deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Souricette Lun 26 Juil - 11:35 | |
| Casier Judiciaire de Souricette (anciennement Manuemacsyl - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxée
| |
|
deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Souricette Lun 26 Juil - 11:35 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 1er Juillet 1458 Verdict rendu le 25 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Souricette
Procureur: Horloger Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Souricette, accusé de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Dame Souricette, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie. Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458 Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le premier juillet de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Votre honneur,
Je vous pris des à présent de m excuser pour mon ignorance. Mais étant souvent sur les routes je ne savais pas qu il ne fallait pas travailler le Lundi.
Je n ai aucune autre défense ni aucune autre justification.
Je reconnais mes tords et donc j accepterais votre decision.
En esperant que vous m accorderez votre indulgence.
Cordialement
Souricette anciennement Manuemacsyl Templiere
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Le nouveau conseil se lave les main de cette accusation liberticide.
Je demande que l'on relâche cet individu.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- bonjour
j ai rien de plus à dire à pars que j aimerais que ca se finisse rapidement.
cordialement
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre
Relaxons purement et simplement l'accusé.
Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.
Jipelecriket, Juge de Normandie 25/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
| |
|