Koclicko

Accusé reconnu coupable de trouble a l'ordre public le 27 octobre 1456

Acte d'accusation

Citation :: Messire Juge,

En ce jour, 24ème d'octobre de l'an 1456, comparait devant vous la dame Koclicko mise en accusation pour brigandage.

En effet, dans la nuit du 9 au 10 janvier 1456, Sieur Chococrion s'est fait agressé par Koclicko sur les chemins entre Guéret et Montluçon. La victime a porté plainte au Maréchal de Montluçon, Guim63, qui a transmis au Prévost des Maréchaux de l'époque, sieur Martymcfly. Selon le témoignage de la victime, il possédait 17 écus et une miche de pain.
Une réforme de brigandage (selon la nouvelle formule) a été proposée à l'accusé qui n'a pas accepté.
Le dossier a été monté et déposé à la Prévôté le 14 janvier 1456. Bien que informé des poursuites engagées à son encontre l'accusé a pris la fuite.

L'accusation se fonde sur le livre III titre B article 3 de notre Codex. Plaise à la cour que je le rappel ici:

i est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Liobart vous comparaissez aujourd&#65533;hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l&#65533;ordre public selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Du code pénal
Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...

(Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense)

La preuve numéro 1 https://2img.net/r/ihimizer/img80/112/preuvechocomodifokdz4.png atteste la plainte de la victime

La preuve numéro 2
https://2img.net/r/ihimizer/img132/8181/koclicko1jt6.jpg
est le début du courrier qui atteste que la proposition de la "réforme" a été faite, ce courrier est resté sans réponse.

(En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits.)

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , à l'adresse suivante :
'tend un parchemin à l'accusé)

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&amp;sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

(Tend un second parchemin à l'accusé)

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&amp;sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Messire Juge si vous le permettez, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire l'accusé pour sa défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Koclicko n�avait guère eu le temps de parcourir les ruelles de la ville d�Aurillac dans laquelle elle était arrivée le matin même. Après avoir pris chambre au « cochon boiteux » elle partit à la recherche de l�homme qu�elle devait escorter vers le sud. Il l�attendait depuis plusieurs jours et ensemble ils fixèrent les modalités de leur voyage.
Harassée par les jours passés à chevaucher, elle regagna son auberge en vue d�un nécessaire repos. Alors qu�elle sombrait peu à peu dans le sommeil, quelques coups furent frappés à sa porte. Le tavernier, d�une voix forte lui demanda d�ouvrir prestement afin de lui remettre une missive de la plus haute importance. La lettre portait le sceau de la maréchaussée et ce qu�elle y découvrit ne fut pas pour la rassurer. Une assignation à résidence et une mise en procès ! Il ne pouvait s�agir que d�une méprise.
Pressée d�éclaircir cette affaire qui risquait fortement de la retarder dans son voyage, elle se rendit sur le champ au tribunal où elle prit connaissance de l�intégralité de l�acte. Abasourdie par cette fâcheuse accusation, elle fit un effort de mémoire pour se rappeler où elle pouvait bien se trouver à la dite date. Ils avaient parcouru tant de duchés, elle et ses compagnons, franchis tant et tant de frontières. L�Artois ? Non, c�était bien plus tôt dans l�hiver, l�Helvetie peut être � Ils avaient eu le projet d�y aller. Mais non, elle n�avait pas pu s�y rendre, venant de contracter le mal qui quelques semaines plus tard avait failli lui ôter la vie. C�est alors qu�elle se remémora ce que lui avaient raconté ses compagnons de route et qu�elle entreprit de narrer au juge.

