MADEMOISELLE T.O.P 1458

Procès ayant opposé MADEMOISELLE au Duché de Guyenne

MADEMOISELLE était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Elianor_de_Vergy
Nom du juge : maylis
Date du verdict : 20/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Le vingt sixième du mois d'avril de l'an 1458,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Elianor_de_Vergy
Juge : Maylis
Accusé : Mademoiselle
Village d'origine: La Flêche
Statut : Paysanne
Victimes : Krole628, Benoite, RPI45

*La prévenue avait été convoquée en salle d'audience et tout était prêt pour le début du procès.
La poupée de la procure s'en revint donc au tribunal, apportant avec elle un dossier particulièrement épais. Elle balaya l'assistance du regard avant de prendre la parole d'une voix claire.*

« Mademoiselle comparaît aujourd'hui devant la cour car elle est accusée, selon le chapitre 3 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis plusieurs actes de brigandage: tout d'abord sur la route entre Sarlat et Cahors, brigandage sur la personne de Benoite; Puis, sur la route menant de Montauban à Cahors, le vingt deuxième jour du mois d'avril 1458, brigandage sur la personne de Krole628, qui s'est vue extorquée plus de cent écus! Et enfin, sur cette même route, le vingt troisième jour d'avril 1458, sur la personne de RPI45, lequel s'est fait dérober plus de 300 écus, un bouclier et 5 pains.

Les témoignages des victimes seront entendus lors de ce procès.»

*La procureur de poche rappela ensuite le texte de loi, faisant lecture du chapitre 3, livre II :*

« Livre II : De la justice
[...]Chapitre 3 : De la moyenne justice.

Du Trouble à l'Ordre publique :
' Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

*La procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Mademoiselle bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne, à savoir :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Elle indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&;sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut avant de s'asseoir :*

« La parole est à la prévenue ! »

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *La cour avait fait preuve d'une grande patience, attendant que l'accusée présente sa défense. Mais rien ne vint que le silence. La procureur se releva donc et reprit la parole.*

Le silence de l'accusée est finalement des plus éloquents! La honte la rend muette, elle se rend compte qu'aucune défense ne peut réfuter les faits présentés et les témoignages entendus. Que répondre en effet, à des preuves aussi accablantes!

*Se tournant vers le juge, la procureur conclut sobrement, car point n'était besoin de grands discours dans un cas aussi limpide.*

Ma dame Juge, l'accusée elle-même ne conteste pas sa culpabilité. Et celle-ci ne fait à mes yeux aucun doute. En conséquence, je demande donc que Mademoiselle soit condamnée à une amende de 100 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Krole628 à la barre :

Citation :: Cette dame m'a dépouillé plus de 100 écus lorsque je me situais sur la route entre Cahors et Montauban. Elle m'a attaquée alors que je marchais tranquillement vers Montauban.
Elle était accompagnée, c'est une mauvaise personne, je ne comprends pas qu'on puisse en arriver là.
Pourquoi m'avez-vous rackettée? Je ne vous avais strictement rien fait!

L'accusation a appelé RPI45 à la barre :

Citation :: Je la reconnais et n'oublirais pas son visage.
Elle m'a agrésé et racketté 310 écus, 1 bouclier et 5 pains.
Je revenais de Montauban pour venir ici même à Cahors.
Je n'avais guére prit de pécautions pensez-vous pour une journée !
J'aurais du car elle n'a eu aucun scrupule à m'agresse avec son compatriote Mundy.

J'éspere juste que la Justice fera ce qu'elle dois

Enoncé du verdict :

Citation :: Maylis entre dans le bureau <personne > , bon tant pis et s'avança vers la table et posa deux verdicts sur celle ci afin que la duchesse les refasses (vois pas pourquoi elle se casserait a tête)
voici ces derniers

*assise derrière son bureau maylis regarda en soupirant les affaires se succéder

après avoir entendu la dernière plaidoirie de la défense

elle se leva et regarda l'accusé dans les yeux *

En ce vingtième jour de mai de l'an de grâce MCDLVIII,>

< Moi , Maylis, Juge de Guyenne, rends le verdict suivant :>

<Attendu que la dénommée Mademoiselle est accusée d'avoir dans la nuit 22 avril 1458 agressée dame Krole628, entre cahors et montauban ,>
< Attendu que l'accusée a dérobé a ses victimes plus de 300 cus >
<attendu que l'accusée est récidiviste >
<Attendu que tout racket doit être puni>
< Attendu que de pareils agissements ne peuvent être tolérés en Guyenne,>

< le tribunal de Guyenne présidé par Maylis En ce jour du XXI mai de l'an de grâce MCDLVIII, juge l'accusée Mademoiselle . coupable de Top

et le condamne trois jours de prison >

*La sentence prononcée, Maylis donna un vif coup de maillet sur le lutrin*

"Que la sentence soit exécutée !"

*S'adressant à l'accusée*

"Qu'Aristote ait pitié de vous

*Concluant*

<Si le verdict venait à être contesté, recours est possible en Cour d'Appel>
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme