Federer14

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 23/04/1458
Date du verdict : 11/06/1458

Nom de l'accusé : Federer14
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Mgr Oiselier
Juge : Demons

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 23 avril 1458,

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phélim à l�encontre Messire Federer14

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé physiquement Dame Colombine en taverne.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !

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Vu l�article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

** Tenshi avait reprit l�affaire lancée par son prédécesseur et essaya de cacher la mine de dégout qui s�était peinte sur son visage à la lecture des faits...**

Votre Honneur.

Ce qui nous conduit aujourd�hui dans ce tribunal est une affaire des plus sordides. Il aurait déjà été révoltant de voir une Dame se faire agresser sans aucune raison en pleine taverne mais ce n�est malheureusement pas tout. Non content de l�avoir blessé à l�aide d�éclat de verre, de l�avoir frappé, de l�avoir insulté, cet odieux personnage, ce lâche, ce déplorable individu a tenter d�abuser sexuellement de la victime, Dame Colombine.

Comme il fallait s�y attendre, dans un moment de courage, le sieur a quitté le Duché en pleine instruction de son procès et ne pourra donc pas répondre des charges qui lui sont reprochées.

Pour son absence sonnant comme un aveu, pour son mépris de la justice, pour ses actes inqualifiables et qui ne peuvent que soulever le coeur d�un être humain doué d�un minimum de conscience, je demande à la Cour la plus extrême sévérité.

Je requiers contre l�accusé, Messire Federer14, la peine maximale prévue pour ce genre d�actes par notre coutumier, sous couvert de la charte des Juges, à savoir 3 jours d�emprisonnement et 100 écus d�amende à verser aux caisses royales.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Plumedange à la barre

*Plume voyant que personne ne prenait apparemment la parole, se leva et s'avança pour s'exprimer.*

Bonjour, si je suis ici aujourd'hui c'est pour vous parler de ce dossier qui concerne le sieur ici présent.

Celui-ci a en effet agressé Dame Colombine et Dame Angelyque le 23/04/1458 dans la taverne de Lyon "La Rugissante".

Ma garde c'est retrouvée avec un bras en moins et à dû demander à prendre un peu de repos pour se remettre de ses émotions.
Quand à Dame Angelyque, il lui a fallu se promener avec une sacré bosse pendant de nombreux jours l'eau fraîche ne suffisant pas.

Cet homme n'a été stoppé que par l'intervention de messire Cuche, actuellement à Lyon et témoin de cette affaire.

*Inclinant doucement la tête vers le juge.*

Je n'ai rien à ajouter.

*Sur ses mots elle se recula et alla se rasseoir.*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Une triste affaire avait eu lieu et l'accusé avait fui le duché. Prenant la parole Demons dit : *

En ce jour du 11 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Federer14 est accusé d'avoir agressé physiquement Dame Colombine en taverne.

En recevant la convocation de notre tribunal Messire Federer14 a peut être prit conscience de la porté de ses actes et s'est envie dans un élan de peur. Son comportement a été inadmissible, heureusement que de bonnes âmes existent encore dans le Lyonnais Dauphiné qui ont permit d'éviter le pire.

Citation :: Devant l'abscence de l'accusé, messire Federer14, et en vertu de nos lois, je ne peux que le juger coupable de trouble à l'ordre public et le condamne, si il repasse dans notre duché, à 13 écus d'amende et 3 jours de prison. Puisse Aristote le ramener dans le droit chemin.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *