Lepiedbot

Citation :: Procès ayant opposé Lepiedbot au Duché de Gascogne

Lepiedbot était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Florentin establizio
Nom du juge : Gabriel Von Wittelsbach
Date du verdict : 18/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Citation :: Acte d'accusation :

*Fl0rentin entra dans le tribunal, c�était son premier procès en tant que procureur. Il prit le dossier et regarde le titre « diffamation ». Ce genre d�affaire l�indignité plus que tout.
Le procureur se leva et s�avança tenant toujours le dossier sans ses mains et son regard se dirigea vers messire lepiedbot*

Sire lepiedbot, j�ai reçu une plainte contre vous, pour des propos que vous avez tenu en place publique le 16 octobre 1456 contre le sieur Glawach maire de bayonne.

La liberté d'expression est reconnue en Gascogne mais comme tout droit, il ne faut pas en abuser. Hors vous avez mis en cause l'honnêteté et la bonne gestion du maire sortant sans pour autant en apporter la moindre preuve, sans demander quoi que ce soit et d'une manière qui ne cherche qu'à nuire à la réputation de la personne visé

Monsieur le juge je vous invite à prendre connaissance des pièces du dossier relatant les propos tenu

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Par ces propos diffamatoire vous tombez sur le coup de l�article 1 , Op1, Livre 5.

Art 1. Tout acte, geste ou propos diffamatoire portant réellement et effectivement préjudice à un tiers sera considéré comme atteinte à l'honneur.

J�appelle messire Glawach à la barre pour qu�il vienne témoigner dans cette affaire

Fait à mont de Marsan
Le 25 octobre 1456
Florentin establizio
Procureur de Gascogne

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

*Lepiedbot de la Tavernerie foulait pour la 1ère fois un tribunal, il n�était nullement intimidé par l�atmosphère pesante du lieu, lui plutôt habitué des lieux festifs, il se présentait bien volontiers à la convocation reçue. Il salua la cours et s�inclina devant monsieur le Procureur.*

«Gentes Dames et messire de la cours, vous conviendrez que je sois étonné de me retrouver ici, devant vous traîné ici par le Maire de Bayonne, Le sieur Glawach. Les faits qui me sont reprochés relèvent plus d�une querelle de clocher qu�un d�un crime de lèse Majesté.

Il est de notoriété publique à Bayonne que je ne sois pas d�accord avec la politique de gestion de Monsieur le Maire, mais il a tout à coup coupé les échanges verbaux pour venir étaler le linge sale au duché. Cela me semble bien cavalier pour un homme qui se dit ouvert au dialogue.
Si il ne supporte pas les conversations « musclées » sans que l�on puisse le pousser dans certains retranchements, je n�y suis pour rien.

Je le pensais être homme de dialogue ayant de la répartie et je m�aperçois qu�il n�en ait rien, puisqu�il se protège derrière cette juridiction.

Ce que j�ai dis, je l�ai dis, je ne reviendrais pas dessus. Cependant, les preuves apportées par l�accusation est la copie seule, d�un de mes discours, qui me semble être une portion congrue tirée de son contexte.

Je ne vais pas exposer, ici, dans les détails le pourquoi du comment, avec des « ils m�a dit, j�ai répondu que� »

Seulement deux choses que je porte ici à votre connaissance :

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http://apu.badwaresite.www/up/apu/2008/10/27/img-223309kj5mr.gif.html

Vous pouvez constater que Monsieur le Maire essaye si je puis dire de noyer le poisson, et si suspicion il y a de ma part ainsi que de bons nombres de Bayonnais, il devrait s�en expliquer clairement. Qu�ai-je donc fais d�autre que de chercher une vérité supposée ?

Un procès d�intention, c�est ce que l�on fait lors d�une campagne électorale, est-ce pour cela que Messire Glawach a attendu le résultat de son élection à Bayonne, pour me mettre au tribunal ?

Si je m�étais présenté contre lui, toutes ces joutes verbales auraient étés considérées comme normales..

