Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Dragonne04

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Linoa
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MessageSujet: Dragonne04   Dragonne04 EmptyMer 21 Juil - 13:33

Le prévenu a été relaxé le 07/58. *

*Procès ouvert par des preneurs du château
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Linoa
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MessageSujet: Re: Dragonne04   Dragonne04 EmptyMer 21 Juil - 13:33

Procès opposant Dragonne04 au Comté de Rouergue.

Dragonne04 était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : ?
Nom du juge : ?
Date du verdict : 07/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
En ce sixième jour de juillet de l'an de grâce 1458, moi Ahlatete De Vot, procureur hydrique décide de foutre en proces Dragonne04

Juste parce que j'ai envie de savoir ce que ça fait de mettre quelqu'un en proces sans avoir de raison valable...

maintenant je sais....

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
En ce 14 juillet 1458, moi, Cyrielle_ procureur de roergue dument rétablie dans ses fonctions proclame ce procès mené par des usurpateurs caduque

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Je suis bien d'accord, ça me fait bizarre d'être en procès pour n'importe quoi!
Contente de te revoir a ta place Cyrielle ^^

Enoncé du verdict : *

Citation :
relaxe

Le prévenu a été relaxé.

*Procès ouvert par l'un des preneurs du château
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Dragonne04
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