Davlegrand

Casier Judiciaire de Davlegrand

Trahison : Procès du mois de Novembre 1454

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Décembre 1454
Procès instruit le 18 Décembre 1454
Verdict rendu le 21 Décembre 1454

Nom de l'accusé: Davlegrand

Procureur : Marcella
Juge : Godvador

Acte d’accusation

Citation :: DAVLEGRAND,

Vous êtes accusé de viol des lois sur l'éthique électorale à Rouen lors de la campagne municipale. En effet vous avez présenté, sur le panneau d'affichage de la mairie de Rouen, votre candidature commettant ainsi de la discrimination envers les autres candidats. Vous avez enfreins la loi : I B 4 Section 4 (Mairie, Maire et éthique électorale (16 aout 1454) ).

Il est inadmissible de faire cela et vous serez jugé !

Voici une preuve, que nombreux Rouennais pourront confirmer :

https://2img.net/r/ihimizer/img68/9855/rouened3.png

Que justice soit faites !

Marcella

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je plaide coupable

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bon bah ça c'est fait.

Au juge de juger maintenant.

Si j'avais été juge, je vous aurais défait de vos nouvelles fonctions ! Et je vous aurais aussi fait bruler sur la place publique par ma fille Célia ! na !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Meconnaissance des lois Normandes c'est tout.

Faut dire que c'est pas évident de s'y retrouver, y en a dans tous les sens et à plusieurs endroits différents.

Mais nul n'est censé ignorer les lois, je sais.

Verdict

Citation :: Etant donné que les preuves sont en votre défaveur mais que vous plaidez coupable je vous condamne a une peine d'inégibilité de 2 mois, cette condamnation se voit assortie d'une amende d'1 écu,vous devrez en outre travailler 5 fois à la mine de Rouen dans les 15 jours à venir.

Justice est rendue !!!
Godvador,le 21 décembre 1454

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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