prendre à mon égard, c'est la relaxe.

Par contre je demande un dédomagement de la part du maire de Labrit pour dénonciation calomnieuse et atteinte à mon honneur. Ce dédomagement ne pouvant être inférieur à 1000 ecus.

Veuillez agréer, Monsieur le juge, ma considération la meilleure.

Citation :: La défense a appelé Kheops00 à la barre :

???

Citation :: La défense a appelé Sirvictor à la barre :

SirVictor s' avance et se présente à la barre.
Monsieur le juge Messire Riclayat s' empresse
d' acquierir le bois au tarif de 3.80 écus destiné à la mairie. Bois vendu par des bûcherons liés à celle ci par un contrat de bûcheronnage.
Depuis que ce Messire exerce nous ne voyons plus de bois à moins de 4.20 écus sur le marché ses actions ont donc pour conséquences de faire augmenter les cours du stére.
Par ailleurs il inonde notre halle de publicité détournant ainsi le but initial du topic et de sa quête. Notez qu' il n' oublie pas d' agrémenté ces interventions de petites parenthèses diffamatoires à mon intention, manoeuvres sournoises afin de me discréditer, et de s' attirer d' eventuels clients.
Merci Monsieur le juge de m' avoir écouté.
Enoncé du verdict :

Messire Riclayat, un réel plaisir de vous voir dans ce tribunal, j'étais étonné de ne pas vous y avoir vu plus tôt tant on entend parler de vous. Mais point de familiarité, allons droit à l'essentiel.

*Gabriel reprit le dossier du jour et chercha dans ses notes son verdict*

Considérant que la spéculation se définit aux termes de la loi comme l'achat et la revente d'une même marchandise sur le même marché et engendrant un bénéfice ; que si la notion de bénéfice est effectivement recherché par l'accusé et que la marchandise reste la même, il est contesté par l'accusé la détermination du marché pertinent.
Considérant que la notion de spéculation étant d'une importante difficulté à prouver, il est possible d'inverser la charge de la preuve ; que si la défense n'a pas amené de preuve flagrante de son innocence, il appartient au ministère public d�apporter un commencement de preuve, que ni le ministère public ni le témoin de l'accusation n'ont été en mesure d�en produire.
Considérant que n�est pas apporté au dossier les preuves minimum exigé par le codex, Livre V, Opus 2 Art 1.2. Les dossiers de spéculation devront comporter les preuves d�achat et de revente faisant l'objet du délit et les témoignages des personnes concernées.
Considérant que le moyen tiré du rachat du bois destiné à la mairie du fait de contrat de bucheronnage avancé par le maire de la ville ne saurait être accueilli, les contrats n'étant ni protégés par un décret municipal ni enregistré au château de Mont de Marsan pour leur donner valeur juridique.

La Cour ne peut donc retenir les accusations de spéculation à l�encontre de messire Riclayat et prononce la relaxe.

Fait à Mont de Marsan le 20 novembre 1456
Sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach dict Le Juste

Le prévenu a été relaxé.