Milou23

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 21/06/58.

Procès opposant Milou23 au Comté de Rouergue.

Milou23 était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Cyrielle_
Nom du juge : Simont
Date du verdict : 21/06/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce 6ème jour de juin de l'année 1458, nous, Cyrielle_, procureur de Rouergue, déposons une affaire opposant messer Milou23 au sire Gazier 43 pour trouble à l ordre public et plus précisément, pour brigandage

Date du dépôt de plainte : 10 Octobre 1457

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public [Brigandage]

Date du l'infraction ou du crime : Dans la nuit du 9 au 10 Octobre 1457

Décret ou Loi Enfreint :

4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Suspect : Aliyane, Milou23, Ramouta

http://zepload.com/images/1255321030_ProfilAliyane.JPG

http://zepload.com/images/1255321148_ProfilMilou23.JPG

http://zepload.com/images/1255321210_ProfilRamouta.JPG

Casier Judiciaire : Aucun casier judiciaire au Rouergue.

Responsable de la plainte : Crysania, Capitaine de Prévôté

Victime(s) : Messire Gazier43

http://zepload.com/images/1255321766_ProfilGazier43.JPG

Témoins : Aucun témoin apporté par la victime

Preuves :

https://nsm02.casimages.com/img/2009/10/11//091011094605340134614586.jpg

Résumé et détail : Messire Gazier43 s'est fait racketter dans la nuit du 9 au 10 Octobre par deux habitant de VilleFranche, Aliyane, Milou23 et Ramouta qui n'est pas Rouergat. Le vole s'est produit entre entre Aurillac et Rodez.

S'est fait volé 117 écus.

A ce jour, les trois individus sont probablement toujours au Rouergue sur un noeud.

Courrier reçue de la Victime :

Citation:
Expéditeur : Gazier43ate du dépôt de plainte : 10 Octobre 1457

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public [Brigandage]

Date du l'infraction ou du crime : Dans la nuit du 9 au 10 Octobre 1457

Décret ou Loi Enfreint :

4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Suspect : Aliyane, Milou23, Ramouta

http://zepload.com/images/1255321030_ProfilAliyane.JPG

http://zepload.com/images/1255321148_ProfilMilou23.JPG

http://zepload.com/images/1255321210_ProfilRamouta.JPG

Casier Judiciaire : Aucun casier judiciaire au Rouergue.

Responsable de la plainte : Crysania, Capitaine de Prévôté

Victime(s) : Messire Gazier43

http://zepload.com/images/1255321766_ProfilGazier43.JPG

Témoins : Aucun témoin apporté par la victime

Preuves :

https://nsm02.casimages.com/img/2009/10/11//091011094605340134614586.jpg

Résumé et détail : Messire Gazier43 s'est fait racketter dans la nuit du 9 au 10 Octobre par deux habitant de VilleFranche, Aliyane, Milou23 et Ramouta qui n'est pas Rouergat. Le vole s'est produit entre entre Aurillac et Rodez.

S'est fait volé 117 écus.

A ce jour, les trois individus sont probablement toujours au Rouergue sur un noeud.

Courrier reçue de la Victime :

Citation:
Expéditeur : Gazier43
Date d'envoi : 2009-10-10 17:47:12
J'ai déjà déposé plainte au bureau du prévôt. Je n'avais guère de nourriture dans ma besace mais c'est surtout une bourse contenant 117 écus qui m'a été dérobée.
Voilà la preuve de mon agression :
10-10-2009 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aliyane, deMilou23 et de Ramouta .

Cordialement,

Gazier

Date d'envoi : 2009-10-10 17:47:12
J'ai déjà déposé plainte au bureau du prévôt. Je n'avais guère de nourriture dans ma besace mais c'est surtout une bourse contenant 117 écus qui m'a été dérobée.
Voilà la preuve de mon agression :
10-10-2009 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aliyane, deMilou23 et de Ramouta .

Cordialement,

Gazier

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: la honte soit sur ces brigands qui détroussent et se moquent de cette cour!!

l'un prétend ne pas avoir eu le choix, l'autre ne se présente même pas, démontrant l'un comme l'autre le mépris qu'ils ont de la justice;

trop facile ça trop facile!!

que ces erres soient condamnés à la hauteur de la gravité de leurs actes!

