Cruchaud - Escroquerie - 1458 [I]

Procès ayant opposé Cruchaud à la mairie de Guyenne.

Cruchaud était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Niwiel
Date du verdict : 15/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 9 ème jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII, moi Kadfael, maire de Bordeaux, duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de la Jurisprudence « Aqualung » à l'encontre de Messire Cruchaud mais aussi pour escroquerie à l'encontre du Duché de Guyenne

« Le terme d'escroquerie reste assez flou et recouvre un nombre importants de cas.» ici le suivant :

« Cas particulier pour le non-paiement d'impôt.

Il n'y a pas de décret, il faut faire référence à la Jurisprudence « Aqualung » qui en ayant été condamné pour non-paiement rends cet acte un délit pour l'ensemble des autres sujets de Guyenne »

Par cet acte inexcusable, Cruchaud enfreint le règlement de l'impôt.
Cruchaud : 16,00 écus (+2,08 écus de pénalité) avant le 2010-06-06

Sachez néanmoins Messire Cruchaud que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

La mairie de Bordeaux demande simplement que l'impôt soit payé.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Ombres, Lieutenant du Guet de Bordeaux.
Accusation : Mairie de Bordeaux
Victime : Mairie de Bordeaux et Duché de Guyenne
Témoin : Ombres

Fait à Bordeaux, le 09/06/1458

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Je vous passe d'explications, puisque l'accusé doit avoir été jugé par notre Seigneur à l'heure actuelle.
Affaire suivante

Le prévenu a été relaxé.