Sirvictor

Procès ayant opposé Sirvictor au Duché de Gascogne

Sirvictor était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Kheops00
Nom du juge : Glawach
Date du verdict : 21/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Citation :

Acte d'accusation :

Monsieur le Juge , je porte a votre connaissance l affaire suivante


acte: haute trahison
accusé sirvictor
victime , duché de Gascogne


les faits

Sirvictor maire de labrit a enfreins la lois , en effet sirvictor élu maire de Labrit depuis maintenant quelques mandats
n a jamais prêter allégeance comme le stipule la lois , de plus sirvitor alors que celui doit demander l autorisation du conseil ducal pour tout changement de décret
est passé autre de cela et abroge des décrets .
de plus sirvictor ne respecte et ceci volontairement des décrets municipaux , pour ces faits et comme le stipule la lois Gascogne nous poursuivons sirvictor pour haute trahison


preuves
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lois enfreinte
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Art 1. Le maire a le devoir de probité et de bonne gestion des deniers de la Gascogne et des villes qui leur sont confiées par le suffrage du peuple Gascon.
Ils ne peuvent parler au nom de leur fonction de maire et profiter des outils municipaux à des fins personnels ou politiques (lettre du maire, affichage mairie...)


Art 4. Le maire se doit de collaborer avec le Maistre de l’estaminet afin de vérifier la bonne application des lois du Duché et les lois municipales. Toute omission volontaire sera considérée comme de la Haute Trahison et sera jugée et punie selon la loi.


Art 2. Les Maires de Gascogne devront prester serment de travail, de fidélité et de respect au régnant de Gascogne


liens du codex
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http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=239879&sid=m49J8MwxiOhsmu3jvg6jWHIhZ

Sirvictor vous avez le droit faire représenter par un avocat comme le stipule la lois ( voir le liens )
http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm

fait le 14 Décembre


kheops

Procureur

Citation :

Première plaidoirie de la défense :

Monsieur, le juge Mesdames, Messieurs? Le Tribunal:
Je suis un peu novice, envers ces procédures.
j'ai lu ces derniers mois que le Duc,exerçant à cette époque proposait, d'abrogé les grilles de prix des marchés, laissant libre choix aux maires de continuer de les appliquer ou non.
Elle s'avèrait pour Labrit nécessaire, et j'ai donc, laissé cette grille,par la suite nombre, d'habitants dont mes conseillers, me demandaient expressement de la supprimer pensant, qu'ainsi nous relancerions, le devellopement de la ville, c'est dans ce but que j'obtempérai, notifiant à tous que ce pourrait être provisoire si toutefois les marchés s'emflamaient, et la spéculation redoublait.
En espérant que les gens resteraient raisonnables, ce qui en grande partie est le cas, je n'ai de toute façons aucunes aides, pas de commissaire, ni lieutenants assidus ni conseils, de quelques partis que ce soit.
Labrit est depuis pas mal de temps livrée à elle même, je me bats en tout sens, on m' a reprocher de vouloir diriger seul, mais on ne me repprochera pas de mettre démener à tort et à travers.
Avec toutes ces tâches qui m'incombent et les multiple révoltes destitutions, réelections, j'avoue monsieur le juge n'avoir trouvé que peu de temps pour intervenir au chateau, d'autant plus que n'étant pas maire, à plein temps je n'osais le faire.(un non maire peut il se permettre d'intervenir au chateau?)
Je demande donc monsieur le Juge des circonstances atténuantes.
Merci Monsieur le juge de m'avoir écouté.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge
La cour


Sieur Sirvictor j ai lu avec attention votre plaidoirie , vous êtes maire maintenant depuis quelques mandats et vous devez connaitre maintenant notre système tout changement ou nouveaux décrets doit être soumit aux conseil ducal ce que vous ne faite pas toujours ...
Maintenant concernant votre allégeance aux duc , je ne dite pas que vous n avez pas eu quelques instants sur 30 jours dont dur un mandat pour le faire ?vous êtes pas un maire novice et les lois , le sont pour tous !

Monsieur le juge je me remet a vous pour le jugement

je vous remercie de m avoir écouter
Dernière plaidoirie de la défense :

