Zaroui

Citation :: Procès ayant opposé Zaroui à la mairie de Bayonne.

Zaroui était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Glawach (maire)
Nom du juge : coquiellette
Date du verdict : 10/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne

Citation :: Acte d'accusation :

*Glawach ne resta pas plus longtemps dans son Bureau à boire une tisane, il se dirigea d'un pas rapide vers le Tribunal. La nuit était fraîche et il souhaitait rapidement être au chaud. Arrivé devant l'édifice, il salua les gardes à l'entrée puis dans la Grande Salle, après que la Cour soit présente, il commença son Acte :*

Vostre Honneur,

Nous sommes, en cette soirée, devant vous afin de mettre en Procès le Sieur Zaroui, accusé d'Escroquerie par la Municipalité de Bayonne. Celle-ci reproche à cet homme de ne pas avoir répondu à la tentative de conciliation proposée par la Mairie afin de régler ce problème d'Escroquerie à l'amiable. Celui-ci avait 24 heures pour donner une réponse, mais nous avons reçu aucun Courrier de sa part. Nous considérons donc qu'il a refusé, le 5 Juillet de l'An de Grasce 1456, de racheter à la Mairie les marchandises qu'il avait mis auparavant sur le Marché à des prix bien supérieurs, enfreignant alors la Grille de Prix qui a été mise en place depuis le 2 Juillet. En effet, Messire Zaroui avait mis en vente 13 sacs de blé pour 13.50. Mais comme le stipule le Décret concernant les prix maximum du Marché, en date du 2 Juillet, le prix maximum du sac de blé est de 13.20 écus.

"DECRET MUNICIPAL concernant les prix maximum du marché : A compter du 2 Juillet 1456, la grille suivante doit être respectée.

Matières premières :
Blé (sac) : 13,20
Cochon (demi-quintal) : 16,00
Légume : 11,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 9,25
Maïs (épi): 3,75
Peau : 16,00
Poisson (cabillaud, congre, daurade, hareng, merlan, raie, sole, thon, turbot, rouget, mulet, rascasse, saumon, omble chevalier, ombre, brochet, silure, anguille, carpe, goujon, truite) : 18,50
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier :
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 15,70

Filière Boucher :
Morceau de viande : 18,50

Filière Charpentier :
Barque : 122,50
Manche : 9,85
Seau non cerclé : 29,50

Filière Forgeron :
Couteau : 16,50
Seau : 46,00
Fer brut : 49,50
Lame non forgée : 79,00
Lame épée : 108,50
Epée non aiguisée : 183
Epée : 208
Casque : 156

Filière Tisserand :
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau) :
Bas (H/F) : 51,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chausses (H/F) : 28,50
Chemise (H/F) : 129,00

Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bayonne. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant"

Nous avons une petite différence de 0.3 écu. Cela n'est pas énorme, mais on ne peut laisser passer cela. Ce serait laisser la place à l'Escroquerie en notre ville.
La Mairie a donc acheté ses produits et lui a demandé de les racheter. Mais cet individu a décidé de ne pas répondre, et savait pourtant ce qu'il risquait en faisant cela.

Preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img79/3962/preuveachat13sacblezarorm8.png

Monsieur le Juge ! Face à ce silence, nous pouvons voir que ce triste Sieur se fiche vraiment de ne pas respecter les Loys. Pour que cela ne se reproduise plus, il faut agir avec fermeté. Le Marché de Bayonne commence à ressembler à quelque chose de positif, et nous ne pouvons laisser des escrocs faire écrouler nos efforts.

Merci pour vostre écoute,

Glawach de Qualinost,
Baron de Caylus,
Maire de Bayonne

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

Votre Honneur,

Devant l'absence de Sire Zaraoui à ce procès et le manque de respect pour la Loi qu'il démontre au tribunal, la Mairie de Bayonne demande à ce que Sire Zaroui rachète un sac de blé à 24 écus à la Municipalité et qu'il soit condamné à une amende Royale de 8 écus.

Mes respects Votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict :

Le 10 Août 1456 de l’an de grâce 1456

Citation :: Sir Maire Merci.
Entendu ici, le prévenu Sieur Zaraoui, poursuivit pour Escroquerie, pour avoir Bafoué, le décret de la municipalité de Bayonne concernant la réglementation des prix de ventes des marchandises sur le marché de la ville.
Sieur Zaraoui, les preuves fournies par l’accusation, sont formelles et démontrent bien votre méfait. Vous êtes donc reconnu coupable d’escroquerie.

J’acquiescerai la demande de monsieur le maire de Bayonne en vous condamnant à racheter dans les 48h une miche de pain à 18 écus. Vous serez également condamné à verser une amende royale de 5 écus. Si vous ne respectez pas ce verdict, vous serez poursuivi, pour Trouble à l’ordre publique envers le Duché de Gascogne. Dans le cas où il vous est impossible de vous acquitter de cette dette dans les temps, pour un motif justifié, vous bénéficierez d’un délai supplémentaire.

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à la peine de substitution suivante :

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à la peine de substitution suivante :

L'accusé à également été condamné à racheter une miche de pain à 18 écus.