Allons un peu de bon sens !! Je considère qu�il occupe injustement le temps précieux des instances de ce duché à des fins un peu basses vous pouvez en convenir�

Maintenant, il est bien entendu, que même si tout le monde sait qu�il brigue un mandat de Duc, je n�ose espérer qu�il outrepasse ses fonctions actuelles en tirant dors et déjà certaines ficelles et ainsi me faire un procès « pipé » d�avance .

Je réponds ici devant Aristote, pas devant Messire Glawach.

Si par des purs hasards, l�idée lui venait à l�esprit de le supplanter, cela relèverait de la sorcellerie !!!

Comme vous le dites si bien, cher Procureur, si la liberté d'expression est reconnue en Gascogne,
je vous demande simplement de l�appliquer ; la relaxe je vous en prie Messire, accordez �moi le bénéfice du doute, de la part d�un honnête citoyen et travailleur comme nous le sommes tous les deux.

Voyez-vous, si je m�emporte un petit peu comme tout le monde parfois, je n�en suis pas moins homme et reconnu intègre. Vous pouvez si vous le souhaitez faire une enquête de moralité à Bayonne, vous constaterez que je suis perçu comme une personne affable, sans soucis, de moralité irréprochable sauf un peu picoleur, bon travailleur, avec les soucis de tout un chacun� »

*Lepiedbot de la Tavernerie salua respectueusement la cours et l�assemblée et s�en retourna à ses besognes quotidiennes, il n�avais guère le temps de se confondre en conjectures, il travaillait pour la communauté.*
Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge
La cour

le procureur se retourne vers sieur Lepiedbot,

il y a une différence entre un débat et de la diffamation , je peux comprendre que pendant une élection , les débats peuvent être mouvementer mais ici c est de la provocation , insulte et sous entendu envers le maire.
il y a d autre moyens de dialoguer que cette façon de faire vous ne trouvez pas ?

Monsieur vu les faits je demande que sieur Lepiedbot fasse des excuses public aux sieur Glawach

je vous remerci de m avoir écouter

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

*Lepiedbot salue la cour.

Il comprend ce que le procureur lui demande et s�exécute espérant que tout ceci sera un malentendu bien vite oublié.*

« Vous prenant tous ici à témoin, je présente mes excuses publiques à Messire Glawach »

Lepiedbot s�incline et attend patiemment le verdict.
La défense a appelé Elmoro à la barre :

Elmoro se présenta au tribunal suite à l'avis d'appel à témoigner qu'il reçu pour le procès de Messire Lepiedbot, il s'avança à la barre et il fit part au Juge de son témoignage :

Votre Honneur,
Avant je vivais à Aurillac et je suis arrivé à Bayonne grâce à Messire Lepiedbot.
Et Bayonne est une ville où je me sens très bien et je remercie Messire Lepiedbot de m'avoir convaincu de venir ici.

Je sais que Messire Lepiedbot est un homme de bonne moralité, tant au niveau personnel que profesionnel.
A ma connaissance, il n'a jamais fait l'objet d'aucune condamnation pénale, d'ailleurs la surpprise fut de taille quand j'ai vu son nom sur le registre des affaires en cours au tribunal.

Cet homme, qui s'acquitte des tâches qui sont siennes avec le plus grand sérieux, et disposant de ces biens en bon père de famille, est traduit en justice et à ce jour je ne vois pas trace
d'une quelconque tentative de conciliation qui aurait été engagée avant d'en arrivé à cette extrême.
Messire Lepiedbot est virulant mais pas méchant et il n'a en aucune manière cherché à nuire volontairement à Notre Maire Glawach,
Il s'agit vraissemblablement là d'un manque de dialogue entre les deux hommes.
Messire Lepiedbot s'inquiète comme nous tous, de l'activité de ses champs, c'est tout ce que l'on a.
Il a juste, sur le coup du stress été virulant dans ses propos, comme çà peut nous arrivé à tous.
D'aileurs ces derniers temps avec les préparatifs de son mariage avec Dame Athenais, je l'ai trouvé moi aussi un peu tendu.
En tout cas tout ce qu'il a pu dire n'a aucunement gêné la réelection de notre Maire, car les bayonnais savent bien que Messire Lepiedbot est « Notre Raleur » qu'il prennent ce qu'il dit avec humour sans plus.
Il serait cependant très regrettable pour nous tous, Bayonnais, de le perdre.