Se tournant vers lui, Koclicko déclara avec le plus grand respect :*

Messire Juge,

Je comparais devant vous aujourd�hui pour m�expliquer sur un acte de brigandage que j�aurais commis il y a de longs mois. Ma mémoire vacillante ne me permet pas de vous donner de lieux et de dates précises sur l�endroit où je me trouvais à cette époque. Et pour cause, la fièvre que j�avais contractée quelques jours après l�an nouveau m�a ôté tout souvenir. Je ne puis donc que vous répéter ce que mes compagnons de voyage m�ont raconté après que délires et fièvres se furent éloignés et que j�eus recouvré mes esprits.
Le mal se déclara alors que nous étions encore en Bourgogne. Une de ces toux sèches qui vous coupe le souffle et vous déchire la poitrine lorsqu�une quinte survient. Peu encline à me plaindre, je fis tout pour ne pas inquiéter mes compagnons de route. Nous continuâmes donc notre progression vers le sud où nous nous rendions. Bien mal me prit de leur cacher la gravité de mon état de santé, car malgré tisanes et frictions que je me faisais à leur insu, le mal progressait. J�ai souvenir de tout jusqu�à Nevers et puis plus rien ! Par la suite, ils me racontèrent comment j�ai sombré peu à peu dans l�inconscience, allant même jusqu�à me conduire chez un médicastre qui ne leur laissa aucun espoir sur l�issue de mon devenir. D�un commun accord, ils entreprirent de me transporter avec mille précautions auprès de mes pauvres parents, priant Aristote qu�il ne m�ôte mon dernier soupir avant que je n�aie regagné cette terre d�Armagnac qui m�avait vu naître. Sans doute prièrent-ils avec grande ferveur, car la fièvre s�en alla quelques jours avant notre point d�arrivée.
Quel fut notre itinéraire pour nous y rendre ? Je ne sais. Etions-nous sur vos terres au jour dit ? Je ne sais. Mais je clame haut et fort mon innocence quant au fait dont vous m�accusez. Comment dans mon état aurais-je pu m�en prendre à qui que ce soit ? Et même si j�avais pu, pourquoi ? Ma situation financière était déjà à cette époque plus que confortable.
C�est pourquoi Messire juge, je vous demande de reconsidérer l�affaire. Il a pu y avoir confusion depuis tout ce temps. Je m�en remets à vous.

*Koclicko fit quelques pas en arrière en attente de la décision. Une idée cependant lui effleura l�esprit. Ses compagnons auraient-ils pu commettre l�irréparable, omettant de lui révéler l�entière vérité de ce qui s�était réellement passé ?*

HRP : A l�époque j�ai bien reçu le courrier m�expliquant le principe de la traque. Or ce courrier me fut envoyé un samedi matin à presque 6 heures du matin me donnant un délai de réflexion jusqu�au lundi matin même heure. Je ne pus le lire pour cause de retraite spirituelle. Lorsque je donnais ma réponse (positive bien entendu), à mon retour de week-end, le délai avait expiré de quelques heures. Je reçus une réponse de Messire Martymcfly me disant qu�il en était désolé mais que le dossier était déjà passé dans le bureau de la prévôté.
Voilà pour la petite histoire. Quoi qu�il en soit, il serait judicieux d�accorder un délai supplémentaire lorsque la proposition de traque est faite durant un week end.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire Juge,

Je me vois bien embarrassé au moment de dresser mon réquisitoire.
En effet, les événements dont il est fait état remontent à loin. Les témoins que nous avons entendu ne ce se souviennent pas vraiment des faits et de leurs suites. Seuls les pièces du dossier restent à charge.
Je ne peux donc que retenir celles-ci pour réclamer la condamnation de l'accusé.

(hrp le problème du délai de réponse pour l'application de la réforme doit être pris avec précaution, pour éviter toute jurisprudence à ce propos, mais LJD Koclicko m'a indiqué en privé que cette partie de la vie de son personnage est révolue, je laisse le soin au juge de se prononcer en toute indépendance, mes excuses pour cette apparté hrp)

L'accusation a appelé Martymcfly à la barre

Citation :: *Quelle ne fut pas sa surprise de recevoir une lettre du Procureur... Il allait être appelé à témoigner ?? Pour une affaire qui date de plusieurs mois. Arf, fallait avoir une bonne mémoire... Le Duc de Billy se rendit donc en salle d'audience afin d'assister au procès.

Il entendit l'acte d'accusation ainsi que la plaidoirie de l'accusée, une dame qu'il n'avait évidemment jamais rencontré. Et à son tour il se dirigea à la barre pour apporter son témoignage.*

Messire Juge, Messire Procureur, tout d'abord bonjour. Si je je suis appelé à témoigner aujourd'hui c'est sans conteste parce que j'étais le Prévôt à l'époque du dépôt de plainte.

