Sircharette

Casier Judiciaire de Sircharette

Trahison : Procès du mois de Juillet 1457

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de Juillet 1457
Procès instruit le 19 Juillet 1457
Verdict rendu le – Juillet 1457

Nom de l'accusé: Sircharrette

Procureur: Cbxlegueux
Juge: Prud80

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur

nous sommes ici pour juger l'attitude déplacée de messire Sircharette envers un des officiers et serviteurs de sa majesté en la personne du sieur Sardanapale de Hauteville Vicomte de Termande et Seigneur de Meteren.

Le sieur Sircharette a agressé verbalement le Vicomte Sardanaple et ce, plusieurs fois alors que remise à l'ordre ont eu lieu

Nous sommes donc en présence d'un crime de lèse-majesté tel que défini par le corpus normand.

Citation :

LIVRET IV : Du Judiciaire

2. - Code Pénal et du Contentieux

B � Crimes, délits et infractions

Citation:
11. Crime de Lèse-majesté

Article 1 :

Le crime de lèse-majesté consiste à s'en prendre verbalement ou physiquement à la personne du Roy, de sa famille, de sa suite, de ses officiers et serviteurs ou de ses biens ou de remettre en cause les principes fondateurs de la royauté française.

Article 2 :
Sur les terres Normandes, le crime de lèse-majesté est sévèrement réprimé.
Tout sujet de Sa Majesté commettant crime de lèse-majesté peut se voir poursuivi en Justice pour trahison.
Tout homme ou femme étranger au Royaume de France présent sur les terres normandes et commettant crime de lèse-majesté peut se voir poursuivi en Justice pour trouble à l'ordre public.
Tout conseiller normand ou noble normand commettant crime de lèse-majesté peut se voir poursuivi en justice pour haute-trahison.

Article 3 :
La nature et la sévérité de la peine est à l'initiative du Juge de Normandie selon la gravité des faits reprochés et la présence ou non d'un cas récidiviste. Les peines encourues peuvent aller jusqu'au bannissement et à la peine de mort (en adéquation avec la Charte de Juge)

Article 4 :
Dans des cas très particuliers, il est parfois nécessaire de se rebeller contre une personne dans l'intérêt supérieur du Royaume. A cette fin, le Juge de Normandie peut relaxé une personne accusée de crime de lèse-majesté si il estime que par son crime, il sert l'intérest du Royaume de France.

voici les preuves retenues contre l'accusé:

Spoiler:

Accusé Sieur Sircharette,je vous laisse vous défendre.
Je vous précise aussi que vous avez droit à un avocat.

fait le 19 juillet 1457
Cbxlegueux, procureur de Normandie
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Sieur ou Dame le Juge, et non « Honneur » comme j'ai pu l'entendre de la bouche du Procureur Cbxlegueux.

Je suis poursuivi pour Haute-trahison eu égard le Corpus Normand et le Code pénal et du contentieux plus précisément. Et je dois vous affirmer que cela me surprend. Ma surprise est d'autant plus grande que les preuves apportées démontrent clairement les multiples marques de respect et de considération que j'ai porté à l'égard du vicomte Sardanapale.

Sieur ou Dame le Juge, je vais reprendre une par une toutes les appellations que j'ai utilisé pour qualifier le sieur Sardanapale:
« Grand Sarda »
« Grand seigneur Sarda »
« mon Prince »
« noble Sarda »
« sieur Sarda »

Autrement dit, Sieur ou Dame le Juge, pour faire court, je ne vois où se situe l'agression verbale que le Procureur et la victime avancent.
Ainsi, les faits n'étant qu'une interprétation erronée du sieur Sardanapale et le souhait de celui-ci de me trainer dans la boue, ces faits ne peuvent m'être reprochés.

Sieur ou Dame le Juge, je vous fais confiance, je sais que la Justice que vous représentez ne s'arrêtera pas au titre de noblesse mais portera un jugement de faits sur la volonté du vicomte flamand de me nuire en tentant de me faire condamner pour un crime que je n'ai point commis comme vous avez pu, par vous même, le constaté.

Je vous remercie de m'avoir écouté et d'avoir pris en considérations ces quelques explications.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

sieur sircharette, vous moquez vous de la cours?

vous appellez cela des marques de respect
et si je vous appelais charette, chariot, ou brouette, cela aussi sont des marque des respect pour vous?

de plus on vous fait remaquer à mainte reprise de retser à votre place, et non vous continuez et maintenant vous voudriez que le justice soit clémente , je dis au et fort NON et NON

il se moque des conseiller, et maintenance il vient se moquer de la cour

aller vous laisser faire ça Mr le juge?
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Sieur le Juge,

Je ne nie nullement les faits, j'ai bien utilisé les termes que j'ai déclaré avoir prononcé.
La question n'est pas là.
Le souci vient du fait que la mise en accusation est saugrenue. Comment peut-on me poursuivre pour des faits si puérils?
Utilisez un pseudonyme est donc considéré comme une insulte et un crime?
Sieur le Juge, comme le dit le Procureur, on m'appelle « Sir » et même « Charrette ». Et je n'ai jamais considéré cela comme une insulte.
D'ailleurs, l'honorable duc Aegidius m'appelle toujours de la sorte et je n'ai jamais rien trouvé à redire. De même qui ne l'appelle pas Aeg? Amis ou ennemis le nomment ainsi.
N'appelons nous pas le Procureur Cbx et vous même, sieur le Juge, Jeannick en place et lieu de Jeannick17148.
Pour exemple, voilà, une réplique du sieur Sardanapale: « J'ajoute à l'adresse de Messire de la Charrette ». Vous constatez comme moi, qu'il ne me nomme pas Sircharrette. Puis l'emploi de la troisième personne est une marque d'irrespect et de malhonnêteté.

De plus, le Procureur fraichement nommer ose affirmer que je me moque de la Cour. Moi qui fut Procureur durant quatre mois et qui suis juriste, comment peut-on penser cela? Un procès doit se dérouler avec un débat contradictoire, c'est la base de notre justice et je pense que je dois me défendre surtout lorsque je suis accusé.

Également, j'aimerai démontrer le motif étrange de l'action du sieur Sardanapale.
Tout d'abord, celui-ci a déjà tenté de trainer dans la boue notre Chancelier LouisHubert et la Dame Garance. Aujourd'hui il s'en prend à ma personne. Autrement dit, le sieur Sardanapale aime nuire à la réputation des individus lorsqu’ils sont d'un avis contraire au sien.
Pour preuve voici ce qu'il m'a affirmé: « Ne vous ai-je pas intimé l'ordre de cesser vos familiarités avec moi? Ne jouez pas avec le feu, j'en ai fait plier bien d'autres avant vous. Si vous ne savez vous rappeler que vous ne pouvez vous adresser à moi comme il vous sied, je saurai trouver les bons moyens de vous les faire entrer dans le crâne. » Vous remarquerez comme moi le ton médisant, méprisant et menaçant.
Puis, le vicomte Sardanapale m’a interpellé en me qualifiant de gueux. Sieur le Juge, entre « Sarda » et « gueux », quel est le terme le plus péjoratif ?
Pour conclure, j’espère que je vous démontrer, sieur le Juge, que je ne suis pas un criminel et que les faits qui me sont reprochés sont simplement un moyen qu’a trouvé le sieur Sardanapale pour me nuire et salir ma réputation.

Sieur le Procureur, sieur le Juge, je vous remercie de votre attention et vous prie de recevoir mes salutations distinguées.
Témoin n°1 de l’accusation : Sardanapale

Citation :

*C’est bien malgré lui que le vicomte s’avança à la barre des témoins. Il avait espéré que l’accusé saisirait une autre chance d’achever honorablement ce différend, mais il n’en avait montré l’intention à aucun moment. Tant pis pour lui, même si l’idée du procès ne plaisait guère au secrétaire d’état, il n’avait nullement l’intention de fermer les yeux sur une telle manifestation de mépris et de défi à son égard.*

Votre Honneur, commença-t-il, que rajouter au témoignage de Sa Grâce la duchesse de Normandie, qui a déjà pris soin de rappeler devant vous des éléments déjà mentionnés dans l’acte d’accusation, à savoir :

Il y a bien eu volonté manifeste de l’accusé de me manquer de respect. Je ne suis pas le seul à l’avoir remarqué, comme les preuves le signalent.

Il y a eu plusieurs tentatives, de conseillers différents, de ramener le sieur à une attitude plus mesurée et humble. Peine perdue, celui-ci a préféré s’entêter dans son orgueil.

Les faits sont extrêmement simples. Lui ai-je donné l’autorisation de manifester une familiarité déplacée à mon encontre ? Aucunement. Son rang lui permet-il d’user de qualificatifs ironiques et méprisants, de mésestimer ses devoirs, de conseiller, et d’officier de la chancellerie de France, vis-à-vis d’un noble, officier royal de surcroit ? Aucunement. Me pensez-vous assez stupide pour interpréter des termes comme « Grand Sarda », « Grand seigneur Sarda », « mon prince », comme des marques de « respect et de considération », comme le prétend l’accusé, sans en saisir toute l’ironie méprisante, hautaine et blessante ? J’ose espérer que ce n’est pas le cas.

