Mundy T.O.P 1458

Procès ayant opposé Mundy au Duché de Guyenne

Mundy était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Elianor_de_Vergy
Nom du juge : maylis
Date du verdict : 20/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: *Le prévenue avait été convoqué en salle d'audience et tout était prêt pour le début du procès.
La poupée de la procure s'en revint donc au tribunal, apportant avec elle un dossier particulièrement épais. Elle balaya l'assistance du regard avant de prendre la parole d'une voix claire.*

« Mundy comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé, selon le chapitre 3 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis plusieurs actes de brigandage: tout d'abord sur la route entre Sarlat et Cahors, brigandage sur la personne de Benoite; Puis, sur la route menant de Montauban à Cahors, le vingt deuxième jour du mois d'avril 1458, brigandage sur la personne de Krole628, qui s'est vue extorquée plus de cent écus! Et enfin, sur cette même route, le vingt troisième jour d'avril 1458, sur la personne de RPI45, lequel s'est fait dérober plus de 300 écus, un bouclier et 5 pains.

Les témoignages des victimes seront entendus lors de ce procès.»

*La procureur de poche rappela ensuite le texte de loi, faisant lecture du chapitre 3, livre II :*

« Livre II : De la justice
[...]Chapitre 3 : De la moyenne justice.

Du Trouble à l'Ordre publique :
' Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

*La procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Mundy bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne, à savoir :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Elle indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&;sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut avant de s'asseoir :*

« La parole est au prévenu ! »

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *La cour avait fait preuve d'une grande patience, attendant que l'accusé présente sa défense. Mais rien ne vint que le silence. La procureur se releva donc et reprit la parole.*

Le silence de l'accusé est finalement des plus éloquents! La honte le rend muet, il se rend compte qu'aucune défense ne peut réfuter les faits présentés et les témoignages entendus. Que répondre en effet, à des preuves aussi accablantes!

*Se tournant vers le juge, la procureur conclut sobrement, car point n'était besoin de grands discours dans un cas aussi limpide.*

Ma dame Juge, l'accusé lui-même ne conteste pas sa culpabilité. Et celle-ci ne fait à mes yeux aucun doute. En conséquence, je demande donc que le sieur Mundy soit condamné à une amende de 100 écus .

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Krole628 à la barre :

Citation :: Ce monsieur m'a dépouillée plus de 100 écus lorsque je me situais sur la route entre Cahors et Montauban. Il m'a attaquée alors que je marchais tranquillement vers Montauban.
Il était accompagné, c'est une mauvaise personne, je ne comprends pas qu'on puisse en arriver là.
Pourquoi m'avez-vous rackettée? Je ne vous avais strictement rien fait!

L'accusation a appelé RPI45 à la barre:

Citation :: Cette personne m'a agressait et volais plus de 310 écus, 1 bouclier et 5 pains.
Il était accompagner d'une dénommer Mademoiselle, me racketter entre Montauban et ici même Cahors.
Voilà une chose que je ne m'y serais jamais attendu.

J'éspere que la Justire fera son travaille !

Enoncé du verdict :

Citation :: *Assise derrière son bureau, Maylis regarda en soupirant les affaires se succéder, après avoir entendu le réquisitoire de la procure, elle se leva et dit :*

<En ce vintième jour de mai de l'an de grâce MCDLVIII,
Moi , Maylis, Juge de Guyenne, rends le verdict suivant :

Attendu que le dénommé Mundy est accusé d'avoir, agressé Benoite, ente Sarlat et Cahors, dame Krole628, dans la nuit 22 avril 1458, sur la route menant de Montauban à Cahors, sieur RPI45, dans la nuit du 23 avril 1458
Attendu que les témoignages des victimes ne laissent aucun doute sur le préjudice subi.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné expliquer ses actes devant la justice guyennoise, ce qui constitue une circonstance aggravante.

Je juge l'accusé Mundy coupable de Trouble à l'Ordre Public, conformément au Coutumier Guyennois,

et le condamne trois jours de prison .

De tels agissements ne sont pas tolérables.>

*La sentence prononcée, Maylis donna un vif coup de maillet sur le lutrin*

<Que la sentence soit exécutée !>

*Concluant*

<Si le verdict venait à être contesté, recours est possible en Cour d'Appel>
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme