Aeryan

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 22/05/58.

Procès opposant Aeryan au Comté de Rouergue

Aeryan était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Cyrielle_
Nom du juge : Simont
Date du verdict : 22/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce 8ème jour, du 5 mois de l'an de grâce , nous, Cyrielle_, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant messer Aeryan au Comté de Rouergue pour la Mairie de Villefranche de Rouergue

pour trouble à l ordre public et plus précisément, pour violation du décret municipale sur l'achat de bois. Je cite donc notre très ancien coutumier et le décret affiché en mairie :

4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L ordre public désigne l état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d un droit individuel ou d une action du Comté exercé de manière licite. »

DÉCRETS EN VIGUEUR:

Salaires minimums par tranche de caractéristique:

-Entre 0 et 5 points de caractéristique: 15 écus minimum
-Entre 6 et 12 points de caractéristiques: 18 écus minimum
-Entre 13 et 19 points de caractéristiques: 21 écus minimum

VENTES INTERDITES :
Il est interdit de mettre en vente du poisson ou des fruits sur le marché. La vente de pierres, de fer, de poissons et de fruits est exclusivement réservée à la mairie.
BOIS et FER:
Seuls les artisans de Villefranche ont le droit d'acheter du bois et du fer sur le marché.

Voici les faits :
Le 6 Mai 1458, messire Aeryan a acheté des stères en vente sur le marché villefranchois sans demander l'accord de la municipalité.
J'ai tenté une médiation en lui proposant de payer une amende pour lui éviter le tribunal.
Messire Aeryan n'a pas daigné me répondre et a récidivé le lendemain.
Voici les preuves :
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Nous allons maintenant entendre la défense de l'accusé, messer Aeryan.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Et bien nous voyons encore une fois de plus que messire Aeryan n'a même pas le courage de venir ici écouter ce dont nous l'accusons.

Il est plus que temps que ce malotru soit jugé

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ibalam à la barre :

Citation :: *Ibalam entra et salua la cour.
Elle leva la main droite et jura de ne dire que la vérité.*
Il me semble avoir fournit suffisamment de preuves de l'infraction commise.
Le prévenu n'a pas voulu me répondre lors de la tentative de médiation a même récidivé le lendemain. Je pense qu'il s'est dit qu'il pourrait quitter le comté avant de se prendre un procès, mais il n'a pas eu le temps. Ce genre de délit arrivent tous les jours et aucuns n'est puni à Villefranche depuis des mois. Les voyageurs d'Albi et de Cahors ont bien vu la faille du système juridique : son manque de réactivité. ALors tout le monde tente son coup ! Qu'est ce qu'on a à perdre ?! De toutes façon il leur suffit de se faire oublier un moment avant de recommencer. La ville de Villefranche n'a pas de maréchaussée et je suis las de menacer dans le vide alors je demande que l'accusé punit d'une amende, mais qu'il paye aussi la mairie de Villefranche pour les biens qu'il lui a volé.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Simont vint et prononça son jugement*
En ce jour du 22 May 1458. Je prononce ma sentence : L'accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés : Voilà sa peine : 1 jour de prison et 50 écus d'amende/ pour : -Avoir fui la justice Rouerguate.
et avoir eu un comportement frauduleux sur un marché Rouerguat !
AfFAIRE SUIVANTE

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus.