deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Siremelon Lun 26 Juil - 11:43 | |
| Casier Judiciaire de Siremelon - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Siremelon Lun 26 Juil - 11:43 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 18 Juin 1458 Verdict rendu le 25 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Siremelon
Procureur: Horloger Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Siremelon , accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Siremelon, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Messire Siremelon, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
l'accusé n'a point daigné se rendre en ce lieu. cela ne nous incite guère à la clémence.
je requiers contre messire Sirmelon un jour de prison.
Fait à Rouen, le premier juillet de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret concernant les LP n'a pas été respecté Attendu aussi que le prévenu n'est apparemment plus de ce monde,
Cloturons l'affaire et relaxons de facto l'accusé.
Jipelecriket, Juge de Normandie 25/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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