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 Bzh06

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AuteurMessage
Flora Devirieux
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Flora Devirieux


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Bzh06 Empty
MessageSujet: Bzh06   Bzh06 EmptyMar 29 Juin - 22:50

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 29/05/1458
Date du verdict : 29/06/1458

Nom de l'accusé : Bzh06
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Tenshikuroi
Juge : Licenscar



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 29 mai 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre de Messire Bzh06.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 29 mai 1458 Messire Wolf06 sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 2,33 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img198/9702/racket290510.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Nul besoin de prolonger cette séance plus longtemps. Devant l�accusation de Brigandage proférée contre Messire Bzh06, celui-ci a choisi de répondre par une absence insultante pour cette Cour et un refus total d�assumer les faits reprochés. Selon nos informations, il se trouverait actuellement aux environs de Craon, dans le Duché d�Anjou. Voilà donc une fuite des plus criantes�

Je vous demande donc de considérer ce défaut de présence comme un aveu de culpabilité et demande la condamnation de messire Bzh06 pour Trouble à l�Ordre Public au motif de Brigandage. Je requiers contre lui une amende de 20 écus ainsi qu�une peine de prison de 3 jours.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Wolf06 à la barre

Votre Honneur, Messire procureur, mes respects.

Comme je viens de le faire pour l�accusation contre Captainkrash, moi Wolf de Valence, éleveur bovin installé dans cette bonne ville, viens devant vous porter accusation contre Bzh06, pour m�avoir lâchement attaqué sur la route entre Vienne et Valence, au lieu dit de Romans avec son complice Captainkrash. A deux ils m�ont dépouillé de tout ce que j�avais sur moi, hormis mes vêtements, me dérobant la somme de 2.33 écus.
Quelque soit l�importance de la somme, il convient de noter qu�ils m�ont tout pris. Si je n�étais pas arrivé chez moi, je serais mort de faim, ne pouvant me payer à manger car je n�aurais plus rien eu. Ainsi je demande que justice soit faite contre Bzh06 et son complice. Et comme pour le procès contre le dit complice, si le tribunal les condamne à payer une amende, je souhaiterai que celle-ci soit consacrée aux pauvres de notre ville. Je ne désire pas m�enrichir par une si triste affaire.

Votre honneur, messire procureur, j'espère que mon témoignage permettra à ce que justice soit faite.

Citation :
Le jugement a été rendu

En ce jour du 28 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messir Bzh06, vous êtes accusé d'avoir agressé le 29 mai 1458 Messire Wolf06.

Fuir cette cour ne vous protègera pas. En fuyant, vous nous démontré votre culpabilité dans cette affaire.

Citation :
En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 2 journées de prison ainsi qu'à 20 écus d'amende.

*Licenscar frappa alors de son marteau et la séance fut levée.*
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