Je vous remercie de votre grande attention Votre Honneur.

Elmoro attendit que le Procureur lui fasse signe et retourna à sa place.
La défense a appelé Lepiedbot à la barre :

*Lepiedbot se présente une nouvelle fois à l'audience, il a entendu les propos tenus par Messire Glawach, Maire de Bayonne et en est très peiné.
Il redresse la tête et s'adresse à la cour : *

Dame Juge, Messire Procureur,

Comme la si bien décrit mon témoin, je ne suis pas en ce moment dans mon état normal.
Je viens de me marier et ma douce attend l'issue de ce procès pour partir en voyage de noces.
Je reconnais que Messire Glawach est maire de la ville de Bayonne depuis maintenant 7 mandats. Le marché se porte bien, la ville est prospère.
A l'occasion des élections municipales des joutes verbales ont toujours lieux, c'est bien connu.
Depuis sa première élection, aucun bilan chiffré n'a été communiqué aux bayonnais.
Comprenez votre honneur que nous autres paysans puissions être inquiets et réclamer plus de transparence.
Mon état de jeune marié a sans doute fait que mes mots ont dépassé ma pensée.
Je suis prêt à faire mes excuses publiques à messire Glawach en gargote ou en halle de bayonne si cela peut lui convenir. Voir même en annonce sur tout le duché (déroulant)

Après et pour un temps, je serais en voyage de noces, il n'entendra plus parler de moi.
J'ai repoussé ce voyage pour avoir l'occasion de présenter des excuses, que Messire Glawach les acceptent et que nous allions nous réconcilier autour d'une chope en taverne et que cette mauvaise histoire soit oubliée.

Pour ma part, je ne vois pas en quoi j'ai pu entacher la réputation de la ville de Bayonne et en quoi j'ai pu porter préjudice à la mairie.
Vouloir connaître, d'une manière maladroite j'en conviens, l'état de la ville de Bayonne, n'est à ma connaissance pas un crime qui puisse entacher la réputation de mon village que j'adore.

Messire Glawach, sachez que je reste votre débiteur pour ce fâcheux malentendu.

*Lepiedbot, salut la cour, se tourne vers messire Glawach et le salut bien bas .

Ceci fait, il s'en retourne dans la salle et attend le délibéré de la cour en gardant la tête basse. *

Citation :: L'accusation a appelé Glawach à la barre :

*Glawach avait été appelé en qualité de témoin pour un procès qu'il avait demandé à l'encontre de Sire Lepiedbot. Il s'avança à la barre et fit part au Juge de son témoignage*

Votre Honneur,

Je vous remercie d'avoir pris en compte mon dépôt de plainte. Je suis très surpris par le comportement de Sire Lepiedbot qui ne s'est jamais montré si provocateur à Bayonne. Qu'il ne soit pas d'accord avec certains points de la politique locale de Bayonne, c'est un fait, mais de là à aller me pointer du doigt comme un vulgaire voleur, c'est un peu fort.

Ainsi, je me présente devant vous afin que la vérité soit faite et pour que Sire Lepiedbot présente des excuses publiques afin de ne pas entacher ma réputation. Cela fait maintenant presque sept mois que je gère la Mairie de Bayonne et y ai mis beaucoup de force et de courage afin de rendre cette ville agréable.
Aujourd'hui, la ville ne manque de rien et les finances sont bonnes et stables. Ainsi, Sire Lepiedbot ne se base sur aucun document pour avancer des propos déplacés et blessants.

