Obsession

Accusé coupable de trouble de l'ordre public le 16 mai 1457
Accusé coupable de trouble de l'ordre public le 29 juin 1457
Accusé coupable de Trouble à l'ordre public le 2 novembre 1457

***

Accusé coupable de trouble de l'ordre public le 16 mai 1457

Acte d'accusation

Citation :: En ce 17éme jour de Mai de l'an de grâce milCCCCLVII, Obsession comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Obsession vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

en effet, Dame Cocma se trouvait en taverne avec son compagnon lorsque la dénommée Obssession est entrée et à proféré des accusation d’adultère envers son compagnon et des insultes envers dame Cocma (preuves 1, 2 et 3)

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

plainte : https://nsm01.casimages.com/img/2009/05/15/09051508092448043666596.jpg

preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img186/6986/screen1j.png

Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img142/1398/screen2h.png

preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img152/9692/screen3n.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie

Citation :: Obs pénétra dans l'enceinte sans être plus que cela impressionnée. Elle avait eut dans son lit des gueux... mais aussi des nobles... beaucoup de nobles. Aussi quand son regard se porta sur le juge, ce n'est pas un juge qu'elle vit, mais un homme....
Écoutant respectueusement le procureur puis la plaignante tour à tour... Quand vint son tour de parler, elle répondit calmement

Messire le juge...Je voyage beaucoup, j'en vois des têtes vous savez, j'en entends des noms... Or, dans le cas présent il n'est question que d'une méprise. Lorsque je m'en suis rendue compte, je me suis immédiatement excusée en taverne, tentant de rassurer tout le monde. Et lorsque j'ai quitté la taverne, j'ai réitéré mes excuses par courrier, pour être sur que tout avait été comprit. Je pensais l'affaire close... Mais que voulez vous...

Obs se tourna vers la plaignante... Il n'y a pas pire sourd que celui qui ne veut pas entendre... Je vous en prie messire, condamnez moi, je n'en ai cure, hélas, ma condamnation ne rendra pas cette sotte, moins sotte...

L'ancienne catin soutint le regard de la plaignante sans aucun scrupule...

Témoignage de Tidus

Citation :: Tidus penetra dans l'enceinte du Tribunal
Il s'installe à la barre et sous invitation à comparaitre à titre de témoin dans cette affaire il prit la parole:

Mesdames et messieurs,
J'étais effectivement là au moment des faits et après avoir pris connaissance des declarations des deux partis, je confirme les declarations precedemment citées aussi bien de la part de la défence que de l'accusation.
Je comprends et respecte les motivations de la part de l'accusation mais comprends aussi l'accusée dans cette affaire.

Pour ma part, je ne tiens pas rigueur de ce que l'accusée " Obsession" a pu ou non me dire dans cette taverne et je preferes pardonner ces paroles il est vrai calomnieuses et sans doute deplacées mais pour ma part je crois sincères les excuses de l'accusée à mon egard: excuses entendues en taverne une fois la situation clarifiée puis réiterées dans une lettre.
Je me mets simplement à la place de l'accusée et après avoir entendu de sa bouche les motifs de son emportement, je ne peux que penser que cela aurait pu arriver à quelqu'un d'autre, meme si les propos etaient il est vrai très durs parfois mais les motifs d'explication de l'accusée et ses excuses , font que pour moi il ne parait pas necessaire de donner suite à une situation certes malheureuse mais qui je le repete,qui revele de la confusion et les propos tenus, compte tenu de l'explication de l'accusée que je crois sincere, sont à attenuer.

Tout en respectant la position de l'accusation, etant donné la dureté des propos tenus à l'égard de "Cocma", je ne trouve pas pour ma part ce proces necessaire car etant donné le contexte dans lesquel l'accusée a portée ses "injures", et en tenant compte du fait qu'elle a reconnue ses erreurs par la suite en prenant la peine de s'excuser, il me parait pour ma part encore une fois qu'il vaut mieux sans tenir à ca, et ne pas intenter un procès pour une confusion, qui aurait sans doute pu arriver à beaucoup de monde...

