Vaxjerem

Procès ayant opposé Vaxjerem au Duché de Gascogne

Vaxjerem était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Xariane
Nom du juge : Heulynn de Cadenet-Bellec
Date du verdict : 02/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Citation :

Acte d'accusation :

Votre honneur , je suis ici pour ouvrir un procès pour trouble à l'ordre public pour brigandage envers le Sieur Vaxjerem, un paysan de Bayonne qui ne cultive ni n'élève rien.
Ce dernier aurait brigandé entre Bayonne et Dax dans la journée 15 mai 1456 le Sieu toto44.
Brisant ainsi les lois du coutumier:

Opus II . Des bonnes moeurs.


Article I : Définition Tout acte ou parole ou geste portant réellement et effectivement préjudice à un tiers sera considéré comme atteinte à l'honneur.

Article II : L'acte d'accusation Tout acte portant préjudice à une personne, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public.
Si la personne lésée appartient à la Noblesse, s'il s'agit d'un Conseiller ducal ou d'un Maire, s'il s'agit d'un clerc de l'Eglise Aristotélicienne, les charges seront aggravées et la peine alourdie.
Si l'affaire concerne deux Nobles, ils pourront choisir de régler le litige par un duel réglementé par le héraut.

Opus III . Du crime de lèse Gascogne.

Article IV : Le brigandage.

L'attaque d'un voyageur, sur les routes de Gascogne, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public

Le Sieur toto44 se serait fait volé 150 écus, 8 miches de pains et 5 peaux.


Voici le lien menant à l'affaire.

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t126-Racket.htm

Voici ce qui m'a permit de lancer le procès après avoir affiché l'avis de recherche c'Est une lettre de la lieutenant Annabelle01:

https://2img.net/r/ihimizer/img254/5048/lettrecontrevaxjeremuq2.jpg

Merci

Fait le 25 mai 1456
Xariane
Procureur de Gascogne

Citation :

Première plaidoirie de la défense :

???

Citation :

Réquisitoire de l'accusation :

???

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense :

???

Citation :

Enoncé du verdict :

*Voilà une raison d'aimer la Justice...c'est que parfois, c'est assez facile ! Surtout quand le coupable est en aveu. Ce qui était le cas, ici.
Le Juge, regard froid, s'adresse à l'accusé.*

Messire, merci !
Vous avez reconnu votre méfait, ici-même, devant tous.
Je vous félicite ! Vous avez du cran ! *sourire ironique*

Vous nous facilitez ainsi la tâche.
Vous saurez, à vos dépends, que c'est très vilain de brigander les honnêtes gens, messire !
Et puisque votre culpabilité ne fait aucun doute, entendez le verdict.

Etant donné que le sieur Vaxjerem reconnaît les faits de brigandage commis par devers le sieur Toto44.
Etant donné le Coutumier, en son Opus IV, Article IV.
Etant donné que le crime ne paie pas !
Nous, Heulynn de Cadenet-Bellecour, Juge de Gascogne sous le règne de sa Grâce le Duc Ursin, déclarons le sieur Vaxjerem coupable de faits de brigandage sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
Nous le condamnons à deux jours de prison ferme.
Nous ajoutons à ceci une amende de 300 écus, comme prescrit par le Procureur.

Que cela soit dit, entendu et fait !

Heulynn de Cadenet-Bellecour
Juge

Mont de Marsan
2 juin 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 2 jours de prison ferme