Sire Lepiedbot tente de se justifier par la vente de poissons sur le marché de Bayonne m'appartenant, mais je tiens à lui rappeler que ce poisson est mien et que cela n'a aucun rapport avec la Municipalité de Bayonne. Pour preuve, le poisson racheté sur le marché par la Mairie est revendu au Duché ou me sert de monnaie d'échange lors des contrats passés avec nos voisins. Ce Sire confond tout et se permet de parler au nom du peuple... c'est encore plus grave que son accusation mensongère.

Quant au fait que ce procès n'ait été ouvert qu'après mon élection, je n'y suis pour rien. Le dépôt de plainte a été présenté le vendredi 17 Octobre 1456 à 9h51. Nous étions alors en pleine campagne.

De plus, j'attire votre attention sur le fait que Sire Lepiedbot affirme une nouvelle fois une chose complètement dénuée de sens et absolument infondée : qui a dit que je briguais le poste de Duc ? L'ai-je une seule fois prononcé ? Non Votre Honneur, Sire Lepiedbot diffame une nouvelle fois et cela commence à devenir pesant. Et il ose dire que ce procès est joué d'avance... quelle insulte pour notre bonne Justice gasconne.

Voyez Votre Honneur comme Sire Lepiedbot joue de ce Tribunal. Voyez comme il est prétentieux et imbu de sa personne. Je ne peux être d'accord avec ses méthodes de communications qui ne font que rabaisser les politiques de notre Duché. Ainsi, il me paraît juste que Sire Lepiedbot présente des excuses publiques et soit condamné à verser des dommages et intérêt pour préjudice morale à la Mairie de Bayonne et au Duché de Gascogne.

Je vous remercie de votre grande attention Votre Honneur.

*Glawach attendit que le Procureur lui fasse signe d'aller s'assoire*

Citation :: Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Les affaires de diffamation était la plaie de tout juge, réussir à trouver l�équilibre avec la liberté d�expression relevé parfois de l�impossible, aussi appréciait on les nobles qui réglaient ce genre d�affaire par l�épée.*

Considérant que conformément au Livre IV Opus III article 3 du coutumier, une tentative de conciliation peut être mené par les forces de la prévoté ; qu�il ne s�agit que d�une faculté qui ne peut suffire à entacher la validité de procès ; que l�absence de tentative de conciliation selon le dossier doit toutefois être pris en compte.
Considérant que s�il est vrai qu�il est loisible à toute personne de s�exprimer, y compris sur la bonne gestion de la municipalité et que la liberté d�expression est un droit, il n�en demeure pas moins qu�elle ne peut justifier l�atteinte à d�autre droit, telle le droit au respect.
Considérant qu�il n�apparaît aucune loi dans le coutumier posant des limites au champs d�application de l�interdiction de la diffamation et que la défense n�a de même nullement démontré que dans le cadre d�une élection, deux candidats pourraient être autorisé à déroger à ces règles.
Considérant enfin que l�accusé ne semble pas avoir compris les raisons de l�action intenté contre lui.

La cour reconnaît coupable messire Lepiedbot de diffamation envers le maire de Bayonne messire Glawach.

Avant de prononcer la sentence, messire Lepiedbot, vous êtes en effet parfaitement en droit de vouloir connaître l�état de votre ville, c�est même le premier des droits des citoyens. Ce qui vous est reproché n�est pas cela, mais la manière dont vous l�avez fait. Il existe d�autres moyens que de traiter le maire de voleur. La liberté d�expression est une chose précieuse mais également dangereuse et il est hors de question qu�elle permette tout et n�importe quoi.

Vous êtes ainsi condamné à présenter des excuses publiques et sincères en halle de Bayonne, ainsi que plus complètes que celles que vous avez faites là, démontrant en outre que vous avez compris votre erreur et 1 écus symbolique d�amende.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :

L'accusé à également été condamné à faire des excuses publiques sur la halle de Bayonne.