Ophelya

Procès opposant Ophelya au Comté de Rouergue.

Ophelya était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Cyrielle_
Nom du juge : Toni_Montana
Date du verdict : 07/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce 13 ième jour de juillet de l'année 1458, nous, Cyrielle_, procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Ophelya au duché de rouergue pour trouble à l'ordre public
Je cite donc notre très ancien coutumier

4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Cyrielle_ se tourna vers la cour et vers le public
Très honoré confrère, monsieur le juge, l'accusée ci présente est soupçonnée de vouloir quitter le Rouergue en emportant avec vous un mandat de sauvegarde la ville d'Esaplion.
Vous avez été vue à Rodez ce jour.
Pouvez-vous expliquer à cette noble cour vos faits et actes ?
Cyrielle_ attendit

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: c'est vraiment du n'importe quoi, je suis à Rodez et Rodez c'est ou à votre avis ?
Je me suis mise dans une lance qui je croyais défendait et elle allait à rodez, je repars ce jour à Espalion, si c'est comme ça que vous voyez les habitants du ROuergue alors je comprends pourquoi on en est là

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: en ce 16 juillet 1458, moi, Cyrielle_, procureur de rouergue, reclame la relaxe pour Ophelya