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nicolas__eymerich à la barre :

Citation :: # Pour son deuxième procès au rouergue, Nicolas avait réussi à louer une tenue un peu plus correcte auprès d'un fripier. Aussi se leva tìl avec entrain, sinon avec fierté, pour défendre son nouveau client. #

Magistrats du tribunal du Rouergue, je vous salue

Je suis Nicolas eymerich de Tramecourt, avocat du dragon, mandaté par messire Milou23 pour le représenter, le conseiller et le défendre durant le procès qui l'oppose au comté du Rouergue, qui l'accuse par l'intermédiaire de son procureur de brigandage.

Comme vous l'avez sans doute déjà compris, mon client plaide non coupable. C'est pourquoi j'essayerai de prouver que le tribunal est impossible de prouver qu'il est coupable. Je sais bien qu'en rouergue, l'accusé est présumé coupable, mais cette présomption est ridicule et ne peut etre dßefendu sérieusement quand aucune preuve n'existe pour l'etayer, et donc qu'il n'a pas commis les faits qu'on lui reproche et que, par conséquent, il est innocent et doit donc être relaxé.

* Après ces quelques formalités introductrices, fastidieuses mais nécessaires, l'avocat se racla discrètement la gorge avant de se lancer plus avant dans sa plaidoirie. *

Voyez vous, grâce à l'action bienfaisante de la cour d'appel royale, on peut dégager ce qu'on appelera des principes généraux du droits, dont certains sont devenus ultérieurement des lois royales dans ce qu'on appelle la charte du juge. Nous citerons ainsi, et de manière non exhaustive, l'impossibilité de rendre deux verdicts pour des faits semblables ou encore la nécessité de faits gravissimes et répétés, ainsi que la dangerosité du suspect, pour réclamer sa condamnation à mort.

Pourtant, il est un principe général du droit qui n'est pas dans la charte du juge, et pour cause, puisqu'il ne concerne pas directement les limites à respecter concernant la condamnation, mais plutôt le bon sens dont doit faire preuve un juge dans l'exercice de sa charge. Ce principe est celui selon lequel un seul témoin signifie aucun témoin, car il s'agit alors d'une confrontation de parole à parole, entre deux hommes dont l'un des deux a accusé l'autre d'un crime. Dès lors, sans preuve supplémentaire, il est très difficile de décider de la culpabilité d'un homme si seule une personne peut attester de sa culpabilité.

* Eymerich se permit quelques pas qui le rapprochèrent du juge *

Mais ici, le problème est bien plus simple. Car pas de témoin, signifie aucune accusation possible ! Et oui, personne n'est venu témoigner contre mon client, donc difficile de condamner quelqu'un qui n'a rien fait, puisque personne n'est là pour l'accuser, expliquer les faits, voire au moins le reconnaître ! Rien, il n'y a absolument rien. Pour autant que j'en sache, la victime n'existe peut être pas, et il s'agit peut être même d'une erreur de l'administration judiciaire. Nous avons juste une lettre qui ne signifie pas grand chose au fond, car je suis certain que nous pourrions trouver des dizaines de personnes correspondant à la description de mon client dans les environs, voire ayant un patronyme proche ou similaire. Et même si ce témoin finissait par apparaître par magie, comme je le disais tantôt, c'est la parole d'un homme contre celui d'un autre homme.

A la limite, si l'un des deux avait été un membre de la prévôté, un individu de haute naissance ou un prélat, on aurait pu établir une certain inégalité de crédibilité du témoignage, mais ici rien de tel. Dès lors, puisqu'aucune preuve supplémentaire suffisamment convaincante ne peut être apportée à charge de mon client, je demande sa relaxe.

* se retournant vers le public, l'avocat fit un grand salut, tandis que ses supporters commencaient déja à l'applaudir.#

Que la justice rouerguate prenne la bonne décision.

Enoncé du verdict :

Citation :: Le juge s'en vint ce jour du 21 juin 1458 pour juger l'accusé Milou23, après avoir écouté attentivement le procureur et l'avocat de messire Milou23 le juge exposa sa sentence.
Messire Milou est comdamné à 2 jours de prison et 50 écus d'amende, il est inadmissible que l'on ne puisse pas circuler en terre Rouergate en toute tranquillité.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.