Grander

Accusé de trouble à l'ordre public le 10 Novembre 1455

Acte d'accusation

Citation :: Le 09 du mois de Novembre de l’an de grâce 1455.

Etant donné que les duchés de Bourbonnais Auvergne et du Lyonnais Dauphiné ont des accords judiciaires,
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Claraladouce

Affaire : Grander

Nous, Fredido, procureur du Lyonnais Dauphinois intentons un procès contre la personne de Grander pour brigandage.

La cour vous reproche de vous être vilement comporté et de vous être adonné au brigandage.
Votre victime, sieur Routar13 a donc déposé plainte à votre encontre !

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img514/6808/screenracket21107vz3.png

Article IV.1.E Le brigandage :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Qu'avez vous à répondre pour votre défense !!??

Courrier envoyé ce jour, 2 janvier 1456, au Procureur du Lyonnais Dauphiné, Messire Fredido.

Citation :: De: Bettym
A: fredido
Posté le: Mer Jan 02, 2008 4:39 am
Sujet: Procès en Bourbonnais-Auvergne pour le Lyonnais-Dauphiné
Messire le Procureur Fredido,

Venant de prendre mes fonctions de Procureur dans le duché du Bourbonnais-Auvergne, je constate que deux procès sont en cours pour votre Duché comme le traité de coopération judiciaire entre nos deux contrées le permet.

Il s'agit des dossiers suivants :

1) T.O.P. de Grander

Suite à votre acte d'accusation et la première plaidoirie de la défense que voici :

Citation:
Traquez moi, trouvez moi, et vous aurez juste réparation.

Description: tourjours encapuchoné, large cicatrice en dessous de l'oeil gauche, brun, toujours une bouteille comme gourdin ou gourde...

Votre réquisitoire devait suivre.

Malheureusement, entre temps, Grander s'est enfui de notre Duché et nous ne pouvons poursuivre ce dossier.

Par conséquent, je me vois dans l'obligation de demander à notre Juge, Messire Belgian, de classer ce dossier sans suite.

2) T.O.P. de Robert_d_artois

Suite à votre acte d'accusation et la première plaidoirie de la défense que voici :

Citation:
Votre Honneur,
Monsieur le Procureur,
Mesdames et Messieurs les jurés,

Pour ce qui est du "racket", l'affaire a déjà été jugée, et non portée en appel. De plus, lors des faits, les accords entre duchés n'étaient pas d'actualité. Enfin, même si cette affaire n'était pas prescrite, il ne peut y avoir rétroactivité de la loi (des accords) sur les événements antérieurs.

Cette accusation me semble sans portée légale.

Vive le Roy,
Vive la Nation,
Vive Montbrison

Je vous demanderai de me faire parvenir, dans un délai de 48 heures à savoir au plus tard le 4 janvier 1456, votre réquisitoire. Dans le cas où je n'aurai aucune réponse de votre part, je demanderai à notre Juge, Messire Belgian, de prendre les mesures nécessaires et de classer le dossier.

Dans l'attente de vous lire, je vous prie d'agréer, Messire le Procureur Fredido, mes salutations distinguées.

Dame Bettym
Procureur du Duché du Bourbonnais-Auvergne

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire le Juge,

Le Procès ne pouvant continuer puisque Grander s'est enfui, je demande que le dossier soit classé sans suite.

Procès ayant opposé Grander au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Grander était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Dossier classé sans suite.

Faict à Clermont en Bourbonnais, par le Juge Alayn de Viverols, le Septième Jour du Moy de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Six.