Allfears

Procès opposant Allfears à la municipalité de Rodez.

Allfears était accusé de haute trahison .

Nom du procureur : ?
Nom du juge : ?
Date du verdict : --/--/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Le Maire de Rodez s'avança vers le tribunal pour lancer ses procès. Plusieurs à venir. Il n'avait pas vraiment pris le temps de les préparer... Après tout, il faut avouer que les accusés en question n'en valait vraiment pas la peine. Calis s'avança d'un air grave, et commença son discours :*

En ce 10 ième jour de juillet de l'année 1458, nous, Calis, Maire de Rodez, déposons une affaire opposant Dona Allfears à la mairie de Rodez pour haute trahison. Je cite donc notre très ancien coutumier

5.2.1.2.De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.

Cette Dame, avec ses vils compagnons de l'idre, s'est emparée du Château du Rouergue. Et ce, dans un but de pillard et de saccage, paralysant ainsi toute l'économie du Rouergue, et faisant affront au peuple de Rouergue.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix

J'appelle Dona Harpège, véritable Comtesse du Rouergue, et Messer Toni_montana pour témoigner. Au vu de la gravité de ses actes, moi Calis, demande que justice soit faites !

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Allfears arriva en salle d�audience avec le pigeon reçu le jour même. De l�autre main une copie du coutumier.

Bonjour, bonjour !!!
Il regarda autour de lui et ne fut pas surpris de ne voir ni procureur ni juge.

Voyant Gwennie il lui sourit et commença sa plaidoirie.

Bon : Pour commencer j�aimerais parlez à ce maire qui m�a mis en procès. Et savoir pourquoi il l�a fait ?

Ce maire a certainement du se tromper de personne je ne suis en aucun cas une Dona !! En relisant la convocation, il accuse une femme donc cela ne peut être moi.

Prenant sa copie du coutumier,
Second point .N�est t�il pas dit dans le grand coutumier je cite :
Du rôle des maires
3.5.10. Le maire a la possibilité de mener une affaire en justice au nom de sa communauté, cependant, il devra en parler au préalable avec le procureur comtal.

All releva la tête.

Mais actuellement il n�y PAS de procureur donc le maire ne peut pas mener d�affaire en justice car il ne peut pas avoir d�accord
Actuellement au conseil il n�y a que le prévôt, le conseiller au commerce et le bailli il n�y a ni juge ni procureur.

All se remit à feuilleter le coutumier

Et pour finir avec un troisième point,
4.3.1 Du déclenchement du procès
4.3.1.1. Le Procureur est le seul habilité à reconnaître la validité d'une plainte, selon les éléments de preuve qui lui seront fournis. Il devra juger de la recevabilité des preuves selon sa bonne conscience et sans nuire à l'application d'une bonne justice.
4.3.1.2. Les maires peuvent lancer en tant que procureur tout les procès concernant les décrets municipaux. Toutefois le Procureur conserve un droit de primauté sur les maires quelque soit les affaires. Le Maire s�engage alors à le suivre et à ne pas entraver l�application d�une bonne justice par son comportement ou son désintéressement.

D�après l�article 4.3.1.1 ; seul le procureur est habilité donc ce procès ne devrait pas avoir lieu. Et d�après l�article 4.3.1.2 le maire lance QUE les procès concernant un décret municipal et l�acte d�accusation n�en concerne aucun.

Mesdames et messieurs, Pour ces trois raisons je demande l�annulation de ce procès.
Je demande la relaxe à mon égard car cette affaire ne me concerne guère n�étant pas une femme.
Et d�autre par que cette femme soit aussi relaxée car le maire n�a pas suivi le grand coutumier du rouergue.

J'appele jeni comme témoin pour confirmer mes atouts masculins