*Il se gratta la tête, essayant de se souvenir de tout cela...*

Donc ! Comme tout Prévôt je recevais des plaintes de personnes s'étant fait agresser. Et un jour, ce devait être vers la mi janvier je crois bien, une plainte m'a été transmise par mon adjoint de l'époque, messire Guim63. Elle concernait messire Chococrion qui s'était fait attaqué par un groupe de personnes, alors qu'il revenait dans le Bourbonnais-Auvergne.

*Alors qu'il parlait beaucoup de souvenirs lui revenaient en mémoire, Chococrion était son ami et il rentrait chez lui, à Moulins, après un voyage en Poitou, mandaté par la mairie. D'ailleurs il ne devait pas rentrer seul, à ses souvenirs... Enfin bref.*

Puis, je traitais la plainte comme toutes les autres, en suivant la procédure classique de réforme de brigandage. Le dossier fut ensuite transféré à la Prévôté et l'enquête se poursuivit. D'après mes souvenirs, j'avais pris contact avec mes homologues de l'époque de l'Alliance du Centre, et il semblerait bien que cette personne...

*Marty désigna l'accusée du regard...*

... ait été jugée déjà par un autre tribunal en Touraine, mais un peu plus tard que les faits qui nous réunissent aujourd'hui, peut-être en février.

*Le Duc de Billy soupira doucement.*

Ensuite, je ne puis dire ce qui s'est passé, ayant quitté mes fonctions de Prévôt. Ce que je sais c'est que les personnes ayant attaqué messire Chococrion n'étaient pas en Bourbonnais-Auvergne au moment où je rendis les clés de la Prévôté.

*Et de conclure.*

Je pense qu'une confrontation entre l'accusée et messire Chococrion devrait sans doute apprendre plus que mon témoignage.

*Le Duc inclina la tête.*

Je n'ai rien d'autre à ajouter. Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Et il retourna s'asseoir dans la salle, attendant la suite de l'audience.*

L'accusation a appelé Chococrion à la barre

Citation :: *Chococrion arriva devant la barre avec une seul idée en tête retourner à son moulin. Il présenta ses respects à la cour, regarda l'accusé dés fois que celà lui rafraichirait la mémoire mais non*

Monsieur le juge je suis bien dans le regret de vous annoncer que je ne me souvient pas vraiment de cette affaire, il faut dire que l'eau à coulé sous les ponts depuis et pour tout vous dire à la même époque j'avais subit un autre acte de brigandage qui lui ma delesté de pas loin de 1500 écus en pièces sonnantes et marchandise confondu.

Dans ma situation actuel je me vois mal demander réparation pour l'affair qui nous réunis ce jour , cependant les preuves que vous détenez étant fondées je demande que justice soit faite et dans le cas ou le butin serait restitué et bien donnez le aux pauvres.

Je vais devoir vous laissez maintenant car mon moulin doit encore moudre aujourd'hui, mais juste une chose avant de partir concernant l'autre affaire don j'ai été victime c'elle ci je m'en souvient trés bien donc en cas d'interpellation vous pouvez comptez sur moi.

*Chococrion salua le juge, puis retourna vers la srtie de la salle tout en saluant son ami Marty.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Koclicko avait écouté les paroles des témoins. Personne ne se souvenait de rien, comme elle. On était bien avancés !
Pressée de reprendre la route au plus vite pour regagner le sud avec l'homme qu'elle devait escorter, et n'ayant rien à rajouter à sa déposition, elle attendit inquiète,le verdict*

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Du fait que, l'accusé avoue avoir commit le délit.
Du fait que, la victime et venu témoigner

Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Magakrav, juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble a l'ordre public et le condamne a 1 écus d'amende au roy, et à remboursé la victime de 30 écus.

Si la victime n'est plus dans notre duché, le remboursement ira a la mairie où se situe l'accusé ou la mairie la plus proche de sa localisation.
Les vérifications de la présence de la victime, et les modalités du remboursement seront guidé par le Greffier Ducal.

Jugement rendu par Magakrav, le 27ème jour du mois d�Octobre 1456

La séance est levée

(hrp: en effet il aurait fallu vérifier la fiche pour lui donner un délai supplémentaire, toute mes escuses aussi la donne aurais surement changer Hrp)
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 1 NOVEMBRE 1456