Tidus se retire, pensant avoir dit l'essentiel de son ressentiment pour cette affaire.

Réquisitoire

Citation :: Votre honneur,

Lors de la mise en accusation je me doutais bien, que ce dossier ferait comme le soufflet au fromage de ma mère grand : il retombe !.
Que dire de plus, nous avons une accusé, ancienne catin , cela n'étant pas chose facile à annoncer devant un tribunal, qui un jour à eu quelques paroles fort peu obligeant et de l'autre 2 victimes, l'une, une dame blessée dans son amour propre qui à subit les mots de l'accusé comme une agression illégitime, et l'autre, un homme qui pardonne à l'accusé et qui trouve ce procès inutile.
Nous notons également que l'accusé s'est excusé et que Sieur Tidus à pardonné.
Certes les faits raconté par l'accusée ne sont peut être pas vraies, cela à blessé dame Cocma, nous en sommes navré.
Néanmoins je reste convaincu que ce procès était inutile et qu'une simple explication entre les 3 parties eu été de meilleur ton.
Je demande donc votre Honneur, la relaxe de l'accusé, une simple réprimande devrait suffire à lui faire comprendre que la méchanceté n'est pas une fin en soit.

Merci votre Honneur.

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :: Obs avait ecouté Tidus avec attention. Elle fut soulagée de voir qu'au moins lui, avait comprit. Elle le gratifia d'un sourire puis se tournant vers le procureur...

Je n'ai rien à ajouter messire...

Verdict

Citation :: En ce 27 de mai 1457, moi, Faien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
J'entends bien tout ceci. Aussi bien les divers témoignages que la plaidoirie de l'accusée. Néanmoins, quelle que fusse l'issue de la situation, l'accusée n'avait pas à agir de la sorte. Si bien que je la déclare coupable de Trouble à l'ordre public, et l'astreint à une amende symbolique de 1 écu au Roy, ainsi qu'à l'obligation de rendre des excuses publiques en halle d'Aurillac. Les greffiers ducaux auront soin d'en vérifier l'authenticité.
La séance est levée.

Dossier envoyé en TOP le 18 juin 1457

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'ordre public le 29 juin 1457

Acte d'accusation

Citation :: En ce 19éme jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Obssession , comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Obssession, vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement

Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.

Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)

Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

en effet, Obssessionn'a pas respecté le verdict du Juge Fabien de la Fléchère-Marigny en date du 27 mai 1457.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1:

Verdict:

En ce 27 de mai 1457, moi, Faien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
J'entends bien tout ceci. Aussi bien les divers témoignages que la plaidoirie de l'accusée. Néanmoins, quelle que fusse l'issue de la situation, l'accusée n'avait pas à agir de la sorte. Si bien que je la déclare coupable de Trouble à l'ordre public, et l'astreint à une amende symbolique de 1 écu au Roy, ainsi qu'à l'obligation de rendre des excuses publiques en halle d'Aurillac. Les greffiers ducaux auront soin d'en vérifier l'authenticité.
La séance est levée..

Preuve 2 Envoyé à Obsession le 9 juin 1457

Bonjour dame,

C’est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais Auvergne que je vous envoie cette missive. Par le jugement prononcé le 27 mai 1457, vous avez été jugé coupable de Trouble à l’Ordre Public dans la cause vous opposant à dame Cocma.

Conformément à ce jugement, vous devez présenter des excuses publiques en halle d’Aurillac. Vous devez par la suite me faire parvenir, par retour de pigeon, un justificatif (capture d’écran) prouvant que vous avez appliqué cette peine.

Je vous rappelle que vous disposez d’un délai de 8 jours à compter de la date d’envoi de cette missive, soit jusqu'au 16 juin 1457, pour régulariser votre situation faute de quoi je me verrais dans l’obligation d’intenter un nouveau procès à votre encontre.

Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.

Cordialement
Dame Amarilys1
Greffière ducale

Preuve 3: envoyé à Cocma le 9 juin 1457

Bonjour dame,

C’est en ma qualité de Greffière ducale du Bourbonnais Auvergne que je vous fais parvenir cette missive.

En effet, je vous remercie de me faire savoir au moyen d’un justificatif (capture d’écran) si dame Obsession à rendu des excuses publiques sur la halle d’Aurillac, excuses qu’elle doit faire par ordonnance du jugement du 27 mai 1457.

Je vous demande de me tenir informée de toute nouvelle concernant cette affaire sachant que cette dame doit avoir régularisé la situation pour le 16 juin 1457.

Recevez mes cordiales salutations.

Amarilys1
Greffière ducale.

Preuve 4 : courrier reçu de dame Cocma le 9 juin 1457

Expéditeur : Cocma
Date d'envoi : 2009-06-09 22:08:21

Et c'est où que je dois vérifier ça? :$

Preuve 5: courrier envoyé à dame Cocma le 9 juin 1457

Bonjour

Vous devez vérifier sur la halle d'Aurillac, c'est là que les excuses doivent être postées.

Amarilys1
Greffière ducale.

Preuve 6: courrier reçu de dame Cocma le 10 juin 1457

Expéditeur : Cocma
Date d'envoi : 2009-06-10 18:03:04

Oui, j'avais compris sur la halle... (mais sur quel topic? :s)

Merci beaucoup de votre aide et de votre patience :p

Preuve 7 :Réponse envoyée à dame Cocma le 10 juin 1457

Bonjour

Normalement elle devrait en ouvrir un pour cela mais ça reste à surveiller. Il faut que ce soit assez visible par contre pour que les excuses soient publiques.

Ama
Greffière ducale

Preuve 8: courrier reçu de dame Cocma le 11 juin 1457

Expéditeur : Cocma
Date d'envoi : 2009-06-11 18:06:33

Bonjour,
Merci pour votre aide ^^ j'essayerais d'etre assez attentive (sauf que je sais pas si j'ai trop le temps en ce moment :s)

Je ferai de mon possible...

Au revoir!

Cocma

Preuve 9: envoyé à Obsession le 17 juin 1457

Bonjour dame,

C’est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais Auvergne que je vous envoie cette missive. Par le jugement prononcé le 27 mai 1457, vous avez été jugé coupable de Trouble à l’Ordre Public dans la cause vous opposant à dame Cocma.

Conformément à ce jugement, vous deviez présenter des excuses publiques en halle d’Aurillac. Vous deviez par la suite me faire parvenir, par retour de pigeon, un justificatif (capture d’écran) prouvant que vous avez appliqué cette peine. Vous aviez jusqu’au 16 juin 1457 pour vous exécuter et nous avons dépassé cette date.
Un délai de grâce de 24 heures vous est accordé, soit jusqu’au 18 juin 1457.
Si passé cette date je n’ai rien reçu de votre part je serai contrainte de vous refaire un procès.

Dame Amarilys1
Greffière ducale

Preuve 10: courrier reçu de dame Cocma le 17 juin 1457

Expéditeur : Cocma
Date d'envoi : 2009-06-17 19:18:36

Euh, je sais pas si c'est moi qui ne suis pas douée... ou bien elle qui n'a toujours rien posté...

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La catin qu'elle n'était plus s'avança d'un pas nonchalant vers le juge et le procureur puis leur adressant un sourire...

"Bien le bon jour messires, j'vais finir par croire que vous avez un faible pour mon décolleté. Personnellement, que je ne pratique plus mais j'ai encore des amies dans le métier, si vous voulez des noms... Bon, pour en revenir a notre petite affaire, enfin petite"...

