Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Angesdessages

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AuteurMessage
deedee
Chef de Région Bretagne
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MessageSujet: Angesdessages   Angesdessages EmptySam 26 Juin - 19:30

Casier Judiciaire de Angesdessages

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458

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deedee
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MessageSujet: Re: Angesdessages   Angesdessages EmptySam 26 Juin - 19:31

Citation :
    Angesdessages Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Juin 1458

          Procès instruit le 24 Juin 1458
          Verdict rendu le 26 Juin 1458


          Nom de l'accusé: Angesdessages

          Procureur: Horloger
          Juge: Alberic


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Angesdessages, accusé de trouble à l'ordre public.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Angesdessages, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

            Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:


            La journée pour le Duché : " Tous à la mine !"

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

            Le lundi est déclaré journée "Tous à la mine".
            L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
            Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
            Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

            Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458


            Voici les pièces à conviction:


            https://2img.net/r/ihimizer/img580/1562/angesdessagesetsagesse2.gif


            Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Ange avait eue bien du mal à trouver la salle de son propre procès.

            Il entra dans la salle, vu les personnes qui l'accuser lui pauvre gueux ayant toujours servi la causse de ROUEN depuis qu'il avais emmenager.

            hum, hum, hum, je ne peux vous dire que ma désolation face à te telle agissement de la part de notre duché !!, comment se fait il que je vois les personne qui fons le plus pour ROUEN, qui aimons la Normandie se retrouver ici comme de vulgaire bandit !!!

            Messieurs Avons nous tuer quelqu'un ?? Brigander ?? fait des menaces ?? avons nous eue un comportement si minable et honteux pour notre Normandie ???

            Je vous le dit je pense que NON !! nous avons tous oublier une loi absurbe que certain on mis en place pour payer la dette de vrai criminel que vous laisser tranquille !!!

            Oui je le dit haut et fort vos procès sont là simplement pour nous extorquer un peux plus les quelque écus que nous GUEUX avons bien du mal à gagner chaque jour à la sueur de notre front !!

            Oui je reconnait avoir mis une annonce ce Lundi
            Oue je reconnait avoir travailler dans ma forge

            Mais ne fais je pas à la mine une autre jour ??

            Je sait que je suis un simple inculte, mais démontrer moi qu'il est mieux d'aller le lundi qu'un autre jour à la mine et là peut être pourrais je vous comprendre !!!

            Une fois sorti toute sa colère d'être traiter comme un criminel il parti s'assoir pour la suite des événements.

            Il ne se reconnaissait pas et ses amis non plus surement de le voir dans un telle état, lui qui était calme et réserver habituellement, mais il ne supporter pas d'être traiter de la sorte, ainsi que tout ses amis et son amour.

            IL rajouta :

            De tout façon le verdict est déjà pour chacun d'entre nous !! alors ne perdons pas de temps que l'on puisse reprendre nos occupation, car nous n'avons pas que cela à faire nous autre gueux, devons travailler dur pour enrichir d'autre !

            Ange n'arrivais pas à se calmer et se rassit pour de bon, ah il n'est pas bon de garder autant de colère enfui quand on vois le résultat quand cela sort

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            messire Angesdessages nous ressort la vieille rengaine éculée des "gueux", qui comme chacun sait, sont pauvres et incultes, du moins selon la version réductrice de messire Angesdessages. Les "gueux" apprécieront, à n'en point douter. Je connais nombre de paysans qui en remontreraient à quelques nobles, en matière de dignité et de respect. Alors, cessons-là les raccourcis faciles et stériles, pour nous concentrer sur l'essentiel.
            Le lundi a été choisi parmi plusieurs jours. Il n'y a donc pas à revenir là-dessus, et je ne doute point que, si le mardi avait été choisi, messire Angesdessages aurait trouvé quelque chose à redire. Il est temps que ceux qui se prennent pour des parangons de vertu lisent les décrets.

            Je requiers contre messire Angesdessages trois jours de travail à la mine.


            Fait à Rouen, le vingt-cinquième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            Messieur de la court je confirme les dires du procureur bien sur !!! si on imposait le mardi le problème serait le même !! puisque nous ne constetons en aucune manière le fait que nous devons allez 1 jours à la mine par semaine minimun.

            où je suis pas d'accord ce que l'on nous impose un jour, pourquoi m'obligerais je à laisser mourrir mes moutons pour aller à la mine ?? si j'y vais un autre jours ne ferais pas autant mon devoir ????

            Une fois de plus on nous prend pour des cons qui ne comprenne rien !! mais là je suis pas sur que celà soit le cas!!

            Je pense toujours avoir ce qu'il fallait pour ma ville, notre comté que nous aimons !! et nous autre pensont à tous avant de penser à nous même !! alors que l'on me dise tu doit faire cela parce que je suis parole inconstetable et que toi tu n'est rien et n'à qu'à faire ce que l'on te dit !! je dit NON !!

            Mais nous aussi parfois pensont à nous, je pense pas avoir à recevoir de leçon de votre part pour me dire comment aider le duché, la ville, nos citoyens !! j'ai su le faire avec mes valeurs qui me semble d'ailleur bien mieux que celle que vous me vanter là !

            Mais comme je le disait précédement vous nous écouter pas et les jeux sont déjà fait, alors à quoi bon !! faite ce que bon vous semble !!

            Et comme l'on dit vous pouvez ma liberter mais pas ma façon de penser ^^
            Ange se rassit dégouter et se dit qu'il est temps de partir de ce comté puisque l'on veux pas de lui comme il étais.

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :

            Attendu que l’article présenté par le procureur a été bafoué et que l’accusé n’a nullement nié les accusations portées sur sa personne ;
            Attendu que l’accusé présente à la cour une défense pour le moins bancale qui ne parvient aucunement à nous convaincre de la bonne foi de celui-ci ;
            condamnons messire Angesdessages à une amende de un écus symbolique. D’autre part, ce sieur devra se rendre, hic et nunc, à la mine afin d’y travailler pendant trois jours consécutifs. C’est ainsi, qu’il incombera aux autorités désignées de suivre la bonne application de cette sanction. Souhaitons également apporter la précision suivante puisqu’il apparaît à la cour que l’accusation bien que réelle et appuyée par des preuves concrètes, engage de manière trop forte l’intégrité morale de l’accusé et que de ce fait, les charges retenues ne parviennent pas à nous convaincre de la dangerosité et de l’atteinte réelle et prolongée portée à la Normandie ; malheureusement pour l’accusé, la justice de Normandie se trouve néanmoins fort dépourvue devant pareille défense qui nous apparaît, en l’état, comme émeutière et emportée. Aussi et c’est pourquoi, demandons à la juge d’application des peines d’ouvrir un casier judiciaire pour un laps de temps de un mois, à échéance de ce mois, ne sera laissé trace du moindre fichier à l’endroit de cet individu. Faisons savoir, enfin, qu’en cas de récidive, la justice de Normandie se montrera bien plus ferme tant dans ses attendus que dans sa condamnation finale.

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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