Votre Honneur, sur la première des nombreuses preuves, vous pourrez constater que j’ai immédiatement cerné le problème dans l’usage répété par l’accusé de l’ironie, qui est, je tiens à le rappeler, une figure de rhétorique consistant à dire l’exact inverse de ce que l’on pense, d’une manière exagérée, afin de rire de son sujet. Dès lors, la description du crime de lèse-majesté correspond très exactement aux faits présents, puisqu’il est écrit qu’il « consiste à s'en prendre verbalement » « à la personne du Roy, de sa famille, de sa suite, de ses officiers et serviteurs ».

Personne, parmi les conseillers ayant assisté à notre différend, n’a jamais interprété les interventions de l’accusé comme des marques de respect. La duchesse, la chambellan, mais également le capitaine, ont relevé son air de mépris, et l’ont engagé à changer d’attitude. Comment des personnes aussi différentes, et à des charges aussi importantes, auraient-elles pu, toutes ensembles, avoir une « interprétation erronée » ? L’accusé nous prend vraiment tous pour des abrutis finis, ainsi que les membres de cette cour, d’ailleurs.

Aujourd’hui, Votre Honneur, l’accusé persiste dans sa posture d’ironie méprisante. Aucune contrition de sa part, aucun aveu, qui aurait pu motiver sinon une relaxe, du moins une certaine douceur de la sentence. J’en suis très triste, car plus que tout autre défaut, l’orgueil, surtout lorsqu’il est mal placé, et le mépris, sont des vices devant l’humanité et le Très haut. L’Homme cède trop souvent à ses démons, je le constate encore une fois, sans jamais chercher ni à s’amender, ni à se perfectionner, ni même à cesser de gifler son prochain.

Cette affaire est déplorable, mais le comportement de l’accusé n’est pas original, ainsi qu’on peut le constater en relisant une des plus fameuses fables de grand auteur grec Esope :

« La Grenouille ayant un jour aperçu un Boeuf qui paissait dans une prairie, se flatta de pouvoir devenir aussi grosse que cet animal. Elle fit donc de grands efforts pour enfler les rides
de son corps, et demanda à ses compagnes si sa taille commençait à approcher de celle du Boeuf. Elles lui répondirent que non. Elle fit donc de nouveaux efforts pour s’enfler toujours de plus en plus, et demanda encore une autre fois aux Grenouilles si elle égalait à peu près la grosseur du Boeuf. Elles lui firent la même réponse que la première fois. La Grenouille ne changea pas pour cela de dessein ; mais la violence qu’elle se fit pour s’enfler fut si grande, qu’elle en creva sur-le-champ. »

Je vous remercie de m’avoir écouté.
Témoin n°2 de l’accusation : Angélique

Citation :

*La jeune duchesse se leva à son tour afin de venir témoigner concernant cette affaire de lèse-majesté.*

Votre honneur,

Comme vous pouvez le constater, le Vicomte Sardanaple s’est senti lésé par les propos du sieur Sircharette et ce, à maintes reprises. J’ai du faire plusieurs rappel à l’ordre afin de lui rappeler qu’il lui devait respect dû au rang social du sieur Sardanaple. La familiarité du surnom «Sarda » a profondément choqué le Vicomte mais Sircharette n’a rien fait pour arrêter ses moqueries sinon qu’en rajouter en utilisant d’autres termes. Il est en mon devoir de faire en sorte que les nobles.

De plus, dans les preuves présentées par le procureur, vous y trouverez celle du rappel à l’ordre que j’ai du faire
Verdict

Citation :

Nouvellement nommée , Le juge Prud80 prends le premier dossier de la pile que lui a laissé son prédécesseur ... que de dossiers en effet ...
Elle lit l'acte d'acccusation , les témoignages et les preuves ... ce dossier n'est pas des plus simples mais elle s'en réfère au corpus .

Messire Sircharette ,
Aux vues de tous les éléments que j'ai en ma possession et me basant sur ce que m'indique le corpus , voici ma décision .
Vous êtes reconnu coupable .
Je vous condamne donc à 2 jours de prison avec des excuses publique au sieur Sardanaple .
Je vous demanderai également à l'avenir de bien choisir vos termes avec respect lorsque vous vous adresserez au sieur Sardanapale , ou tout autre personne , en n'y mettant point d'ironie .
La peine est applicable de suite . Je transfère ainsi le dossier au bureau du JAP .

Le juge , Prud80 , referma le dossier et se leva pour clore l'affaire et se rendre dans une autre salle .
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.