[Trouble à l'ordre public] Danmac

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Danmac au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Danmac était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]An 1458 le 09 avril

Procureur : Alienor28
Juge : Manulechti
Accusé : Danmac
Victime : Gien

Monsieur le juge

Je viens devant vous pour une histoire de révolte. Cet homme a en effet tenté de prendre la mairie de Gien dans la nuit du 30 au 31 mars. Il s'en est fallu du courage des défenseurs pour repousser l'attaque et mater les révoltés. Il a été formellement reconnu par ces derniers que je félicite . Le maire lui a envoyé un courrier afin qu'il s'explique mais celui ci n'a pas daigné répondre et s'est enfui dans un monastère.

voici les preuves Monsieur le juge et elles semblent accablantes

[img]http://img714.imageshack.us/img714/9162/revolte.png[/img]

Messire Danmac en tentant de prendre une mairie vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public selon les lois qui nous régissent

LIVRE III : DU DROIT PENAL :

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Messire Danmac qu'avez vous à dire pour votre défense ?[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]


[quote]Monsieur le juge

La révolte fomenté par ce sieur concernant la mairie de Gien doit être fortement réprimée. Il va sans dire que la sentence se doit d'être sévère afin que tous icelieu comprennent que nul ne peut s'en prendre à une mairie sans se voir trainer devant nous et y subir notre justice.
je vous demande donc un peine de 10 jours de travaux à la mine sans contrepartie et 70 écus d'amende.
La vérité et la justice sont souveraines, car elles seules assurent la grandeur des nations.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été relaxé.
*nouvelle juge en fonction la gitane se perdait dans une paperasse qui etait pas la sienne en plus. Un cure dent a la recherche des restes de son repas, premier repas au conseil, notre gitane decida qu'il était de bon ton de se trouver magnanime. *

Messire machin chouette, je vous condamnerai bien pour avoir raté votre coup, mais je suis de naturel genereux, je vais vous donner une chance de vous racheter, reessayez donc, et cette fois ci REUSSISSEZ. Quand vous aurez les poches pleine... eh bien rappelez moi a votre bon souvenir! J'ai dit!

* et de prendre son maillet, ah geste jouissif, et de frapper un bon coup!* [/quote]