Kanshy

Citation :: Procès ayant opposé Kanshy à la mairie de Bayonne.

Kanshy était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Glawach (maire)
Nom du juge : ???
Date du verdict : 13/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne

Acte d'accusation :

Citation :: *D'autres Procès devaient encore se dérouler, mais malheureusement, le Maire de Bayonne n'avait pas pu les ouvrir en mesme temps. C'est donc, après une bonne nuitée, que Glawach se rendit une nouvelle fois au Tribunal.*

Vostre Honneur,

Nous sommes présents devant vous une nouvelle fois -avec un sentiment de tristesse de savoir ces escrocs continuer de s'enrichir- afin de mettre Sieur Kanshy en Procès, accusé d'Escroquerie pour ne pas avoir respecté un Décret Municipal. La Municipalité de Bayonne reproche à cet homme de n'avoir pas répondu à la tentative de conciliation afin de régler ce litige à l'amiable. Celui-ci avait 24 heures pour donner une réponse, mais la Mairie n'a reçu aucun Courrier de sa part. Nous considérons donc qu'il a refusé, le 3 Juillet de l'An de Grasce 1456, de racheter à la Mairie les marchandises qu'il avait mis auparavant sur le Marché à des prix bien supérieurs, enfreignant alors la Grille de Prix qui a été mise en place depuis le 2 Juillet. En effet, le Sieur Kanshy avait mis en vente une peau à 24.85 écus. Mais comme le stipule le Décret concernant les prix maximum du Marché, en date du 2 Juillet, le prix maximum de la peau est de 16 écus.

"DECRET MUNICIPAL concernant les prix maximum du marché : A compter du 2 Juillet 1456, la grille suivante doit être respectée.

Matières premières :
Blé (sac) : 13,20
Cochon (demi-quintal) : 16,00
Légume : 11,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 9,25
Maïs (épi): 3,75
Peau : 16,00
Poisson (cabillaud, congre, daurade, hareng, merlan, raie, sole, thon, turbot, rouget, mulet, rascasse, saumon, omble chevalier, ombre, brochet, silure, anguille, carpe, goujon, truite) : 18,50
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier :
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 15,70

Filière Boucher :
Morceau de viande : 18,50

Filière Charpentier :
Barque : 122,50
Manche : 9,85
Seau non cerclé : 29,50

Filière Forgeron :
Couteau : 16,50
Seau : 46,00
Fer brut : 49,50
Lame non forgée : 79,00
Lame épée : 108,50
Epée non aiguisée : 183
Epée : 208
Casque : 156

Filière Tisserand :
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau) :
Bas (H/F) : 51,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chausses (H/F) : 28,50
Chemise (H/F) : 129,00

Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bayonne. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant"

Nous avons une différence de 8.85 écus. La Mairie a donc acheté son produit et lui a demandé de le racheter. Mais cet individu a décidé de ne pas répondre, faisant perdre du temps à la Municipalité, et c'est pour cela qu'il comparaît devant vous.

Preuve :
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Messire le Juge ! Cet homme a fait perdre du temps et de l'argent à la Mairie, et c'est avec des personnes comme cela que la situation de Bayonne ne peut s'améliorer. Je vous demande donc d'être sévère contre ce vil individu qui n'a mesme pas daigné répondre à mon Courrier. J'ai donc haste d'entendre sa Défense.

Merci de vostre compréhension,

Glawach de Qualinost,
Baron de Caylus,
Maire de Bayonne

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

Votre Honneur,

Devant l'absence de Sire Kanshy à ce procès et le manque de respect pour la Loi qu'il démontre au tribunal, la Mairie de Bayonne demande à ce que Sire Kanshy rachète une peau à 27 écus à la Municipalité et qu'il soit condamné à une amende Royale de 9 écus.

Mes respects Votre Honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Enoncé du verdict :

Le Mercredi 13 Août de l’an de Grâce 1456.

Sir Maire Merci.

Entendu dans cette affaire, le prévenu Sieur Kanshy, pour avoir bafoué le décret sur la limitation pécuniaire de vente des marchandises sur le marché de Bayonne.

Cette personne n’étant plus de ce monde, je déclare le non lieu. Aristote Jugera de ses actes passés.

L’audience est levée.

Le prévenu a été relaxé.