Monsieur le Juge la cour,
Je ne crois avoir contourner aucune lois, mes decrets je les ai soumis au conseils avant de les éditer, attendu d'avoir l'accord et le sceau ducal avant de les mettre en vigueur et les publier, comme le veut la loi que je respecte.
Je ne comprends pas bien ce que vous me reprochez, ctte grille des prix je le répète était abrogé par le Duc lui même laissant libre cours aux maires de la maintenir ou non, il me semble avoir dis que je la maintenais pour les raisons citées antérieurement.
Cette grille étant abrogée je n'ai pas cru utile de notifier que je l'avais supprimée de Labrit, ce fût sur un coup de colère, une réaction aux commentaires de la halle et de mes conseillers.
J'ai signalé que c'était provisoir, une sorte de teste en disant que si les gens ne se montraient pas raisonnable je le remettrai.
Ce que je trouve assez étonnant c'est d'avoir vu disparaitre dans le halle de Labrit, le topic entier des decrets municipaux!
Subterfuge qui n'a duré que quelques jours, et j'avoue avoir été désemparé quant à la réaction a avoir!
Je ne veux porter préjudice à personne,je n'omettrai plus de faire des comptes rendus de toutes mes actions.
Je porte à votre connaissance le fait suivant en plus de mon témoins Messire Coquieillette je vais appeller à la barre un avocat, qui s'exprimera certainement mieux que moi qui balbitie en juridiction.
Merci monsieur le juge , la cour de m'avoir écouté.
La défense a appelé Coquiellette à la barre :

*L’ex Maire de la ville de Labrit était venu quelques jours plutôt, demander les services d’Euzébio, pour le représenter dans l’affaire l’opposant au Duché. Ce qu’il avait accepté sans la moindre réticence. En effet son statut de conseiller Ducal, prouvera seulement que la justice Gascogne est totalement impartiale et qu’aucun complot n’a été élaboré.
Euzébio afficha un léger sourire lorsqu’il entendit la plaidoirie du procureur de Gascogne, Les faits accusatifs qui semblaient être gravissimes, n’avaient en réalité aucun fondement. Euzébio ce leva, se présenta à la cour et la salua.*

Citation :

Monsieur le juge, Madame le procureur, recevez mes hommages. Je suis Euzébio dict Coquiellette le sarde, je représenterai la défense dans ce procès.

*Puis il entama sa plaidoirie. *

Monsieur le juge… Madame le procureur nous fait l’étalage de soit disant infractions que mon client Sir Victor mis en accusation et porté devant cette cour, comme des actes gravissimes encourant la Haute trahison envers notre grand Duché de Gascogne.

Pour n’en reprendre que le premier, madame le procureur fait office de la levée d’un décret sans avoir reçu l’autorisation du pouvoir exécutif. Pour répondre à ceci, je dirai que notre Procureur dans l’empressement de la mise en procès de mon client, n’a point prêté attention au réel pouvoir des maires de Gascogne, envers le dict décret.
Celui-ci n’était pas un décret communal mais bien un décret Ducal, concernant une grille de limitation tarifaire, de certaine denrées dicte de première nécessité et étendu à toutes les villes de nos contrés.
Seulement Le matin du Premier jour d’octobre de notre an de grâce, le porte Parole de notre Duché annonçait au peuple ceci : « Ayant constaté que la situation des marchés locaux ne nécessitait plus une régulation imposée par le duché afin de garantir les intérêts et l'avenir de tous, décision a été prise d'abroger la grille des prix maximum. Les municipalités recouvrent ainsi l'entière liberté de gérer, selon la volonté de leurs administrés et les nécessités de leur économie, leur marché et de maintenir ou non toute mesure en ce sens.

Cette abrogation a effet immédiat.


Fait à Mont de Marsan le 1 ier jour du mois d'Octobre 1456

Citation :

Sa Grâce Gabriel von Wittelsbach dict Godgaby, le Conseil entendu.

»

Comme vous pouvez le constater Monsieur le juge, il était annoncer en ces temps dernier, que la continuité ou l’arrêt de ce décret était porté à l’entière liberté de décision de Messires les Maires. L’ex-maire Sir Victor est t’il hors-la-loi pour avoir donné fin à ce décret, non pas le jour même, mais après avoir jugé avec ses administrés du terme de son utilité. Il est facilement concevable qu’il n’en est rien, puisque le sceau de sa Grâce Duc de Gascogne lui en donnait la liberté totale d’action à l’encontre de ce décret.

*Puis, Euzébio marqua un temps d’arrêt et repris avec éloquence.*

Ah Ma foi…
*Dit-il en frottant son menton, comme le fond les gens qui réfléchissent.*
Concernant, la présentation du serment de mon client Sir Victor, Pendant l’exercice de sa fonction de maire… Voilà bien un point intéressant…
* dit t’il en affichant un sourire légèrement moqueur… *
Intéressant… Oui ! Qui par sa seule évocation, va mettre en péril La totale impartialité de notre justice et d’autant plus inattendu… Le véritable pouvoir de notre duché…
Vous noterez également le manque de discernement de notre procureur, qui appose est demande verdict sur un point, qui va forcément incriminer d’autres personnes, pour les mêmes faits à la suite de ce procès. Si toutes fois Monsieur le juge… Vous teniez à prendre en compte ce fait comme accusatif…
Ou bien ce serment, sera jugé par vous-même comme futilité, puisque qu’aucun maire de Bayonne n’a prêté serment depuis la fin du règne de sa Grâce Ursin. Mais pour preuve de la grande inconstance de ce serment, l’un des maires de Gascogne fut même décoré et nommé officier de la croix de Gascogne. Comment une personne qui serait un Haut Traitre de Notre Duché comme le démontre notre chère Procureur, pourrait il recevoir en récompense de tels actes une des plus hautes distinctions de notre Duché.