"Je n'ai rien contre le fait de s'excuser lorsqu'on a tord ou que l'on fait une erreur, mais voyez vous... Il se trouve que je me suis déjà excuse d'abord en taverne, donc en public puisqu'il y a même un sieur qui est venu en témoigner, et ensuite par courrier. Je ne vous apprend rien, tout cela a déjà été vu lors de mon premier procès. Mais je ne vais pas passer ma vie a m'excuser, là, faut pas rêver... Et je vais même vous dire que si cela continue, c'est moi qui vais porter plainte pour trouble a l'ordre public car vraiment, il suffit maintenant" !!!

"Et comme je vous l'ai déjà dis aussi, condamnez moi encore et encore et encore... Hélas, ca ne rendra pas la donzelle moins sotte, mais de grâce condamnez moi sans me faire faire le dérangement, vous s'rez gentil"...

Leur adressant a chacun un sourire avant de repartir

Bien le bon jour...

Réquisitoire

Citation :: Votre honneur,

Celle qui se nomme la catin, n'a pas respecté le verdict du Juge et c'est pour cela que nous la retrouvons par devant nous.
Visiblement, elle ne souhaite pas s'acquiter de sa peine.
Mademoiselle , vous serez condamnée autant de fois que vous ne respecterez pas notre codex, acquitez vous de vos peines et quittons nous sans rancune.
Votre honneur, je requiers donc une peine de 20 ecus en plus des excuses due à Cocma.
Merci votre honneur !

Verdict

Citation :: Le 29 Juin 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse vais rendre mon verdict, Entendu que la prévenue n'a pas respecté sapeine et l'avoue ici même. Je la reconnais coupable. Elle est astreinte a une journée de prison ou elle pourra reconnaitre ses tord comme elle veut et a une amende de 10 écus.

La séance est levé

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 5/07/1457

Accusé coupable de Trouble à l'ordre public le 2 novembre 1457

Acte d'accusation

Citation :: En ce 21ème jour d'octobre de l'an de grâce 1457, Obsession , comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Amandine d'Hayboisis, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation devant l'assemblée.*
Obsession, vous êtes accusé de trouble de l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal, Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits rapportés: Messire Jules entre en taverne afin de rencontrer un partenaire commercial en la personne de Messire Tilman.
Dame Obsession s'est immédiatement braquée contre Jules en l'insultant ouvertement devant messire Tilman et deux autres personnes présentes : preuve 1.
En tant qu'aspirant maréchal de la même ville, Jules envoie une assignation pour ce motif le 16/10/1457. Dame Obsession y a répondu comme indiqué en preuve 2.

Je fais passer au juge et à vous même les preuves.
* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/i/obs1.jpg , https://2img.net/r/ihimizer/i/obs2.jpg , http://img205.imageshack.us/i/obs3.
Preuve 2 : Courrier de réponse à l'assignation : https://2img.net/r/ihimizer/i/repobs.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses paiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Obs entra dans la grande salle puis écouta le procureur et le maire...

Pas très lisible vos preuves, mais ce n'est pas grave, je me doute de la raison pour laquelle je suis là...

Puis se tournant vers le maire

Z'avez pas l'impression d'abuser vous? Z'êtes certain que c'est a cause de moi que la ville est deserte, ce n'est pas plutôt a cause de l'absence du tribun?

Haussant les épaules en levant les yeux au ciel elle se retourna vers le juge...

Voyez vous ce soir là, un marchand attendait le maire depuis plus de trois heures. Le pauvre homme était éreinté par le voyage. A chaque fois que quelqu'un entrait en taverne, il demandait : Vous n'auriez pas vu le maire? Voilà une bien belle manière de traiter les gens ne trouvez vous pas?

Ce maire qui dit ne pas venir en taverne parce qu'il doit rester sobre... Il ne sait donc pas que l'on peut boire de la tisane?

