Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 A.peps06 - ?.7.1458 - R - TOP

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Linoa
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MessageSujet: A.peps06 - ?.7.1458 - R - TOP    A.peps06 - ?.7.1458 - R - TOP  EmptyMer 21 Juil - 15:52

Le prévenu a été relaxé le 07/58. *

*Procès ouvert par des preneurs du château
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Linoa
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MessageSujet: Re: A.peps06 - ?.7.1458 - R - TOP    A.peps06 - ?.7.1458 - R - TOP  EmptyMer 21 Juil - 15:52

Procès opposant A.peps06 au Comté de Rouergue.

A.peps06 était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : ?
Nom du juge : ?
Date du verdict : 07/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
En ce sixième jour de juillet de l'an de grâce 1458, moi Ahlatete De Vot, procureur hydrique décide de foutre en proces A-peps06

Ce monsieur ressemble en effet un petit peu trop a un certain am123 que je déteste positivement, tout ceci est fort bizarre, je crains qu'il n'y ait diablerie la dedans.

Qu'on lui coupe la tete

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
En ce 13 juillet 1458, moi, Cyrielle_ procureur de roergue dument rétablie dans ses fonctions proclame ce procès mené par des usurpateurs caduque

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
merci cyrielle d avoir retabli la veriter

Enoncé du verdict : *

Citation :
relaxe

Le prévenu a été relaxé.

*Procès ouvert par l'un des preneurs du château
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