Rémi71 - TOP - Coupable - 04 juin 1458

Juge : Sasousem

Procès instruit par : .tristan.

Accusé : Rémi71
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Thyra

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
2 jours de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Honorabilissime juge,

Encore une personne arrivée illégalement, cette fois le 18 mai, apparemment...

Toujours en violation du décret d'interdiction de séjour en Maine modifié en date du 20 mai dernier.

Identifié par la cheffe des douanes, Thyra.

Tristan de Sombres Maux, le quatre juin.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Thyra à la barre

Bonjour votre Honneur,

Messire Remi71 est rentré à Montmirail Comté du Maine le 18/05/1458. Il a reçu un premier courrier qui est resté sans réponse. Après plusieurs lettres de rappel, il n'a jamais dédaigné de répondre.

Thyra alla s'asseoir et attendit la suite du procès

Citation :

Verdict de la Cour

En cette journée du 23juin 1458, moi Sasousem juge du Comté du Maine, vais prononcer mon verdict .

Messire Remi71 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières le 18/05/1458, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévôt des Maréchaux.

De plus vous n'avez pas daigné vous déplacer pour plaider.


Donc pour tous ses motifs et pour le respect des lois en vigueur sur le comté du Maine... la cour vous condamne à 2 jours de prison ferme.



Greffier faites entrer le prochain accusé.


Fait au Mans, le 23 juin 1458