Stepha

Citation :: Procès ayant opposé Stepha à la mairie de Mimizan.

Stepha était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Sehanne (maire)
Nom du juge : Gabriel Von Wittelsbach
Date du verdict : 16/11/1456
Lieu concerné par
l'affaire : Mimizan

Acte d'accusation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici réunis pour une accusation d'esclavagisme concernant Dame Stepha .

Le 13 octobre 1456, Dame Stepha a embauché Paquot pour 12 écus, alors que le salaire minimum à Mimizan est de 15 écus. Il a donc commis un acte d'esclavagisme :

Décret Municipal n°1 : Grille des salaires :
**************************************

Article 1 : La grille des salaires ci-dessous devra être respectée à Mimizan

0 point de caractéristiques, le salaire minimum est de 15 écus.

De 1 à 14 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 17 écus.

De 15 à 19 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 19 écus.

Article 2 : Toute personne ne respectant pas cette grille de salaires sera poursuivie pour esclavagisme

Une tentative de conciliation a été proposée et plusieurs relances ont été envoyées mais Stepha n'y a pas répondu.

Voici les preuves de son méfait :
Mettre les screms fait pas la police

Fait à Mimizan, le 7 novembre 1456 par Dame Sehanne, Maire de Mimizan

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

votre honneur,

J'ai effectivement embauché paquot à 12 euros a lieu de 15 euros ms sans faire expres. J'ai contacté de suite paquot quand j'ai vu mon erreur pr lui redonner son argent ms il a refusé. Je vous joint le courrier http://img80.imageshack.us/my.php?image=sanstitrekd6.jpg

Aves toutes mes excuses

Stepha

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

*Sehanne regarde le courrier tendu par Dame Stepha puis se tourne vers le juge.*

Je crois en effet votre honneur que Dame Stepha est honnête. Je suis confuse pour le dérangement occasionné.
Quant à vous Dame Stepha, vous auriez dû envoyer ce courrier à notre lieutenant Kheops00, qui vous a écrit pour une conciliation. Cela nous aurait évité une telle procédure .....
Dernière plaidoirie de la défense :

Je suis désolée votre honneur de ne pas avoir répondu au courrier du lieutenant, veuilez m'excuser. Je pensais que le fait de mettre mis d'accord avec Paquot suffisait.

Avec encore toutes mes excuses

Stépha

Citation :: L'accusation a appelé Paquot à la barre :

???

Citation :: Enoncé du verdict :

Le prévenu a été relaxé.
*Deuxième affaires pour Mimizan que Gabriel voyait et c'était la seconde fois qu'il constaté le même problème dans leur dossier, bien que cette fois ci le problème avait de lui même mit fin à l'affaire.*

Considérant l'abandon des charges par le ministère publique, et ayant constaté la validité des motivations d'une telle décision, nous ne pouvons que prononcer la relaxe sans qu'il soit nécessaire d'étudier les moyens soulevés.

Fait à Mont de Marsan le 16 novembre 1456
Sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach dict Le Juste

*Ayant ainsi rendu son verdict le vieux Duc prit à partie les personnes présentes.*

Vous avez eut raison Dame Stepha, vous mettre d'accord avec sieur Paquot était suffisant puisque le coutumier dans son Livre V Opus III Article 4 nous précise qu'un tel procès ne peut se faire que sur une plainte de la victime.

Si le ministère public avait vérifié que la victime voulait porter plainte, elle aurait donc sut que ce n'était pas le cas, et ce procès n'aurait pas été lancé.

Madame le maire, je me permettrais de vous faire une remarque qui peut être importante à l'avenir. N'oubliez pas les preuves. Dans un procès, ne pas apporter la preuve est extrêmement gênant. Ici cela ne prête pas à conséquence mais ça aurait put.

Le prévenu a été relaxé.