deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Orya Sam 26 Juin - 22:55 | |
| Casier Judiciaire d‘Orya - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Orya Sam 26 Juin - 22:55 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juin 1458 Procès instruit le 9 Juin 1458 Verdict rendu le 26 Juin 1458
Nom de l'accusé: Orya
Procureur: Horloger Juge: Alberic
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Orya, accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Orya, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Dame Orya, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie, laissez-passer que vous ne possédez pas.
Fait à Rouen, le neuvième jour de juin de l�an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que nos services nous ont informé de la mort de dame Orya ; Attendu, à cet effet, que nous ne pouvons nous résoudre à condamner une personne qui n’est plus de ce monde ; relaxons feue dame Orya. Puisse t’elle trouver la paix après la mort.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé
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