Molinieri

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'ordre publIque le ??/12/1456

Acte d'accusation

Citation :: En ce 23ème jour de décembre de l'an de grâce milCCCCLVI, Molinieri comparaît devant le Juge [Nom du Juge orléanais] présidant la Cour d'Orléans, et est mis en accusation par le Procureur Fabien74, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Molinieri vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Dans la nuit du 1 au 2 octobre 1456, Molinieri a brigandé Monseigneur Odoacre entre Gueret et Montluçon (Preuve 1). Il a porté plainte auprès du bureau de brigandage via Azdrine (Preuve 2 à 4).

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img361.imageshack.us/my.php?image=racketodoacrety2.png
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img205/7619/odoacrebj8.jpg
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img205/5126/odoacre2to8.jpg
Preuve 4 : https://2img.net/r/ihimizer/img407/5996/odoacre3jn3.jpg
Preuve 5 : https://2img.net/r/ihimizer/img205/1275/galadrie1rb5.jpg
Preuve 6 : https://2img.net/r/ihimizer/img515/3232/galadrie2us6.jpg
Preuve 7 : https://2img.net/r/ihimizer/img80/5627/galadrie3qk0.jpg
Preuve 8 : http://img385.imageshack.us/my.php?image=galadrie5it4.jpg
Preuve 9 : http://img385.imageshack.us/my.php?image=galadrie5it4.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

[Il faudrait l'assigner à résidence, auquel cas je vous laisse lui donner ses droits]

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie

Citation :: L'accusé ne s'est pas présenté.

Réquisitoire

Citation :: *Le Procureur se leva et prononça son réquisitoire*

Etant donné la gravité des faits commis par l'accusé,
Etant donné que ce dernier ne s'est pas présenté à son propre procès et par là se joue de notre Justice et de nos lois;
Je demande pour peine une amende de 20 écus au Roi.

*Puis le Procureur fit signe au Juge qu'il en avait terminé avec son réquisitoire*

Verdict

Citation :: PAR CES MOTIFS, reconnaissons la CULPABILITE de Messire Molinieri et le condamnons à 20 écus d'amende.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 08/04/1457