M'sieur l'juge... Aurillac est un village sinistré. Cela fait des mois que nous n'avons pas de tribun; Le premier était en retraite et le deuxième, que l'on a nommé lorsque j'ai demandé la place... je ne l'ai vu que deux fois, une fois l 'été passé et, là, dernièrement, elle demandait au futur maire de lui laisser le poste

Alors oui, devant si peu de respect et tant incompétence, j'ai traité le maire de crétin. Je plaide coupable de dire tout haut ce que tout le monde pense tout bas...

La défense a appelé Ayorjo à la barre

Citation :: *Ayorjo, appelé comme témoin dans ce procès, arriva à la barre, saluant l�assemblé*

Bien l�bonjour ! Merci de me laisser m�exprimer en tant que témoin, car ayant assisté à la scène, je dois dire que le début de ce procès me fait doucement sourire.
Les faits présentés par l�accusateur ne reflètent en effet en rien le cours de cette soirée. Comme vous l�a dit Obsession, nous étions dans cette taverne en compagnie du marchand ambulant, qui, tout simplement, poireautait depuis des heures attendant l�éventuelle arrivée du maire qui ne daignait pas répondre aux courriers du Sieur qui n�attendait qu�une chose : régler son affaire, et reprendre la route. Après un long moment, en fin de soirée, le maire arrive, sans un mot d�excuse, prétextant simplement une surcharge de travail. Soit, il travaille, et cela empêche-t-il donc de prévenir un MA avec lequel il a rendez vous, au lieu de le laisser attendre sans aucune information ni considération?
Alors, oui, c�est donc à ce moment qu�Obsession a osé prendre la parole, et dire ce qu�elle pensait de cette affaire là.
Oh, j�dis pas, ça a été virulent, et moi-même me suis énervé. Voyez vous, j�ai aussi réagis face à ce que disait ce messire *montre l�ex-maire* à mon amie. Je ne m�énerve jamais pour rien M�sire Juge, et bien qu�il ait, sans doute malencontreusement, omis de parler de la façon insultante dont il s�adressait à Obsession ce soir là, il ne faut surtout pas oublier de le prendre en compte.
Comment osez vous dire aujourd�hui, vous m�sire l�ex-maire, et je vous cite, qu�Obsession a nuit à votre personne, à votre réputation, ainsi qu'aux finances de la ville en lui faisant perdre un partenaire important ? Alors que vous êtes seul responsable en ayant manqué vous-même de respect ce soir là à votre marchand ambulant ! Assumez, Messire, ne portez pas la faute sur autrui ! Ce marchand ne reviendra pas, non, mais simplement parce que vous vous êtes fichu de lui. Il est tout simplement certain que vous vous êtes discrédité tout seul, comme un grand !
Vous parlez de l�ambiance, mais vous parlez sans savoir, vous n�êtes, et vous le confirmez vous-même, jamais présent dans les tavernes. Je suis un étranger en cette ville, et j�ai passé de bons moments avec Obsession et quelques villageois, dont certains disent même ne vous avoir jamais rencontré. Oh, sans doute avez-vous d�autres amis qui n�apprécient pas Obsession, mais allez vous oser prétendre qu�une seule femme peut vider toutes les tavernes d�une ville ? Ne vous moquez vous pas là un peu de vos concitoyens, et de cette Cour ici présente ?
En cette assemblée, je vous le dis, en toute objectivité et la Cour saura me croire sur parole, ce soir là vous vous êtes comporté comme un crétin, et en tant que témoin je certifie que ce ne peut être considéré comme une insulte, mais comme constatation. Vous êtes même allé jusqu�à menacer physiquement mon amie, une Dame, vous faites un procès car votre égo est touché, ne vous ridiculisez pas maintenant en prêtant à mon amie les maux d�une ville dont vous étiez responsable !

