[Trouble à l'ordre public] Diane.

Procès ayant opposé Diane. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Diane. était accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la dénommée diane. , à Orleans. En effet, l'accusée a été vue dans plusieurs tavernes ces derniers jours, troublant la tranquillité des autres habitants en s'adonnant à de mauvaises moeurs et plusieurs personnes se sont plaintes quant à son comportement et ses méfaits, inacceptables. Le racolage et l'exhibitionnisme ne doivent en aucun cas être le reflet de notre duché, ainsi que tous les travaux de cuisse. Je vous propose donc votre honneur, de mettre cette femme quelques jours aux travaux forcés, loin des hommes et de faire des excuses publiques en gargote Orleannaise. Est retenu le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public, que justice soit rendue.

Acte d'accusation établi le 08 du mois d'Avril de l'an de grâce 1458,
A Orleans,
Par Sadnezz
Procureur d'Orleans.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La comtesse se présenta au tribunal l'acte d'accusation à la main, un sourire enjôleur avant de se poster devant le malandrin habillé de la robe du procureur.

Un regard droit dans les yeux avant de le gifler à toute volée, sifflant entre ses lèvres.

Celle la vous l'avez mérité et vous seriez de sang noble sur un champ l'épée à la main nous aurions réglé cela.

Un regard méprisant avant de quitter la salle d'audience, elle avait franchement autre chose à faire ces jours ci.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Les brigands virés à coups de pompes du château, Aurae se dépêcha de faire les requisitoires pour que ces faux procès soient mis aux oubliettes au plus vite*

Monsieur le Juge,

Devant cette honteuse tromperie, je demande purement et simplement la relaxe de Dame Diane de Chéroy.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Elle avait quitté la salle préférant rejoindre ses amis autour d'une bonne gienlain.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Avant de prendre toute décision concernant le cas de la prévenue, j�indique que l� acte d�accusation sur lequel je dois statuer aujourd�hui, ne repose sur aucun fondement juridique.

En effet, cet acte a été rédigé par un procureur à l�attention d�un juge qui n�avaient tous deux, aucune légitimité juridique, leur prise de fonction ayant été rendue possible par un coup de force visant à destituer les écus et tombant sous le coup de la loi du duché.

Ainsi, considérant l�illégitimité de ces deux personnes, à siéger et faire tout acte de procédure en ce présent lieu, je déclare que l�acte d�accusation n�a aucune valeur juridique.

En conséquence, aucune charge n�est retenue contre le prévenu.

Dame Diane, vous êtes relaxée.

Code:: [img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

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Diane. était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la dénommée diane. , à Orleans. En effet, l'accusée a été vue dans plusieurs tavernes ces derniers jours, troublant la tranquillité des autres habitants en s'adonnant à de mauvaises moeurs et plusieurs personnes se sont plaintes quant à son comportement et ses méfaits, inacceptables. Le racolage et l'exhibitionnisme ne doivent en aucun cas être le reflet de notre duché, ainsi que tous les travaux de cuisse. Je vous propose donc votre honneur, de mettre cette femme quelques jours aux travaux forcés, loin des hommes et de faire des excuses publiques en gargote Orleannaise. Est retenu le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public, que justice soit rendue.

Acte d'accusation établi le 08 du mois d'Avril de l'an de grâce 1458,
A Orleans,
Par Sadnezz
Procureur d'Orleans.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La comtesse se présenta au tribunal l'acte d'accusation à la main, un sourire enjôleur avant de se poster devant le malandrin habillé de la robe du procureur.

Un regard droit dans les yeux avant de le gifler à toute volée, sifflant entre ses lèvres.

Celle la vous l'avez mérité et vous seriez de sang noble sur un champ l'épée à la main nous aurions réglé cela.

Un regard méprisant avant de quitter la salle d'audience, elle avait franchement autre chose à faire ces jours ci.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]*Les brigands virés à coups de pompes du château, Aurae se dépêcha de faire les requisitoires pour que ces faux procès soient mis aux oubliettes au plus vite*

Monsieur le Juge,

Devant cette honteuse tromperie, je demande purement et simplement la relaxe de Dame Diane de Chéroy.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Elle avait quitté la salle préférant rejoindre ses amis autour d'une bonne gienlain.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été relaxé.
Avant de prendre toute décision concernant le cas de la prévenue, j�indique que l� acte d�accusation sur lequel je dois statuer aujourd�hui, ne repose sur aucun fondement juridique.

En effet, cet acte a été rédigé par un procureur à l�attention d�un juge qui n�avaient tous deux, aucune légitimité juridique, leur prise de fonction ayant été rendue possible par un coup de force visant à destituer les écus et tombant sous le coup de la loi du duché.

Ainsi, considérant l�illégitimité de ces deux personnes, à siéger et faire tout acte de procédure en ce présent lieu, je déclare que l�acte d�accusation n�a aucune valeur juridique.

En conséquence, aucune charge n�est retenue contre le prévenu.

Dame Diane, vous êtes relaxée.[/quote]