Donc futilité ou institution, ici les choses sont encore une fois vivement démontrées. Ceci n’était bien entendu que la déduction, que ce procès est totalement incongru. Ce histoire va-t-elle se transformer en une immense mascarade ou bien trouver une issue avec application d’une justice impartiale.

Madame le procureur dénonce dans son acte d’accusation ces deux faits totalement incohérents. Qui sont d’autant plus la seule plainte déposée par sa Grâce… Notre Duc, fait bien office de soupçon concernant la mauvaise gestion de la mairie de Labrit par mon client, lors de son mandat. Mais certifie bien, qu’il ne s’agit que de soupçon puisqu’aucune preuve n’est en sa possession, que ce fait ne sera pris en compte que si preuves de ce méfait, il ya.
Seulement aucune preuve concrète n’a pu être présentée. Alors pour quel motif réel et existant notre procureur zélé accuse mon client d’avoir bafoué le texte de notre coutumier disant…
« Art 1. Le maire a le devoir de probité et de bonne gestion des deniers de la Gascogne et des villes qui leur sont confiées par le suffrage du peuple Gascon. »
Sauf preuves du contraire c’est ce qui a été fait
Cet article dit également…
« Ils ne peuvent parler au nom de leur fonction de maire et profiter des outils municipaux à des fins personnels ou politiques (lettre du maire, affichage mairie...) »

Encore de fausse accusation à l’encontre de mon client, jamais à un seul instant ceci a été bafoué.
*S’arrêta en regardant le procureur avec dépit et fit nan de sa tête pour définir toutes l’incrédibilité qui entourai ce procès.*
Ensuite madame le procureur fait office de non respect de l’article 4 qui nous dit
« Art 4. Le maire se doit de collaborer avec le Maistre de l’estaminet afin de vérifier la bonne application des lois du Duché et les lois municipales. Toute omission volontaire sera considérée comme de la Haute Trahison et sera jugée et punie selon la loi. »

La preuve de ceci est elle encore donnée, non nullement… Où le maître de l’estaminet fait-il office de tel acte, mais nulle part bien sûr. Bien entendu le dossier de cette affaire est vide totalement vide… Aucune preuve… Rien de concret... Rien qui puisse réellement prouver les accusations non fondées de notre procureur.
*Marqua un temps d’arrêt et repris pour sa conclusion.*

Monsieur le juge, il est clair que ce procès est une ignoble mascarade, Madame le procureur à cour d’argument, appose à l’acte d’accusation d’énorme futilité pour rendre les démarches plus gravissimes qu’elles ne le sont en réalité. Il est facilement perceptible, que la seule chose que possède notre procureur à l’encontre de mon client et le seul fait de ne pas avoir prêté serment devant notre Duc. Si ce point mérite la haute trahison, il sera concevable que l’ex-maire de Bayonne soit déchu de sa décoration et jugé coupable de haute trahison, pour les mêmes faits. Il sera également concevable que le nouveau maire de Bayonne le soit également.
Pour le bien fondé des institutions de Gascogne et pour preuve de la totale impartialité de notre justice, je demanderai que le non lieu soit prononcé dans cette affaire et que mon client soit relaxé, ou bien qu’il soit rendu coupable et que les Maires de Bayonne soit jugé pour ces mêmes faits

.

Citation :

Enoncé du verdict :

*Le Juge de Gascogne allait prononcer son verdict. Il avait beau consulter les différents documents en sa possession, il ne voyait aucun témoignage prouvant la culpabilité de l’accusé. L’avocat de Sire Sirvictor avait remis en question la notion d’allégeance, ce qui fit sourire le Juge. Reprenant son sérieux, il déclara son verdict.*

« Accusé, levez-vous.

Considérant qu’aucun document ni témoignage ne vient confirmer l’acte d’accusation concernant Sire Sirvictor ;
Considérant que le Conseil Ducal a laissé libre choix aux Maires de gérer la grille de prix ducale, celle-ci ayant été abrogée par ce même Conseil ;
Considérant que le serment d’allégeance n’est pas effectué à chaque prise de fonction des Maires ou des Conseillers ducaux ;

La Cour prononce la relaxe de l’accusé. »

*S’adressant à l’accusé, le Juge reprit : *

« Sire Sirvictor, concernant vos décrets, je vous conseille vivement de passer systématiquement par la voie hiérarchique, ce qui pourra éviter ce genre de désagrément à l’avenir.
En ce qui concerne le serment d’allégeance, je vous demande de bien vouloir l’effectuer dans les plus brefs délais. Le Conseil, quant à lui, devra à partir de ce jour être plus vigilent quant à l’application de celui-ci »

*Fait à Mont de Marsan, le 21 Décembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*

Le prévenu a été relaxé.