Philios
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 |  Sujet: Melianduys - TOP - Coupable - 31 Janvier 1458 Mer 21 Juil - 23:57 | |
| Meliandulys – 31 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 Meliandulys
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 1 jour
Verdict rendu le 31 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce mercredi 30 décembre, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Meliandulys pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, messire Meliandulys a été surpris à intervenir sur le marché de Pau, en dehors de toute autorisation et sur des denrées réservées.
Messire Meliandulys contrevient donc à nos lois, au coutumier ainsi qu'au décret municipal régulant le marché de Pau, dont je rappelle le teneur:
Lois:
1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction.
2.Nul n'est censé ignorer la Loi
3.Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.
Coutumier a écrit:
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché de
Article 4 :
Toute personne étrangère au Béarn voulant vendre sur le marché de devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n�est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s�annoncer au maire et prendre rendez-vous avec son acheteur/vendeur pour que les transactions se fassent rapidement et évitent ainsi de perturber le marché Palois.
Les Béarnais non-Palois, ont eux le droit de vendre au maximum 5 produits de même nature, et doivent les déclarer à la Mairie.
Article 5 :
Les non-Palois ont pour obligation de respecter cette grille de prix minima
Kilo de minerai de fer: vente réservée à la mairie
Fer brut: 52.00
Article 6 : Sont définis comme Palois, les personnes ayant un champs, une échoppe ou le statut de vagabond Palois ainsi que les personnes possédant un appartement à Pau.
Article 8 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie ou trouble à l'ordre public devant la Cour de Justice.
Approuvé par le Conseil Comtal,
Validé, signé et scellé de notre main le 11 Août1457 en Castèth de Pau,
Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.
Per lo nouste Béarn !
Je rappelle à l'accusé(e) qu'il (elle) est en droit d'être représenté par un avocat. Il (Elle) en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Depuis sa geôle, Mélian cherchait en vain une blatte ou un rongeur volontaire pour plaider sa cause auprès des très hautes instances judiciaires béarnaises. Aucun n'en eut le courage, tous sachant parfaitement que ce ne serait là que perte de temps.
Mélian déçu, bien que peu surpris, attendrait donc sa nouvelle condamnation... espérant simplement que le procès déjà intenté à son encontre déboucherait sur un verdict avant celui ci. C'est que l'helvète, ordonné par nature, qu'il était, apprécié que les chose respecte une certaine logique.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Elle avait repris ce dossier aussi. En constatant que l'accusé ne s'était pas présenté la première fois pour cause.. d'indisponibilité suite à un séjour autorisé dans le château comtal, et plus particulièrement dans la partie qu'on avait essayé de lui présenter comme 'les salles des étudiants en médecine' alors que ce n'était ni plus ni moins que les oubliettes, Vanyel avait vérifié que le registre des prisons ne portait plus le nom du sieur Meliandulys et l'avait à nouveau convoqué, curieuse de voir ce que pourrait bien être sa première défense.
Elle prenait des notes dans un coin de la salle quand le prévenu se présenta. Elle l'écouta, une ombre de sourire se dessinant sur ses lèvres. C'était amusant de voir qu'il ne s'adressait qu'au juge, d'un autre côté il est vrai qu'en tant que procureur, son rôle à elle était de l'accuser et réfuter ce qu'il pouvait bien dire, sans doute qu'il aurait perdu son temps à s'adresser à elle, ou pas mais là n'était pas la question. Quand elle fut convaincue qu'il en avait fini pour sa première défense, elle se leva pour prendre la parole*
Votre Honneur, nous venons d'entendre messer Meliandulys. Suivant logiquement le déroulement du procès, c'est maintenant au tour de la procure de s'exprimer une dernière fois dans cette affaire.
*elle se tourna vers le capitaine des Reitres*
Je ne me suis pas encore présentée, je suis le nouveau procureur du Béarn, Vanyel d'Arezac.
Ceci étant fait, revenons sur vos paroles...
Vous parlez de 'manque' sur le marché de Pau, vous dites vouloir y aider les Palois... vous oubliez toutefois que c'est par vous que le manque s'est fait plus cruellement sentir, que le pillage consciencieux des inventaires et coffres du comté est de votre fait à vous et vos acolytes, que ce sont vos actions qui ont induit les difficultés du comté et de Pau à soutenir le marché Palois. Si vous vouliez vraiment les aider, vous pourriez proposer votre...'aide' à des prix moindres, voire minimum ne croyez-vous pas? Ce n'est pas les Palois que vous voulez aider, c'est écouler le fruit d'un pillage que vous faites.
Votre Honneur, je requiers dans cette affaire que l'accusé...'rende' 5 kg de fer à la mairie de Pau ou au comté s'il préfère. Et, bien que je suppose qu'il ait déjà pensé et repensé à ses actes, je suggère une (1) journée de méditation au château, dans une salle calme et fermée pour éviter tout dérangement, une cellule dans un coin reculé de la prison devrait convenir.
Je vous dis à bientôt messer Meliandulys... il me reste quelques dossiers à votre nom, nous aurons l'occasion de nous revoir.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Meliandulys à la barre :
*Le Capitaine des Reitres avait enfin pu se presenter à son procès... enfin, un de ses procès. D'autres allant bien vite suivre. Présentant un visage émacié et un regard sombre souligné par les profonds sillons que ses nombreuse nuits dans une de leurs geôles inconfortables avait fait naitre.*
Votre Honneur...
*Il ne pu retenir un léger sourire en découvrant le juge officiant lors de ce procès. UN parfait inconnu certes, mais qui avait le mérite de ne plus l'obliger à voir la trogne d'Acar.*
... ne perdons donc pas notre temps en palabres inutiles. Après avoir pris connaissance des faits qui me sont reprochés, je ne vois d'autres solutions que de plaider coupable votre honneur.
*Fixant intensément le juge de son regard d'outre-tombe*
En effet, votre honneur. J'ai proposé sur le marché palois, à qui en voulait bien, quelques camelotes que j'avais en ma possession et que personne à l'époque à Pau ne semblait en mesure de fournir. Je plaide coupable votre honneur, d'avoir voulu venir en aide par mes modestes moyens, à ceux qui voulaient bien des mes modestes services.
J'accepterai la sentence, car je ne doute malheureusement pas une seconde, que condamné je suis d'avance. Et cela m'importe finalement bien peu votre honneur... le seul jugement qui m'importe est celui auquel je serais confronté lorsque devant Déos je me trouverais.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Après avoir consulté les différentes pièces du dossier et lu l'acte d'accusation, Paddy déclara l'audience ouverte et prit le temps d'écouter l'accusé et le réquisitoire. Tout en écoutant, il prenait de temps à autre une tranche de saucisson que son grouillot avait préparé et disposé à proximité de la main du juge.
Une bonne rasade de whiskey pour s'éclaircir la voix et Paddy pris la parole:
Accusé Meliandulys, vous êtes reconnu coupable d'avoir mis en vente du fer sur le marché de Pau. Vous n'avez pas pris non plus la peine de répondre à l'offre de conciliation qui vous a été faite. Bref rien dans votre dossier ne plaide en votre faveur et je vous condamne donc à aller rejoindre la cellule que vous connaissez déjà pendant 1 journée.
Gardes, emmenez l'accusé.
Paddy nota la date du 31 janvier 1458 sur le dossier avant de le tendre à son grouillot pour qu'il le fasse classer. | |
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