*Ayorjo en ayant terminé, s�en retourna s�asseoir*

L'accusation a appelé Jules.cv à la barre

Citation :: *Jules attendait qu'on lui laisse la parole, se leva et rejoignit la barre pour s exprimer :*

Comme vous l avez bien expliqué votre Honneur, Dame Obsession ici présente m a insulté en public lors d'un passage en taverne.
Je n y vais que rarement puisque mes fonctions de maire et maintenant de conseiller ducal, me forcent à rester sobre.
Mais ce genre de personnage fait que les tavernes de nos villages ne sont plus attrayantes.

Je me souviens d un "crétin décérébré" lancé par l accusée alors que je venais pour honorer un contrat commercial important pour la santé économique de la ville.

Cette dame m'a totalement décrédibilisé face à mon partenaire commercial. Un contact qui ne voudra très certainement plus travailler avec Aurillac après une telle mésaventure.

Voici pourquoi cette dame est ici, elle a nuit à ma personne, à ma réputation, ainsi qu'aux finances de la ville en lui faisant perdre un partenaire important. Je ne parle pas des taverniers qui voient l'ambiance se ternir dans leurs établissements, et donc, leur fréquentation baisser.

Pas plus tard que ce soir, une de mes collègue du conseil municipal, et amie, s est elle aussi faite agressée verbalement par cette dame.
Mais dans sa grande clémence, elle a décidé de ne pas faire aggraver le cas de l'accusée.

Afin que Dame Obsession sache que le respect est dû à tous ses concitoyens et pas seulement à ceux qu'elle veut bien, votre Honneur, je vous demande que sa peine lui serve de leçon.

*Jules en avait fini. Au delà de son propre cas, il voulait aussi que ce procès soit celui de tous les autres pauvres gens avec qui elle a pu agir de la même manière.
Il se rassit alors, attendant l intervention de la défense*

Requisitoire

Citation :: Bien, merci aux témoins appelés de s'être présentés. *Cassier judiciaire sous les yeux et dossier complémentaire, le procureur s'adresse au juge et l'assemblée.*
Votre honneur, la dame en face de nous n'en est pas à sa première accusation de trouble de l'ordre public, notamment concernant des insultes. La dame étant aller jusqu'à un non respect du verdict de votre prédecesseur.
Quant au témoin que la défense a appelé je lui dirai qu'il n'a pas, lui comme la dame à faire le "justicier", être maire est prenant. Et aux dires des propos du Sieur Jules, il y a d'autres façons de dire ce que l'on pense sans utiliser des expressions comme "crétin décérébré".
En outre, je demande à ce que Obsession soit reconnue coupable et comdamnée à une peine de deux jours de prison et une lettre d'excuses à rédiger envers le sieur Jules cv.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Obs écoutait, un tantinet pantoise...

Mais que me reproche-t-on? Mon vocabulaire ou ce que je pense?
Sachez que je ne peux pas m'empecher de penser, en revenche, je veux bien remplacer "crétin décérébré" par "indecrotable sot"... A votre convenance...

Quand aux excuses, je veux bien les lui ecrire, mais tout le monde sait que je n'en penserais pas un mot, pas plus que si vous me jetez en prison je ne regretterais, pas plus que si vous me mettez une amende...

Il est des evidences contre lesquelles on ne peu rien faire, que voulez vous...

Enoncé du verdict

Citation :: Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Obsession à Jules.Cv.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Aux vues des témoignages de Jules.Cv et Ayorjo.

Nous indiquons aux personnes que nous n'avons pas tenu compte du côté économique de cette affaire, la preuve n'étant pas apportée que l'accusé est responsable de la perte du contrat.

Par conséquent et sur le seul fait des insultes portées au représentant de la mairie d'Aurillac dans l'exercice de ses fonctions vous reconnait coupable de Trouble à l'ordre Public et vous condamnent à 1 écu d'amende au Roi ainsi qu'a des excuses publiques.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer votre peine.

Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ait clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 2 novembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.

DOSSIER CLASSE APRES VERFICATIONS D'USAGE LE 16/11/1457