Swathila

Citation :: Procès ayant opposé Swathila à la mairie de Bayonne.

Swathila était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Glawach (maire)
Nom du juge : ???
Date du verdict : 31/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne

Citation :: Acte d'accusation :

*Glawach, en cette délicieuse journée, se rendit au Tribunal afin d'ouvrir une autre Affaire. Franchement, il n'arrivait pas à comprendre comment les gredins pouvaient continuer à vendre leurs marchandises en ne respectant pas les Décrets. Pourtant, plusieurs moyens avaient été utilisés pour informer la population. Le Maire attendit donc qu'on fasse entrer l'Accusé, puis commença son Acte :*

Monsieur le Juge,

Nous sommes présents en cette journée afin de comparaître le Sieur Swathila devant cette Cour pour Escroquerie. La Municipalité de Bayonne reproche à cet homme de ne pas avoir répondu à la tentative de conciliation proposée par la Mairie afin de régler ce litige à l'amiable. Celui-ci avait 24 heures pour donner une réponse, mais nous avons reçu aucun Courrier de sa part. Nous considérons donc qu'il a refusé, le 5 Juillet de l'An de Grasce 1456, de racheter à la Mairie les marchandises qu'il avait mis auparavant sur le Marché à des prix bien supérieurs, enfreignant alors la Grille de Prix qui a été mise en place depuis le 2 Juillet. En effet, Messire Swathila avait mis en vente deux poissons : un congre à 30.50 écus et une sole à 28.50 écus. Mais comme le stipule le Décret concernant les prix maximum du Marché, en date du 2 Juillet, le prix maximum du poisson est de 18.50 écus.

"DECRET MUNICIPAL concernant les prix maximum du marché : A compter du 2 Juillet 1456, la grille suivante doit être respectée.

Matières premières :
Blé (sac) : 13,20
Cochon (demi-quintal) : 16,00
Légume : 11,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 9,25
Maïs (épi): 3,75
Peau : 16,00
Poisson (cabillaud, congre, daurade, hareng, merlan, raie, sole, thon, turbot, rouget, mulet, rascasse, saumon, omble chevalier, ombre, brochet, silure, anguille, carpe, goujon, truite) : 18,50
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier :
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 15,70

Filière Boucher :
Morceau de viande : 18,50

Filière Charpentier :
Barque : 122,50
Manche : 9,85
Seau non cerclé : 29,50

Filière Forgeron :
Couteau : 16,50
Seau : 46,00
Fer brut : 49,50
Lame non forgée : 79,00
Lame épée : 108,50
Epée non aiguisée : 183
Epée : 208
Casque : 156

Filière Tisserand :
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau) :
Bas (H/F) : 51,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chausses (H/F) : 28,50
Chemise (H/F) : 129,00

Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bayonne. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant"

Nous avons des différences qui vont de 10 écus à 12 écus. Le Marché commence à se sentir mieux, et il serait bon de rester dans cette situation.
La Mairie a donc acheté ses produits et lui a demandé de les racheter. Mais cet individu a décidé de ne pas répondre au risque de passer devant un Tribunal.

Preuve :
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Vostre Honneur ! Nous essayons de faire de nostre mieux pour que les Habitants puissent se réveiller le matin et pour qu'ils trouvent sur le Marché un poisson à 18.00 écus au lieu de 30 écus. Avec le temps, je suis mesme certain que les denrées seront encore moins chères, mais pour cela, nous devons punir les escrocs qui ne sont pas d'accord avec cette façon de voir. Que la Défense suive !

Merci de vostre compréhension,

Glawach de Qualinost,
Baron de Caylus,
Maire de Bayonne

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict :

Citation :: Le Mercredi 13 Août de l’an de Grâce 1456.

Sir Maire Merci.

Entendu dans cette affaire le prévenu Sieur Swathila, pour avoir bafoué le décret sur la limitation pécuniaire de vente des marchandises sur le marché de Bayonne.

Cette personne n’étant plus de ce monde, je déclare le non lieu. Aristote Jugera de ses actes passés.

L’audience est levée.

Le prévenu a été relaxé.