Oldtimer Copiste
Nombre de messages : 148 Réputation : 0 Points : 427 Date d'inscription : 10/05/2010
| Sujet: Mimsy - TOP - Relaxe - 06 Mai 1458 Ven 4 Juin - 15:17 | |
| Juge : Ephrem Procès instruit par : .tristan. Accusé : Mimsy Accusation : TOP Témoins de l'accusation : Néant Témoins de la défense : Néant Sanction prononcée par la Cour : Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé la dénommée Mimsy pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.
Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes : --------------------------------------------------------------- Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,
Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.
Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.
Que cela soit dit, que cela soit su. Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458
Lys Monty de Saint-Pierre, Régente du Maine. --------------------------------------------------------------- LIVRE V - DU DROIT PENAL : Article 9 : Classification des crimes et délits Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public De l�ordre public et des libertés Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.
L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public. ---------------------------------------------------------------
Je rappelle à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si elle n'en connait pas, elle peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.
Que l'accusée sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si elle quitte immédiatement son territoire.
La parole est à l'accusée. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Honorabilissime juge;
Cette affaire ressemble à la plupart de celles qui nous encombrent actuellement les bureaux. Pas de coupa... accusée, pas de dossier, pas de preuve qu'elle soit bien restée plus de 48H...
Je crains donc (avec horreur, soyez-en assuré) qu'il nous faille pour une fois faire �uvre de justice et non de profit, et la relaxer.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
Suprêmissime Procureur;
Dites, vous croyez qu'il faut que je date un dossier dans lequel il n'y a ni accusé, ni chef d'inculpation concret, ni preuve, d'ailleurs un dossier dans lequel il n'y a même pas de dossier ?
Enfin, soit, je le fais pour la forme, ainsi on ne me le reprochera pas.
Ah oui, j'allais oublier... Relaxe.
La séance est levée.
*Ephrem écrit sur le bureau, faute de dossier*
Ephrem, Suprêmissime Juge du Maine, le 6 Mai 1458 | |
|