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 Turval - TOP - Coupable - 04 juin 1458

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MessageSujet: Turval - TOP - Coupable - 04 juin 1458   Turval - TOP - Coupable - 04 juin 1458 EmptyJeu 24 Juin - 22:05

Juge : Sasousem

Procès instruit par : .tristan.

Accusé : Turval
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Arrow Aurora17

Témoins de la défense :
Arrow Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 2 jours de prison


Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation

Honorabilissime juge,

Encore, en la personne de Turval, un contrevenant au décret de fermeture des frontières du 20 mai dernier ; repéré au Mans par la douanière auroria17 le 30 mai.

Tristan de Sombres Maux, le 4 juin.


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Aurora17 à la barre

Bonjour a tous,
Et bien voilà, Messire Turval est entré au Mans le 30/06/1458 sans disposé de laisser-passer. Je l'ai biensur prévenu en lui envoyant un courrier. Sans réponse. Je lui ai fait un rappel le lendemain, mais, a ce jour, je n'ai toujours pas de réponse.

Aurora alla donc se rasseoir, et attendit la suite du procès.


Citation :
Verdict de la Cour

En cette journée du 23juin 1458, moi Sasousem juge du Comté du Maine, vais prononcer mon verdict .

Messire Turval vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières le 30/06/1458, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévôt des Maréchaux.

De plus vous n'avez pas daigné vous déplacer pour plaider.


Donc pour tous ses motifs et pour le respect des lois en vigueur sur le comté du Maine... la cour vous condamne à 2 jours de prison ferme.



Greffier faites entrer le prochain accusé.


Fait au Mans, le 23 juin 1458
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